Poussan : Conseil Municipal le 9 juillet

Conseil municipal
Lundi 9 juillet 2018 à 19 heures Hôtel de ville – Salle du conseil municipal
Ordre du jour :

1°) URBANISME – Acquisition parcelle BD 83

2°) URBANISME – Déclaration préalable de toute division parcellaire sur les zones Naturelles et Agricoles du PLU

3°) URBANISME – ZAC Ste Catherine – Bilan de la concertation

4°) URBANISME – ZAC Ste Catherine – Note de cadrage pour la consultation des aménageurs

5°) URBANISME – ZAC Ste Catherine – Création d’une commission pour l’attribution de la concession d’aménagement

6°) URBANISME – ZAC Ste Catherine – Election des membres de la commission

7°) RESSOURCES HUMAINES – Mutualisation du service commun Urbanisme réglementaire – Instruction des autorisations du droit des sols

8°) AFFAIRES SCOLAIRES – Adhésion pour les écoles à l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T)

9°) FINANCES – Demande de subvention Hérault Energies – Travaux Eclairage Public

10°) FINANCES – Demande de subvention Hérault Energies – Travaux Isolation

11°) FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle complémentaire crèche « Les Petites Pousses »

12°) FINANCES – Attribution d’une subvention exceptionnelle « La Ligue pour la Protection des Oiseaux » (L.P.O)

13°) FESTIVITES – Tarification salles et matériels

 

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