Mentions légales

Copyright : Mairie de Poussan – Service Communication – Novembre 2011
Crédits photos  : Photos Mairie de Poussan et Jean-Marie Philipon (sauf signatures dans l’article)

Ce blog est rédigé sous la responsabilité de la Mairie de POUSSAN
1, place de l’Hôtel de Ville – BP 4 – 34560 POUSSAN
Tél : 04 67 78 20 03
Fax : 04 67 78 44 27
Courriel : mairie@ville-poussan.fr

Directeur de la publication : Jacques Adgé, Maire de Poussan.

Conception et réalisation : Service communication de la Mairie de Poussan

 

Avertissements

La commune de Poussan autorise la publication d’informations à l’exception de celles à caractère politique, sectaire, polémique, injurieux, pornographique, raciste, xénophobe, diffamatoire ou pouvant porter atteinte à la dignité et à la sensibilité de la personne.
Afin de garantir la légalité de son site, la commune de Poussan se réserve le droit de demander la suppression d’une information si elle estime que celui-ci ne respecte pas les règles précitées.

La charte graphique et le logo de la commune de Poussan  sont sa propriété.Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite. Aucune reproduction même partielle, autres que celles prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation préalable de l’auteur.

Toute personne citée ou photographiée sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.  Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 s’exerce auprès de la Mairie de Poussan. Les photos publiées sur les pages de ce site illustrent des manifestations publiques, dans des lieux publics et respectent la dignité de chacun… si toutefois vous souhaitez exercer votre droit de retrait, vous pouvez adresser un courrier à : M. le Maire (adresse ci-dessus) ou par courriel . Les informations qui se trouvent sur ce blog n’ont qu’une valeur informative. En aucun cas, ces informations n’ont valeur de décision. La Commune de Poussan ne peut être tenue responsable de l’interprétation faite des informations contenues dans ce site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Poussan, quand a leur contenus. La commune de Poussan autorise la mise en place d’un lien sauf pour les sites diffusant des informations à caractère politique, sectaire, polémique, injurieux, pornographique, raciste, xénophobe, diffamatoire ou pouvant porter atteinte à la dignité et à la sensibilité de la personne. La commune de Poussan se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que celui-ci ne respecte pas les règles précitées. La commune de Poussan ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ces liens renvoient.