Lundi 4 mars 2019 à 19 heures
Hôtel de ville – Salle du conseil de l’Hôtel de Ville
Ordre du jour :
1 °) FINANCES – Demande de subvention au Conseil Départemental pour le Festival Arts et Agapes
2°) FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire 2019
Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH
Le mercredi 30 novembre, conseil municipal en Mairie, à 19 h, salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR :
1°) INTERCOMMUNALITE – Fusion CABT CCNBT – Élection des élus délégués au nouvel EPCI
2°) INTERCOMMUNALITE – Renouvellement de la convention de mutualisation du service urbanisme
3°) FONCIER – Différents terrains – acquisition
4°) FINANCES – Comptable public – Indemnité de conseil
5°) FINANCES – Budget Principal 2016 – provision pour charge
6°) FINANCES – Budget Principal 2016 – Admission en non-valeur
7 ) FINANCES – Budget Principal2016- D.M. no 2
8°) FINANCES – Budget 2017- Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25%
9°) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Modification
10°) RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
11°) AFFAIRES SCOLAIRES – RASED – Acquisition de matériel
12°) ASSOCIATIONS – Subventions 2016 – vote de subventions exceptionnelles
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Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT
Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 18 mai 2015 à 19 h à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR :
Ce lundi 20 avril, conseil municipal à 19 h, salle du Conseil, en Mairie.
Ordre du jour :
