Conseil communautaire de juillet 2017

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Brèves du Conseil communautaire du 20 juillet 2017, à Mèze.

1)Dans le cadre de sa compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs« , la CABT mène une action sportive ambitieuse. Pour les équipements sportifs aquatiques, deux axes principaux de développement pour le territoire :

-Modernisation et extension du Centre balnéaire Raoul Fonquerne à Sète
-Développement de nouveaux équipements.

Trois projets sont déclarés d’intérêt communautaire :

Frontignan : remplacement de la piscine Di Stefano.

Mèze : déclaré d’intérêt communautaire par l’Ex CCNBT.

Gigean : déclaré d’intérêt communautaire par l’ex-Thau agglo.

A Gigean, la future structure devra répondre à un besoin du territoire nouvellement élargi. Ce programme devrait se situer Rue de la Clau, la livraison est prévue à l’automne 2019 avec un coût estimé à 9 000 000€.

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2) Les tarifs au Conservatoire à rayonnement intercommunal antenne de Sète et Frontignan et dans les piscines communautaires vont être harmonisés et permettront un meilleur équilibre.

3) Convention d’objectifs entre la CABT et Eco-emballages : pour un recyclage plus performant,  Eco-emballages valorisera les déchets d’emballages ménagers en déployant un dispositif de collecte sélective et en valorisant les matières sur son territoire. La CABT pourra obtenir un retour sous forme de recettes.

4) Aide à l’immobilier d’entreprises, par la CABT pour favoriser l’installation, le maintien et le développement d’entreprises sur le territoire communautaire en diminuant le coût de l’acquisition, du Foncier et/ou de la construction, de la location,de l’acquisition, de la location-vente ou du crédit-bail de locaux à usage industriel, artisanal, tertiaire ou service. Cette aide prend la forme de d’une subvention.

(Investissement supérieur à 300 000€, montant de l’aide plafonné à 200 000€).

Espace Info Energie, c’est gratuit

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Initiés par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) en 2001, pour sensibiliser et informer le grand public gratuitement et de manière objective sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, les Espaces INFO ENERGIE sont co-financés par les collectivités territoriales, notamment les Conseils Régionaux.
Leur action est confortée par les engagements pris dans le cadre du Grenelle de l’environnement et contribue à atteindre les objectifs français en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Le réseau compte 250 Espaces INFO ENERGIE animés par près de 500 conseillers répartis sur tout le territoire français, dont une quarantaine sur la région Occitanie.

La mission des Espaces INFO ENERGIE

La mission première des conseillers des Espaces INFO ENERGIE est de proposer aux particuliers des conseils et des solutions concrètes pour :

  • mieux maîtriser leurs consommations d’énergie : chauffage, isolation, éclairage…
  • recourir davantage aux énergies renouvelables : solaire, géothermie, biomasse…

En réalisant notamment des évaluations simplifiées de la consommation énergétique dans l’habitat, en fonction de différents critères (bâti, équipements électriques et thermiques), les conseillers aident au passage à l’acte. Experts, ils peuvent vous fournir une simulation thermique de votre logement et une analyse financière de votre projet.

Les Espaces INFO ENERGIE vous accueillent sur tout le territoire pour analyser vos besoins et répondre à toutes vos questions :

  • Comment isoler mon logement de façon efficace ?
  • Quel est le meilleur système de chauffage pour mes besoins en chaleur ?
  • Comment financer mon projet ?
  • Quelles sont les différentes aides dont je peux bénéficier ?

Je trie avec l’AGGLO

 

Après une première édition plutôt réussie (2 500 visiteurs en 2016), l’opération « Mille Milliards de Détritus » et le bateau pirate dédié à la sensibilisation au tri et à la réduction des déchets animeront, cet été encore, les plages du territoire ; organisée conjointement par la C.A.B.T. et Eco-Emballages, une présentation de cette opération a eu lieu à Balaruc-les-Bains ce vendredi 30 juin au bord de l’Etang de Thau.

Elle a été marquée par différentes animations, notamment la mise à l’eau inaugurale du bateau pirate (radeau réalisé l’hiver dernier à partir de matériaux de récupération), et une intervention théâtralisée sur le recyclage du verre, des jeux ludiques et des explications aux nombreux balarucois, vacanciers et curistes présents sur cette manifestation, animée par un orchestre.

Du 24 juillet au 18 août prochain, la C.A.B.T. déploie, dans le cadre de la campagne « Mille Milliards de Détritus », dédiée au tri et à la réduction des déchets, l’opération « Chasse au TRIsor »...

François Commeinhes, Président de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau, Laure Poddevin, Directrice Régionale d’Eco-Emballages sur l’Occitanie et Marion Maréchal, responsable des opérations d’Echo-Emballages ont inauguré cette animation pour l’été 2017.

Du 17 juillet au 11 août, un jeu inspiré de la chasse au trésor sera proposé autour du bateau pirate par des comédiens investissant les principales stations balnéaires du territoire :

. les lundis à Mèze, les mardis à Balaruc-les-Bains, les mercredis à Frontignan-plage et les jeudis à Marseillan, en essayant d’entraîner les touristes dans leur quête de ces « coffres à richesse » que constituent les « points tri ».

L’été 2016, le grand public avait été séduit par ce concept ; le bateau pirate avait rencontré un franc succès avec plus de 2500 personnes venues chercher des informations sur la gestion des déchets ou se tester au « chamboul »tri ».

Fortement médiatisée et saluée par d’importants partenaires tels que l’ADEME ou Eco-Emballages, il faut savoir que 79 % des Français restent mobilisés sur le tri autant pendant les vacances qu’au quotidien, l’information reste donc intéressante. Certains vacanciers déclarent faire moins attention au tri car ils disent ne pas connaître l’emplacement des conteneurs et les consignes de tris dans leurs lieux de villégiature.

Pour donner la bonne information sur le geste de tri, Eco-Emballages a mis en place l’application « Guide du Tri », disponible sur tous les smartphones et le site https://www.consignesdetri.fr/

La C.A.B.T. a renouvelé complètement son parc de conteneurs collectifs pour le verre et le mélange emballages papiers. Près de 300 colonnes ont été installées, certaines zones stratégiques ou en plein essor ont vu leur dotation augmenter ; un effort d’investissement de plus de 500 000 euros afin d’améliorer les performances de tri sur le territoire avec le soutien de ses partenaires Eco-Emballages et l’ADEME.

Il est important de relever les défis d’une véritable transition écologique et il est temps de s’occuper de nos poubelles, « Mille Milliards de Détritus » !

Annick Pratlong

 

Présentation du futur Pôle d’Echanges Multimodal de la gare de Sète

aggloDSC_0267 (16)Ce jeudi 29 juin 2017 se tenait une Réunion Publique à l’Espace Palace animée par les représentants de la plupart des partenaires qui permettront la réalisation du futur Pôle d’Echanges Multimodal autour de la gare de Sète.agglo6CaptureL’Etat, la Région, le Département, l’Europe avec des Fonds Feder, la CABT, la SNCF.

Ce projet qui ne sera possible que grâce au financement de tous, est chiffré à 16,4M€HT.aggloCapture

3 phases sont prévues : une partie sud entre 2018 et 2019, une phase 2 en 2021, et la phase 3 en 2022.

François Commeinhes, Président de la CABT et Norbert Chaplin, vice-Président délégué à la mobilité précisaient les objectifs de ce projet et principalement le but de la réalisation de ce nouveau pôle qui devrait permettre de mettre en connexion piétons, trains, bus, voitures, vélos et même navettes fluviales, afin de faciliter les déplacements de tous ?agglo 2Capture

« Ce sera le rôle du futur Pôle d’échanges multimodal (PEM) en gare de Sète, à la fois moderne et “pratique”, imaginée pour devenir un véritable relais entre ces différents transports. Pour cela, le PEM disposera de nouveaux parkings Nord et Sud, d’une nouvelle gare routière ainsi que d’une proximité avec une station fluviale d’embarquement. »

Restructurée “transversalement”, la nouvelle gare sera toujours accessible par l’actuelle entrée, face au pont, mais s’ouvrira également “à l’arrière”, côté Pointe courte. Ce nouvel accès offrira un parking qui permettra aux véhicules (voitures et bus) arrivant des communes du Nord du territoire de se garer ; évitant ainsi de surcharger cette entrée de ville souvent embouteillée. Si cette gare, va devenir un point de ralliement multi-transports, elle aura aussi l’avantage de s’inscrire dans un projet plus global, au cœur du nouvel éco-quartier de l’Entrée Est de Sète qui va se développer dans les prochaines années. »aggloDSC_0269 (15)

 « Destiné à mieux organiser les transports, la circulation et le stationnement dans les communes de l’agglomération, le Plan de déplacements urbains jusqu’en 2022, imaginé par Thau agglo renferme en son cœur un point-clé : la future gare multimodale. Les travaux devraient débuter en 2018. »

« A la fois moderne et “pratique”, imaginée pour devenir un véritable pôle de relais entre ces différents transports. Ainsi, une personne qui viendrait en voiture, mais aussi en vélo, pourra garer son véhicule pour prendre un train, un bus ou même une navette maritime. »agglo 4Capture

Ce nouveau pôle disposera de nouveaux parkings, d’une nouvelle gare routière ainsi que d’une très grande proximité avec une station fluviale d’embarquement, qui sera également construite. La nouvelle gare serait toujours accessible par l’actuelle entrée, face au pont, mais s’ouvrirait également “à l’arrière”, côté Pointe courte. Ce nouvel accès offrirait un parking qui permettrait aux véhicules (voitures et bus) arrivant des communes plus au Nord de se garer, ce qui éviterait ainsi de surcharger cette entrée de ville souvent embouteillée. Ce volet accessibilité consistera également à créer une passerelle qui enjambera les voies ferrées et desservira les quais par des ascenseurs. La SNCF, partenaire du projet, consacrera une grande partie de son intervention financière – soit un budget prévisionnel de l’ordre de 3 à 4M€ – à cette mise en accessibilité des quais et des équipements de la gare aux personnes à mobilité réduite.

Divers travaux sont prévus : mise en accessibilité (quais, sous-terrain, bâtiment voyageurs), aménagement des parvis nord et sud, création d’une passerelle entre les deux parvis pour accéder aux quais, création d’espace de dépose-minute, de desserte taxis et de stationnement pour les deux-roues, réalisation d’un parking relais accessible depuis la RD2, création d’une aire de régulation au nord et d’une gare routière au sud.aggloDSC_0261 (17)

« Cette gare aura aussi l’avantage de s’inscrire dans un projet plus global, au cœur d’un nouveau quartier qui va se développer. Le nouveau port de plaisance y a déjà pris place, et de nouveaux immeubles d’habitation et des commerces devraient y fleurir ces prochaines années… »

La SNCF et RFF souhaitent renforcer l’axe Lunel-Sète en mettant plus de TER à la disposition des voyageurs. En effet, le lien Montpellier-Bassin de Thau se renforce d’année en année, de nombreux habitants du territoire prenant leur train pour aller travailler dans la capitale régionale… Une façon pour Thau agglo d’accompagner ce développement par la création de cette nouvelle gare multimodale, en partenariat avec la SNCF, la Région, le Département et l’État.agglo 3Capture

Thau agglo et ses partenaires (État, Région, Département, Ville de Sète, RFF et SNCF) qui avaient engagé depuis 2007, une réflexion d’envergure pour transformer la gare de Sète en véritable pôle d’échange multimodal attendaient les observations du public qui se sont portées principalement sur les deux roues, les places de stationnement pour tous les véhicules, sur les déplacements doux, mais aussi sur les tailles des réalisations à venir.

Les estivales 2017

La viticulture et la conchyliculture sont des piliers de l’économie de la Communauté d’agglomération du bassin de Thau mais plus largement de l’ensemble du bassin de Thau.

La destination Pays de Thau est devenue depuis 4 ans la première de l’Hérault à décrocher ce label « Vignobles et découvertes » rejoignant ainsi le cercle très fermé des destinations d’excellence en France. Ce Label a été renouvelé en fin d’année 2016.

C’est un outil important qui permet d’améliorer la lisibilité de la destination « Pays de Thau », de gagner en notoriété et, par conséquent, d’élever le niveau d’exigence.

Il fédère et met également en réseau les professionnels du patrimoine, du tourisme, de la conchyliculture et de la viticulture pour structurer une offre ambitieuse et de qualité. L’image contient peut-être : 2 personnes, personnes assises, table, enfant et plein air

Plus de 50 prestataires (caves coopératives, mas conchylicoles, hébergeurs, sites patrimoniaux, offices de tourisme, restaurateurs, etc.) se sont engagés auprès de Thau agglo dans cette démarche.

A cela, s’ajoute pour le territoire une zone conchylicole qui, en prenant l’ensemble du bassin de Thau, est la plus importante de Méditerranée avec 6 000 tonnes d’huîtres et 5 000 tonnes de moules produites par an, par 600 producteurs, sur 550 exploitations.

Il fallait donc que la Communauté d’agglomération du Bassin de Thau, dont l’une des compétences principales est le développement économique, soit aux côtés de celles et ceux qui contribuent à la richesse du territoire.

C’est pourquoi, après des opérations comme les « vendanges à Montmartre », les assises de l’Oenotourisme et « les Oursinades de Thau », la CABT a lancé en 2015 les « Estivales de Thau », destinées à capter le flux touristique estival.L’image contient peut-être : 1 personne, arbre, enfant, table, plein air et nature

C’est parti pour la 3ème édition des Estivales ! Après la réussite des années précédentes, Thau agglo réitère encore une fois, dans un esprit Guinguette et musical, les jeudis soirs « d’Estivales » organisés tour à tour dans ses communes.

Le principe est simple : découvrir les vins et produits du terroir, dans une ambiance festive et apéritive, avec des amis ou en famille.

Suite à la fusion des deux agglos du bassin de Thau en début d’année 2017, nous accueillerons 2 nouvelles dates pour deux nouvelles communes du Nord du bassin : Mèze le 20 juillet et Bouzigues le 17 août.

Pendant 7 soirées, à Sète, Frontignan Plage, Balaruc-les-Bains, Vic-la-Gardiole, Mèze et Bouzigues, la CABT va déployer ses stands pour permettre aux viticulteurs et aux conchyliculteurs de proposer le meilleur de leurs produits.

Du 6 juillet au 17 août, tous les jeudis dès 18 heures, c’est notre patrimoine gastronomique et viticole qui va s’ouvrir aux milliers de touristes qui viennent chaque année découvrir ou redécouvrir notre terroir.

La première « Estivale » se tiendra le 6 juillet, à partir de 18 h, à Balaruc-Les-Bains. Les autres auront lieu au même horaire le 13 juillet à Sète, le 20 juillet à Mèze, le 27 juillet à Vic-la-Gardiole, le 3 août à Sète, le 10 août à Frontignan et le 17 août à Bouzigues.

Les producteurs participants :

L’attribution des stands aux producteurs sont définies par un Règlement intérieur des « Estivales » validé en Conseil Communautaire. La priorité est donnée aux membres du label « Vignobles & Découvertes », aux producteurs du Pays de Thau et aux professionnels ayant participé les années précédentes.

Ainsi seront représentés cette année :

  • Des vignerons sur les appellations Côtes de Thau, Muscats de Mireval et de Frontignan, Picpoul de Pinet, Languedoc.
    Des conchyliculteurs du Bassin de Thau sur les huîtres et moules de Bouzigues et les huîtres exondées.
    De la gastronomie : la tielle de Sète, prochainement classée en IGP, des traiteurs de la mer, des traiteurs de la terre en bio et produits équitables, des beignets d’oignons doux labellisés Sud de France, des douceurs sucrées : chocolatier, pâtissier, glacier.Estivales de THau

Le principe des Estivales reste le même avec toujours cette année deux choix possibles :

  • Un billet acheté à 5€ donne droit à : un verre, un porte-verre et 3 dégustations de vins au choix.

  • Un billet à 2€ donne droit à : un verre, un porte-verre et 1 dégustation de vins au choix

Après l’Oursinade, en mars 2017, à Sète et qui a attiré plus de 15 000 personnes, venues déguster les produits phares du territoire, les Estivales de Thau sont le rendez-vous terroir incontournable de l’été dans un esprit festif, musical et familial.

Lors de ces Estivales vous aurez l’opportunité de découvrir les produits de notre terroir proposé par les producteurs ci-dessous :

Les domaines viticoles :

Beauvignac à Mèze

Les Caves Belle Dame  à Mireval

Domaine de la Plaine à Vic-la-Gardiole

Domain de Puilacher  à Puilacher

Les Caves Richemer  à Marseillan

Domaine d’ Hondrat à Villeveyrac

Cave de Rabelais à Mireval

Domaine St André à Mèze

Domaine de Creyssels à Mèze

Clos des Nines à Fabrègues

Domaine Sopena à Florensac

Domaine Gaujal à Pinet

Cette année, le lieu de l’Estivale à Frontignan-Plage a changé. La soirée se déroulera sur le Port Est (en face de la capitainerie). Afin de faciliter la venue du public, notamment depuis le Port Ouest, la Communauté d’agglomération du Bassin de Thau met en place, et en prend en charge financièrement un système de bac gratuit qui fera la navette gratuitement pour le public des estivales, de 18h à minuit, entre le Port est et le Port Ouest.

  • Nouveau lieu et 2 soirées à Sète :

Autre changement qui concerne le lieu des Estivales à Sète. Cette année, elles se dérouleront sur la place Aristide Briand, au cœur de la Ville de Sète où se sont déroulées les Oursinades. On notera également le retour des deux dates sur la commune de Sète : le 13 juillet et le 3 août.

  • Alternance entre Mireval et Vic-la-Gardiole :

A noter également cette année, l’alternance entre Mireval et Vic-la-Gardiole. Cette année, la fête se passera à Vic-la-Gardiole, le 27 juillet, sur la Place Centrale…

6  juillet – Balaruc-les-BainsParc Sévigné

13 juillet – SètePlace Aristide Briand

20 juillet – Mèze Parking de la Capitainerie

27 juillet – Vic-la-Gardiole Place Centrale

3 août – SètePlace Aristide Briand

10 août – Frontignan – Port Est

17 août – BouziguesPromenade des Beauces

Le Conservatoire Intercommunal de Sète

 RECONNAISSANCE DU MINISTERE ET TARIFICATION HARMONISEE POUR LA RENTREE 2017.

Le Conservatoire Intercommunal de Sète et du bassin de Thau est issu du transfert à l’agglomération du Conservatoire communal de Sète et de l’école de musique de Frontignan.

Il est donc constitué de son site principal à Sète (qui s’installera en 2018 au quai des Moulins) et de son antenne de Frontignan, localisée au centre François Villon.

L’année scolaire 2016-2017 a été consacrée à l’harmonisation des enseignements sur les 2 sites, notamment afin que celui délivré dans l’antenne de Frontignan soit conforme aux normes requises par le ministère de la Culture. Cet effort a permis au Conservatoire de recevoir, par arrêté du Ministre de la culture en date du 16 janvier 2017, le label de Conservatoire à Rayonnement Intercommunal (CRI).

L’étape suivante concernait l’harmonisation des tarifs sur les 2 sites, tarifs qui jusque-là étaient hérités des anciens établissements communaux. Ce sera chose faite pour la rentrée de septembre 2017 avec notamment la mise en place à Frontignan d’une tarification jeune très attractive, identique à celle qui est pratiquée depuis des années à Sète (moins de 60€/an).

Cette harmonisation permettra l’accès le plus large possible à l’enseignement de la musique. Une ambition sétoise qui portera désormais sur tout le territoire.

CABT : 3ème édition des Estivales de Thau

Venez participer aux Estivales, des soirées découvertes de vins et produits du terroir, qui se déroulent cet été chaque jeudi jusqu’au 17 août, de 18h à minuit dans les communes du Bassin de Thau.Capturecabt estiv Coup d’envoi prévu le 6 juillet à Balaruc-les-Bains (Parc Sévigné à côté de l’Office de Tourisme). 6 autres dates sont au programme :

– 13 juillet et 3 août à Sète (Place Aristide Briand)
– 20 juillet à Mèze (Quai Augustin Descournut)
– 27 juillet à Vic-la-Gardiole (Place du centre-ville)
– 10 août à Frontignan (Avenue Ferdinand de Lesseps)
– 17 août à Bouzigues (Promenade des Beauces – Avenue Louis Tudesq)

C’est dans une ambiance musicale que des stands de dégustations prendront place à ciel ouvert pour le plaisir de tous. (*5€ le verre qui donnera droit à 3 tickets pour la dégustation de vin, 2€ pour 1 dégustation).

On vous y attend nombreux !

*Les aliments solides sont à acheter directement sur les stands de producteurs…

Développement durable : le jour J pour les scolaires

Jeudi 22 juin – au Jardin antique méditerranéen

Le 22 juin sera le grand jour ! Comme chaque année, la Communauté d’agglomération du bassin de Thau organise une manifestation autour de thématiques relatives au développement Durable.

Cette année, ce sont 3 classes d’écoles primaires du territoire (Mireval, Frontignan et Gigean), soit 110 élèves, qui se rencontreront au Jardin antique méditerranéen, sous la houlette d’intervenants de l’association « Les écologistes de l’Euzière » et du CPIE.euzi Capture

Un moment important pour les élèves qui présentent ce jour J le travail de toute une année. Les enfants peuvent aussi rencontrer les autres classes ayant travaillé sur le même territoire, échanger, partager, découvrir d’autres aspects du territoire, sa richesse. Ainsi, cette « foire aux savoirs » se décline sous forme d’ateliers scientifiques menés par les élèves, d’expositions et de jeux.

Les enseignants qui participent à ce projet bénéficient tout au long de l’année d’interventions d’animateurs d’associations à l’environnement (Ecologistes de l’Euzière et CPIE, partenaires du projet. La Communauté d’agglomération du bassin de Thau subventionne le projet annuel à hauteur de 9 000 €.

Les thèmes principaux des projets sont basés sur la découverte de la vigne et du vin, les salins de Frontignan et de la garrigue sur le Massif de la Gardiole.

Ces thématiques permettent d’aborder également l’eau, la terre, l’homme qui façonne le paysage au travers de l’activité humaine, l’énergie et l’eau, les minéraux, les insectes, arbres et arbustes, les loisirs, l’historique de la Gardiole, l’abbaye, l’appropriation de l’homme dans cette garrigue, l’adaptation de sa faune et de sa flore dans ce milieu particulièrement aride l’été.

CABT : conseil communautaire du 7 juin

Brèves d’agglo suite au Conseil communautaire tenu le 7 juin 2017  à Mireval (Salle Léo Malet).cabtDSC_0058 (13)Aire d’accueil des gens du voyage

Les tarifs liés à l’utilisation de l’aire de grand passage par les gens du voyage ont été fixés par le Conseil communautaire comme suit : caution 700 € et droit de place 2 € par jour et par emplacement (occupation de l’aire et les frais liés à la consommation de fluides -eau et électricité).

D’autre part, l’aire de grand passage pour les gens du voyage de Mèze (pouvant accueillir 150 caravanes et ouverte 7 mois dans l’année) est désormais communautaire depuis la fusion des deux agglos. Les élus communautaires ont approuvé son règlement intérieur, cadre administratif et juridique mis en place pour sa gestion et son entretien.

Avis favorable pour le schéma d’accessibilité, assorti d’une réserve

Les élus communautaires ont émis un avis favorable sur le projet de Schéma départemental d’accessibilité des services au public. Le bassin de Thau est assimilé à la bande littorale, considérée comme fortement urbanisée et disposant d’une offre de service dense et bien répartie. L’accessibilité aux services y est donc jugée très bonne, le territoire étant même classé au 1er rang des territoires héraultais. Ce jugement vaut pour les services de proximité, les services intermédiaires mais également pour les services supérieurs pour lesquels le schéma considère la fonction de la ville de Sète, définie comme « pôle de service supérieur de rang 1 », au bénéfice de l’ensemble du territoire.

Pour autant, le schéma occulte une difficulté réelle d’accessibilité aux équipements concernés et qui justifient de cette classification de Sète : l’hôpital intercommunal, le centre de secours du SDIS, le lycée technique régional, le lycée professionnel et l’IUT. Contrairement à ce que le schéma sous-entend, c’est-à-dire une accessibilité satisfaisante de ces équipements et services pour l’ensemble du territoire, le temps d’accès depuis le reste du territoire est de toute évidence supérieur à la norme de 30 mn requise. La configuration des voiries, qui n’est plus appropriée aux fonctions urbaines de ces axes et à la densité de flux constatés quotidiennement conduit à leur congestion et à des rallongements de temps de parcours pénalisants pour les usagers. Les élus ont donc assorti cet avis favorable d’une réserve, considérant les difficultés d’accès aux services supérieurs du pôle de Sète et aux enjeux d’amélioration des infrastructures desservant les équipements concernés.

Plan Climat Energie Territorial

La CABT a été reconnue « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV) dans le cadre de l’appel à projet porté par le ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer lancé en 2015. Cela fait suite aux candidatures présentées respectivement par l’ex Thau agglo et l’ex Communauté de communes du Nord Bassin de Thau.  Ces conventions d’appui financier fixent les modalités d’attribution et de versement d’une subvention d’un montant de 500 000 € accordée à la collectivité au titre du Fonds de Financement de la Transition Energétique (FFTE). Suite à la fusion des deux intercommunalités, la CABT peut mobiliser une subvention totale d’un 1 M€ en tant que lauréate de l’appel à projet TEPCV. En 2017, la candidature de la CABT est à nouveau retenue par le Ministère dans le cadre de la relance de cet appel à projet pour bénéficier d’un complément de subvention de 500 000 €. Un avenant aux conventions d’appui financier initiales permet de préciser d’une part les nouvelles actions qui seront mises en oeuvre par le territoire lauréat et d’autre part, les modalités d’attribution et de versement de l’appui financier FFTE, en complément de la première subvention attribuée. Dans le cadre de la démarche TEPCV, la CABT a choisi de favoriser les actions d’investissement de la collectivité relevant de la mobilité durable tels que l’achat de deux bus électriques et la réalisation d’une voie verte au droit de la RD2 ; et relevant de l’énergie, tel que la mise en place d’ombrières photovoltaïques en autoconsommations sur le site Oïkos.cabtDSC_0056 (13)

Transport scolaire

Modalités d’utilisation du réseau urbain de la CABT pour le Transport Scolaire

La CABT a délégué sa compétence transport scolaire au Syndicat Mixte Départemental des Transports en Commun de l’Hérault « Hérault transport » (SMTCH) dont elle est membre. Ce dernier peut utiliser une partie des moyens existants des réseaux urbains pour assurer le transport scolaire. Sur la base des éléments décrits ci-dessus et mentionnés dans une convention, le SMTCH remboursera à la CABT 38% des coûts du ramassage scolaire effectué par le réseau TAT. Ce montant s’élève pour l’année 2017 à 298 981€.

* Participation de la CABT au fonctionnement du SMTCH

Sur la base du budget primitif du SMTCH, il est proposé de lui verser une subvention en complément de prix de 447 759 € correspondant à :

- 396 000 € TTC au titre des diminutions de prix accordées à certaines familles en application du règlement scolaire adopté par le syndicat mixte; cette subvention sera versée sur la base des réductions, partielles ou totales, effectivement accordées par le SMTCH.

En cas de dépassement du montant HT de cette prévision, la TVA supplémentaire générée s’ajoutera au montant TTC ci-dessus ;

- 51 759 € TTC au titre de la convention tarifaire.

Par ailleurs, il est proposé d’attribuer une subvention d’équilibre de 884 781 € (non assujettie à la TVA) au SMTCH au titre du déficit d’exploitation du service public de transport ; cette subvention sera versée sur la base d’acomptes trimestriels.

Logements sociaux

La CABT a attribué à Thau Habitat Sète une subvention de 120 000 € pour l’acquisition de 15 logements locatifs sociaux, sis 18 rue Gabriel Péri, à Marseillan. Les travaux devraient démarrer en mai 2017 pour une livraison prévue en mai 2018. Au titre de la délégation des aides à la pierre, une subvention de 37 500 € sera également versée à l’Office.

La CABT a également accordé à Thau Habitat Sète une subvention de 199 000 € pour l’acquisition de 25 logements locatifs sociaux sis boulevard Camille Blanc, à Sète, qui font partie du projet de construction d’un ensemble immobilier comportant 98 logements. Au titre de la délégation des aides à la pierre, une subvention de 60 000 € sera également versée à l’Office pour ce projet.

cabtDSC_0064 (26)Réseau d’eaux pluviales

La CABT exerce désormais la compétence en matière de « gestion des eaux pluviales urbaines » (conformément à la loi Notre portant Nouvelle organisation territoriale de la République) correspondant à la collecte, au transport, au stockage et au traitement des eaux pluviales des aires urbaines. A ce titre, elle va subventionner des travaux d’assainissement sur la commune de Mèze (Av. G. De Gaulle/Pl. Baptiste Milhau, Rue Alsace Lorraine, Ch. de la Rouquette, Av. de Pezenas, Rue de la Méditerranée, Rue de la Pyramide et Rue des Frères Argand) à hauteur de 557 724 € HT ; ainsi que la commune de Sète (Rue Chavasse, Rue Chavasse, impasse du 3eme Triolet et rue du Fooball, chemin des Loriots, et rue Louis Lepine) à hauteur de 202 000 € HT.

Dans l’attente que l’agglo puisse disposer des moyens humains propres à permettre l’exercice de cette compétence, ainsi que des marchés de travaux d’investissement à bons de commande sur la totalité du territoire, et afin de permettre l’exécution des travaux urgents prévus sur le réseau d’eaux pluviales, il est proposé que la commune réalise les travaux -définis d’un commun accord entre les deux parties- et en finance la totalité du coût. Parallèlement, la CABT participera aux opérations de suivi de chantier et procédera au remboursement des travaux une fois ceux-ci effectués.

PLU de Balaruc-le-Vieux

Les élus communautaires ont donné un avis favorable au projet de révision du POS valant PLU de la commune de Balaruc-le-Vieux. En effet, celui-ci va permettre un développement très maîtrisé de la commune avec une optimisation des rares espaces disponibles, sans pour autant occulter les précautions environnementales. Ainsi, le projet de PLU de Balaruc-le-Vieux est conforme avec les compétences que la CABT est amenée à mettre en oeuvre sur le territoire de la commune, notamment en matière de protection des espaces naturels, de développement économique, de planification des transports, de politique de l’habitat, d’assainissement et de gestion des déchets.

Un groupement de commandes pour optimiser les coûts

Dans le cadre d’une démarche de mutualisation par projets, plusieurs communes membres de la CABT ont souhaité sécuriser les processus d’achats publics mais également optimiser les coûts. Ces communes sont BALARUC LES BAINS (Ville, Office du tourisme, SPL d’exploitation des thermes), BALARUC-LE-VIEUX, BOUZIGUES, GIGEAN, LOUPIAN, MARSEILLAN (Ville, Office du tourisme), MEZE (Ville, CCAS), MIREVAL, MONTBAZIN, POUSSAN, SETE (Ville, CCAS, Office du tourisme), VIC-LA-GARDIOLE et VILLEVEYRAC.

Au terme d’échanges menés entre les collectivités susvisées, est apparue la volonté de contracter, pour les familles d’achat précisées ci-après, sous la forme d’un groupement de commandes publiques : Mobilier, produits d’entretien industriel, fournitures administratives, fournitures de matériel d’entretien, EPI/Vêtements de travail, sacs canins, fontaines à eau, documents imprimés, vérifications périodiques réglementaires des installations et des équipements, fourniture de pneumatiques.

En conséquence, la constitution du groupement et son fonctionnement sont formalisés par une convention. La CABT assurera les fonctions de coordonnateur du groupement et procèdera, en concertation avec les membres à l’organisation de la totalité de la procédure et des opérations de sélection des titulaires. Le montant total maximum des marchés sur la durée totale d’exécution tous membres confondus est de 7 608 940 € HT.

Assainissement et eaux usées

Un groupement de commandes pour la réalisation de travaux dans le cadre de l’exercice de ses compétences « Assainissement eaux usées» et « Assainissement eaux pluviales» a également été réalisé suite à des études diagnostiques concernant certains réseaux sétois. Notamment à Sète rue Chavasse, suite à des effondrements de chaussée, rue Prévôt d’Augier, rue du docteur Roux et Boulevard de Verdun (partie traversante au carrefour de la rue Toussain Mazel). L’état de ces réseaux nécessite une rénovation complète pour la rue Chavasse, pour la rue Prévôt d’Augier, de la rue Paul Bousquet à la rue Jean Moulin, la rue du Docteur Roux dans sa totalité sera réhabilitée sans modification de chaussée, le réseau d’assainissement du boulevard de Verdun sera gainé, sans ouverture de tranchée. Dans ces deux dernières rues, la CABT sera le seul maitre d’ouvrage, et fera l’objet d’un lot indépendant. Pour sa part, la Ville de Sète a réalisé un diagnostic de son réseau d’eau potable qui a mis en évidence la nécessité de renouveler les conduites de distribution en fonte grise de ces deux rues. Parallèlement, afin de pouvoir requalifier et d’embellir la rue Chavasse, il s’avère indispensable de procéder à l’enfouissement des réseaux aériens. Enfin, à l’issue de l’ensemble de ces travaux, la ville de Sète aménagera la chaussée en modifiant le profil afin de donner une réelle place aux cheminements piétons dans ce quartier dense. Au terme d’échanges menés entre les deux collectivités, est apparue la volonté de contracter pour ces travaux sous la forme d’un groupement de commandes publiques. En conséquence, la constitution du groupement et son fonctionnement sont formalisés par la présente convention. La CABT assurera les fonctions de coordonnateur du groupement et procèdera, en concertation avec les membres à l’organisation de la totalité des opérations de sélection des titulaires. Le montant total maximum des marchés sur la durée totale d’exécution tous membres confondus s’élève à 1 241 000 € HT soit 1 489 200 €TTC.