Poussan : Conseil Municipal le 5 novembre

Conseil municipalLundi 5 novembre 2018 à 19 heures Hôtel de ville – Salle du conseil municipal
Ordre du jour :

1- INTERCOMMUNALITE – Valorisation des certificats d’économie d’énergie TEPCV

2- INTERCOMMUNALITE – Marché Public – approbation de la convention constitutive générale du groupement de commandes publiques entre la commune et la SAM

3- INTERCOMMUNALITE – Finances – approbation du CA et du rapport d’activité pour l’année 2017

4- CULTURE – Convention avec la scène nationale

5- FESTIVITES – Foire Sainte Catherine – tarif concert

6- ENERGIES – Convention recharge véhicule électrique aux bornes dédiées

7- URBANISME – Convention de servitude – BRL/ Commune – parcelles AA 137 et BT 80

8- URBANISME – Modification PUP chemin du Giradou

9- URBANISME – Rétrocession voirie lotissement « La Distillerie »

10- URBANISME – Convention quadripartite entre le représentant de l’Etat dans le département, l’EPF, SAM et la Commune de Poussan

11- URBANISME – Rapport d’activité 2017 du Syndicat du Bas Languedoc

 

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