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Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 septembre 2021 à 19 heures

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Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 septembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.

Mairie façade 20

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 21 septembre

 

ORDRE DU JOUR :

1. ENFANCE – Adoption de la convention pour un socle numérique dans les écoles
publiques élémentaires entre la Ville de Poussan et l’Académie de Montpellier
2. ENFANCE – Adoption de la charte des ATSEM des écoles maternelles publiques de
la Ville de Poussan
3. ENFANCE – Adoption de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de
Poussan et l’Association - Structure multi-accueil « Les Petites Pousses »
4. ENFANCE - Renouvellement et adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour
2021-2024
5. ENFANCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour 2021-2025
6. ENFANCE - Mise à jour du règlement intérieur unique des Accueils de Loisirs
Périscolaires, Extrascolaires, de la restauration scolaire, et du Contrat Local
d’Accompagnement à la Scolarité de la Ville de Poussan
7. FINANCES – Actualisation et fixation de la tarification des services du Pôle Enfance
Jeunesse
8. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire à la structure multi-accueil «
Les Petites Pousses »
9. FINANCES – Versement de la subvention de fonctionnement pour 2021 au Centre
Communal d’Action Sociale
10. FINANCES - Limitation de l’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
(TFPB) pour les constructions neuves à usage d’habitation
11. FINANCES – Instauration d’une exonération de Taxe Foncière Non-Bâtie (TFNB) en
faveur des jeunes agriculteurs
12. FINANCES - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021 du Budget
Principal de la Ville de Poussan
13. Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre
de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021
14. MARCHES PUBLICS – Participation au marché public du Centre de Gestion de
l’Hérault pour les assurances couvrant les risques statutaires
15. MARCHES PUBLICS – Approbation de la convention de groupement d’autorités
concédantes pour la concession de service portant sur la fourniture, l’installation,
l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le
domaine public.
16. ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au service « RGPD » du Centre de
Gestion de l’Hérault et conclusion d’une convention d’adhésion à la mission de
délégué à la protection des données (DPD)
17. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à la vie étudiante ; participation
à la définition des orientations en matière d’enseignement supérieur et de recherche
».
18. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
coordination du dispositif de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle
(GAEC) ».
19. ECONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année
2022
20. SECURITE – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en
charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2021
21. RESSOURCES HUMAINES – Adoption des orientations et critères généraux pour la
promotion et la valorisation des parcours professionnels
22. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois, créations et
suppressions de postes
23. ENVIRONNEMENT – Cession d’arbres au bénéfice de la Ville de Poussan dans le
cadre de la participation à l’opération « 8 000 arbres par an pour l’Hérault » du Conseil
Départemental de l’Hérault
24. URBANISME – Acquisition des parcelles section OB n°1245, 1246, 1248 et 1786
25. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour les parcelles AE
n°223 ET AR n°119
26. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la parcelle AA n°47

Le Conseil municipal se réunira 2020 à 19h30 à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre

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Le Conseil municipal se réunira  à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre à 19 h, salle du Conseil Municipal. Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, la séance sera proposée en séance à huis clos.Néanmoins, la Mairie est en train d’étudier les possibilité techniques pour permettre une diffusion en direct ou une retransmission audiovisuelle de la séance. Mairie façade 20

ORDRE DU JOUR :

  1. ASSEMBLEE DELIBERANTE – Création des commissions municipales et désignation des membres

  2. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’agence technique départementale « Hérault Ingénierie »

  3. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’association départementale des communes forestières de l’Hérault

  4. AFFAIRES GENERALES – Octroi de la protection fonctionnelle sollicitée par Madame le Maire

  5. INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée

  6. ENVIRONNEMENT – Participation à l’appel à projets « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Office Français de la Biodiversité

  7. ENVIRONNEMENT – Candidature au dispositif d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti.

  8. ENVIRONNEMENT – Mise en œuvre du dispositif participatif « permis de végétaliser »

  9. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés au remplacement des agents publics

  10. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier

  11. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à une face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

  12. RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes et Modification du tableau des emplois

  13. URBANISME – Acquisition de la parcelle BO n°05 au lieu-dit « Les Cros »

  14. PATRIMOINE – Conclusion d’un bail emphytéotique relative à la Chapelle des Pénitents Blancs entre l’Association d’Education Populaire Saint-Vincent et la Commune de Poussan

Poussan : Conseil Municipal le mardi 2 juin 2020 à 10 h

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Conseil municipal

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Mardi 2 juin 2020 à 10h en salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.


Hôtel de ville – Salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

POINT IMPORTANT :

Au regard du contexte d’urgence sanitaire actuel, il est précisé que l’organisation de cette séance sera assurée conformément à l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19.

Conformément à l’article 2 Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de covid-19, chaque élu pourra être porteur de 2 pouvoirs.
Pour la bonne organisation de la séance, il est demandé aux élus de bien vouloir indiquer leur présence auprès du service Assemblées de la commune.

Ordre du jour :

1°) FINANCES – BS 2020 sur le Budget principal

2°) FINANCES – Budget principal – Approbation du CA et du CG et affectation du résultat

3°) FINANCES – Budget SEJ – Approbation du CA et du CG et affection du résultat

4°) FINANCES – indemnisation des commerçants

5°) FINANCES – Exonération de la T.L.P.E. pour l’année 2020.

6°) URBANISME – Convention de servitude – Passage parcelle AX 105 heu-dit Cabrolous

7°) RESSOURCES HUMAINES – Prime COVID 19

 
 
 

30 janvier : réunion publique du Conseil Municipal

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Screen Shot 07-12-16 at 02.33 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH

Mercredi 30, conseil municipal à l’Hôtel de ville

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Le mercredi 30 novembre, conseil municipal en Mairie, à 19 h, salle du Conseil.Screen Shot 06-20-16 at 09.47 PMORDRE DU JOUR :

1°) INTERCOMMUNALITE – Fusion CABT CCNBT – Élection des élus délégués au nouvel EPCI
2°) INTERCOMMUNALITE – Renouvellement de la convention de mutualisation du service urbanisme
3°) FONCIER – Différents terrains – acquisition
4°) FINANCES – Comptable public – Indemnité de conseil
5°) FINANCES – Budget Principal 2016 – provision pour charge
6°) FINANCES – Budget Principal 2016 – Admission en non-valeur
7 ) FINANCES – Budget Principal2016- D.M. no 2
8°) FINANCES – Budget 2017- Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25%
9°) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Modification
10°) RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
11°) AFFAIRES SCOLAIRES – RASED – Acquisition de matériel
12°) ASSOCIATIONS – Subventions 2016 – vote de subventions exceptionnelles

 

Mercredi 25 mai, conseil municipal

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iScreen Shot 03-25-16 at 06.29 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT

 

Lundi 20 avril, Conseil Municipal à 19 h

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Ce  lundi 20 avril, conseil municipal à 19 h, salle du Conseil, en Mairie.

Ordre du jour :

1/ Assemblée délibérante : modification du règlement intérieur du conseil municipal
2/ Ressources humaines : avenant n°1 à la Convention d’Adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Hérault – Taux de cotisation
3/ Intercommunalité : avenant n°1 à la Convention Générale du Groupement de Commandes
4/ Intercommunalité : Adhésion à la Convention Constitutive Particulière d’un Groupement de Commandes pour la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé des bâtiments recevant du public ;
5/ Environnement : Création d’une Commission Locale de Concertation  « ZAD Carrière-GSM »
6/ Urbanisme : Achat terrain du Giradou