Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 1er février 2016 à 19h à l’Hôtel de Villemairie-1397036213-463

ORDRE DU JOUR :

1 – SAGE Lagune de Thau – Commission Locale – Désignation d’un membre

2 – Commodat Ville de Poussan – SAS TRATEL – Utilisation hangar chemin de la coopérative

3 – HERAULT ÉNERGIES – Transfert de compétence maîtrise d’ouvrage et de maintenance   véhicules électriques et hybrides.

4 – FONCIER – Acquisition – Immeuble BD 72

5 – RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – modification des postes

6 – RESSOURCES HUMAINES – Temps de travail – Protocole sur l’annualisation du temps de travail dans les services

Le 27, réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

 

Mairie
 
 Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 27 juillet 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1- INTERCOMMUNALITÉ – Compte rendu du rapport d’activité 2014 de l’E.P.C.I. Nord Bassin de Thau.
2- BATIMENTS COMMUNAUX – Affectation de locaux à l’usage du C.C.A.S.
3- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs électricité.
4- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs gaz.
5- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs télécommunication
6- FINANCES – Budget Principal – Décision Modificative N°1
7- URBANISME – Chemin de la Mouline – approbation d’un projet urbain partenarial
8- URBANISME – Cession foncière – Terrain CAMPOI
9- URBANISME – Gestion de l’eau – Approbation du SAGE Lagune de Thau et étang d’Ingril
10- ENVIRONNEMENT – Autorisation d’implantation d’une antenne relai de l’opérateur Orange
11- ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demande de subvention à Hérault Énergies

Le 17 : Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 17 novembre 2014 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1)  Règlement du conseil municipal – application

2)  Personnel communal

3)  Décision modificative – P.U.P. de Maleska

4)  Droit de place

5)  Redevance occupation du domaine public

6)  Taxe d’aménagement

7)  Foncier – achat pour création de parkings

8)  Convention de prêt de véhicule

Débat sur le PADD du PLU