30 janvier : réunion publique du Conseil Municipal

Screen Shot 07-12-16 at 02.33 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH

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