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Poussan : Conseil Municipal le 3 décembre

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Conseil municipalLundi 3 décembre 2018 à 19 heures Hôtel de ville – Salle du conseil municipal
Ordre du jour :

1 –  FINANCES – Indemnité de conseil au comptable public

2 – FINANCES – Participation financière pour l’hébergement estival 2018 des gendarmes mobiles

3 – FINANCES – Décision modificative 1 – Budget annexe

4 – FINANCES – Décision modificative 2 – Budget Principal

5 – RESSOURCES HUMAINES – Temps de travail

6 – COMMUNICATION – Adhésion à la mission de délégué à la protection des données auprès du CDG34

7 – COMMUNICATION – Adhésion à la charte régionale « Objectif Zéro Phyto »

8 – URBANISME – Autorisation du droit des sols – Désignation d’un membre du conseil municipal

9 – AFFAIRES SCOLAIRES – Accueil des enfants non résidents – CLIS de MEZE

10 – HERAULT ENERGIES – demande de subvention – Travaux rue Malesca

 

30 janvier : réunion publique du Conseil Municipal

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Screen Shot 07-12-16 at 02.33 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH

Mercredi 30, conseil municipal à l’Hôtel de ville

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Le mercredi 30 novembre, conseil municipal en Mairie, à 19 h, salle du Conseil.Screen Shot 06-20-16 at 09.47 PMORDRE DU JOUR :

1°) INTERCOMMUNALITE – Fusion CABT CCNBT – Élection des élus délégués au nouvel EPCI
2°) INTERCOMMUNALITE – Renouvellement de la convention de mutualisation du service urbanisme
3°) FONCIER – Différents terrains – acquisition
4°) FINANCES – Comptable public – Indemnité de conseil
5°) FINANCES – Budget Principal 2016 – provision pour charge
6°) FINANCES – Budget Principal 2016 – Admission en non-valeur
7 ) FINANCES – Budget Principal2016- D.M. no 2
8°) FINANCES – Budget 2017- Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25%
9°) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Modification
10°) RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
11°) AFFAIRES SCOLAIRES – RASED – Acquisition de matériel
12°) ASSOCIATIONS – Subventions 2016 – vote de subventions exceptionnelles

 

Mercredi 25 mai, conseil municipal

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iScreen Shot 03-25-16 at 06.29 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT

 

Lundi 20 avril, Conseil Municipal à 19 h

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Ce  lundi 20 avril, conseil municipal à 19 h, salle du Conseil, en Mairie.

Ordre du jour :

1/ Assemblée délibérante : modification du règlement intérieur du conseil municipal
2/ Ressources humaines : avenant n°1 à la Convention d’Adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Hérault – Taux de cotisation
3/ Intercommunalité : avenant n°1 à la Convention Générale du Groupement de Commandes
4/ Intercommunalité : Adhésion à la Convention Constitutive Particulière d’un Groupement de Commandes pour la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé des bâtiments recevant du public ;
5/ Environnement : Création d’une Commission Locale de Concertation  « ZAD Carrière-GSM »
6/ Urbanisme : Achat terrain du Giradou