Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 septembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 21 septembre

ORDRE DU JOUR :

1. ENFANCE – Adoption de la convention pour un socle numérique dans les écoles
publiques élémentaires entre la Ville de Poussan et l’Académie de Montpellier
2. ENFANCE – Adoption de la charte des ATSEM des écoles maternelles publiques de
la Ville de Poussan
3. ENFANCE – Adoption de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de
Poussan et l’Association - Structure multi-accueil « Les Petites Pousses »
4. ENFANCE - Renouvellement et adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour
2021-2024
5. ENFANCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour 2021-2025
6. ENFANCE - Mise à jour du règlement intérieur unique des Accueils de Loisirs
Périscolaires, Extrascolaires, de la restauration scolaire, et du Contrat Local
d’Accompagnement à la Scolarité de la Ville de Poussan
7. FINANCES – Actualisation et fixation de la tarification des services du Pôle Enfance
Jeunesse
8. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire à la structure multi-accueil «
Les Petites Pousses »
9. FINANCES – Versement de la subvention de fonctionnement pour 2021 au Centre
Communal d’Action Sociale
10. FINANCES - Limitation de l’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
(TFPB) pour les constructions neuves à usage d’habitation
11. FINANCES – Instauration d’une exonération de Taxe Foncière Non-Bâtie (TFNB) en
faveur des jeunes agriculteurs
12. FINANCES - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021 du Budget
Principal de la Ville de Poussan
13. Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre
de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021
14. MARCHES PUBLICS – Participation au marché public du Centre de Gestion de
l’Hérault pour les assurances couvrant les risques statutaires
15. MARCHES PUBLICS – Approbation de la convention de groupement d’autorités
concédantes pour la concession de service portant sur la fourniture, l’installation,
l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le
domaine public.
16. ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au service « RGPD » du Centre de
Gestion de l’Hérault et conclusion d’une convention d’adhésion à la mission de
délégué à la protection des données (DPD)
17. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à la vie étudiante ; participation
à la définition des orientations en matière d’enseignement supérieur et de recherche
».
18. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
coordination du dispositif de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle
(GAEC) ».
19. ECONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année
2022
20. SECURITE – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en
charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2021
21. RESSOURCES HUMAINES – Adoption des orientations et critères généraux pour la
promotion et la valorisation des parcours professionnels
22. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois, créations et
suppressions de postes
23. ENVIRONNEMENT – Cession d’arbres au bénéfice de la Ville de Poussan dans le
cadre de la participation à l’opération « 8 000 arbres par an pour l’Hérault » du Conseil
Départemental de l’Hérault
24. URBANISME – Acquisition des parcelles section OB n°1245, 1246, 1248 et 1786
25. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour les parcelles AE
n°223 ET AR n°119
26. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la parcelle AA n°47