Le Conseil municipal se réunira le mardi 31 mai à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.
1. FINANCES – Approbation du Compte de Gestion 2021, du Compte Administratif 2021et Affectation définitive des résultats 2021
2. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des modalités d’application du RIFSEEP au sein de la Ville de Poussan
3. RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants, institution du paritarisme et modalités de recueil de l’avis du Comité Social Territorial
4. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
5. TRAVAUX – Adoption de l’avenant n°1 à la convention d’habilitation dans le cadre du dispositif de Certificats d’Economie d’Energie, entre Hérault Energies et la Ville de Poussan.
6. PATRIMOINE – Convention de mise à disposition de la parcelle BA n°234, entre Hérault Logement et la Ville de Poussan
7. PATRIMOINE – Bilan des acquisitions et cessions de l’année 2021
8. URBANISME – Acquisition des parcelles D n°620 et n°628
9. URBANISME – Acquisition de la parcelle BM n°115
10.URBANISME – Rétrocession de voiries AR n°28, AP n°215, AR n°16 et BH n°395