Réunion publique du Conseil Municipal le 6 novembre

L’image contient peut-être : ciel et plein airRÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL, lundi 06 novembre à 19 h
Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1/ HORS COMMISSION – Vœu du Conseil municipal de Poussan relatif aux contrats aidés

2/ RESSOURCES HUMAINES – Convention CABT (SAM) et Poussan de mutualisation liée au ramassage des encombrants

3/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

4/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la prévoyance.

5/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

6/ RESSOURCES HUMAINES – Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément

7/ COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive du groupement de commande entretien des locaux entre la commune de Poussan et la Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau.

8/ FINANCES – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune suite au changement de comptable.

9/ FINANCES – Admission en non-valeur

10/ INTERCOMMUNALITE – Approbation rapport d’activité et compte administratif 2016 ex-CCNBT

11/ URBANISME – Avis enquête publique STEP de Sète

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan le lundi 7

 

Conseil Municipal

Mairie
 
 Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 7 décembre 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITE – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Hérault
2. INTERCOMMUNALITE – S.I.A.E. Bas Languedoc – Rapport d’activité 2014
3. ECLAIRAGE PUBLIC – Modernisation du réseau – Demandes de subvention EUROPE FEDER /
Région / Hérault Énergies
4. FUNERAIRE – cimetière – Reprise de concessions
5. FINANCES – Budget Principal 2016 – Autorisation des dépenses d’investissement
6. FINANCES – Budget Principal 2015 – Décision modificative n° 2
7. ARCHIVES – Convention de gestion avec le centre de gestion de l’Hérault
8. RESSOURCES HUMAINES – Logement du personnel – Logement du complexe sportif
9. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation des risques au travail
10. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation et la prévention des risques
psychosociaux
11. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention de mise à disposition d’agent en charge de la
fonction d’inspection (ACFI)
12. RESSOURCES HUMAINES – Gestion des emplois – Convention pour les missions de remplacement
13. CULTURE – Scène nationale du bassin de Thau – convention
14. URBANISME – ZAD de la plaine – Aliénation de 4 chemins et 5 parcelles communales à la Région
Languedoc Roussillon
15. AFFAIRES SCOLAIRES – Voyages – Convention avec Gard Espaces Découvertes
16. ENFANCE JEUNESSE – Contrat Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du contrat 2015 –
2018.
17. ENFANCE JEUNESSE – ALSH – demande de subventions à la CAF

Réunion publique du Conseil Municipal

COMMUNE DE POUSSAN

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

 Mercredi 24 septembre 2014

à 19h00

Hôtel de Ville

 ORDRE DU JOUR 

  1. Comité technique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : nombre de représentants

  1. Indemnisation du commerçant de la circulade « Casino Proximité »

  1. Décision modificative N°3

  1. Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) : maintien du coefficient multiplicateur

  1. Passation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP)