Le Conseil municipal se réunira le mardi 27 juin 2023 à 19h à l’Hôtel de ville – Salle du Conseil Municipal.
Séance publique
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – Approbation du Compte de Gestion 2022, du Compte Administratif 2022 et Affectation définitive des résultats 2022
2. SÉCURITÉ – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2023
3. ENFANCE – Fixation de la tarification dégressive des services du Pôle Enfance et Jeunesse
4. COMMUNICATION – Fixation de la tarification des insertions publicitaires dans le Bulletin d’Information Municipal de la Ville de Poussan
5. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
6. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place d’un régime d’astreintes technique et de sécurité
7. INTERCOMMUNALITÉ – Transfert de la compétence supplémentaire relative à la Définition, mise en œuvre et pilotage d’une politique « Eviter, Réduire, Compenser »sur le territoire de Sète Agglopôle
8. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles AR N° 173 – 175 – 176 et264
9. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AS N°156
10.PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle BH N°607