Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 novembre 2021 à 19 heures

Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 novembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.

Mairie façade 20

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 30 novembre

 

ORDRE DU JOUR :

1. ASSEMBLEE Adoption des modalités de remboursement des déplacements
professionnels des élus municipaux
2. FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
3. FINANCES Mode d’amortissement au prorata temporis et durée
d’amortissement des biens
4. ENFANCE - Convention financière 2020-2021 relative au remboursement des
frais de transport liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire
5. INTERCOMMUNALITE Examen du rapport d’activités 2020 de Sète Agglopôle
Méditerranée
6. ECONOMIE LOCALE Renouvellement de la composition de la commission
d’indemnisation des commerçants de la circulade
7. CULTURE - Conclusion d’une convention de partenariat entre l’Association la
Scène Nationale de Sète du Bassin de Thau et la Ville de Poussan dans le cadre
de la saison artistique 2021/2022.
8. ENVIRONNEMENT Conclusion d’une convention de plantation dans le cadre
du programme HERAULT’HAIES
9. RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du tableau des emplois
10. RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du dispositif de service civique et
demande d’agrément
11. RESSOURCES HUMAINES Octroi de chèques-culture aux agents pour les
fêtes de fin d’année 2021
12. RESSOURCES HUMAINES Fixation des modalités d’attribution des véhicules
13. URBANISME - Approbation des dossiers d’enquête préalable à D.U.P et E.P.
valant mise en compatibilité du P.L.U. sur la ZAC Sainte-Catherine
14. URBANISME - Expropriation de la parcelle BD N°74
15. URBANISME Acquisition de la parcelle AT N° 7


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