Le Conseil municipal se réunira le mardi 4 septembre à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.
Ordre du jour :
1. FINANCES – Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022 du Budget principal de la Ville de Poussan
2. FINANCES – Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2022
3. FINANCES – Approbation d’une méthode de calcul et admission en provision pour créances douteuses sur l’exercice 2022
4. FINANCES – remise gracieuse relative aux pénalités de paiement de la taxe d’urbanisme.
5. FINANCES – Fixation des modalités de reversement de la subvention de la Fédération Française de Tennis au bénéfice de la ville de Poussan
6. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire correspondant au reversement de la part du financement du Multi-Accueil « Les Petites Pousses » au titre du Contrat Enfance Jeunesse 2021.
7. ENFANCE – Conclusion de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-Ecole) pour l’année scolaire 2022-2023
8. ÉCONOMIE LOCALE – Réévaluation et fixation de l’indemnité d’un commerçant de la circulade suite aux travaux de 2019
9. ÉCONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces pour l’année 2023
10. ENVIRONNEMENT – Engagement dans la Charte des routes propres avec le Conseil Départemental de l’Hérault
11. SÉCURITÉ – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2022
12. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
13. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AR n°25
14. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AS n°344
15. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelle BB n°36 et n°39
16. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles BH n°60 et n°61
17. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles BI n°186
18. URBANISME – Acquisition des parcelles AB n°98 et AB n°113
19. URBANISME – Acquisition des parcelles AI n°47 et AK n° 47
20. Instauration d’une zone de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Secteur « Chemin de la Coopérative »