Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 17 novembre 2014 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1)  Règlement du conseil municipal – application

2)  Personnel communal

3)  Décision modificative – P.U.P. de Maleska

4)  Droit de place

5)  Redevance occupation du domaine public

6)  Taxe d’aménagement

7)  Foncier – achat pour création de parkings

8)  Convention de prêt de véhicule

Débat sur le PADD du PLU