Réunion publique du Conseil Municipal le 5 février

 Conseil municipalRÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL, lundi 5 février à 19 h,

Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

01/ URBANISME -cession parcelles BA 182 et BA 181 TANARI/MALGOUVERNE/COUDERC pour intégration voirie

02/ URBANISME- Echange parcelle BR 147 GIORDANO / BR 148 Mairie pour réalisation voirie

03/ URBANISME – Régularisation achat parcelle BH 252 de 9 M2

04/ URBANISME – ZAC Sainte Catherine

05/ RESSOURCES HUMAINES – Prime responsabilité emploi fonctionnel DGS

06/ RESSOURCES HUMAINES – Modification du tarif horaire des indemnité d’études surveillées pour les enseignants

07 / INTERCOMMUNALITE – Approbation rapport CLET

08/ HERAULT ENERGIES – Convention d’habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie

09/ REGIE – Mise en place d’achat de clés supplémentaires de sécurité auprès des associations

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan le lundi 7

 

Conseil Municipal

Mairie
 
 Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 7 décembre 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITE – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Hérault
2. INTERCOMMUNALITE – S.I.A.E. Bas Languedoc – Rapport d’activité 2014
3. ECLAIRAGE PUBLIC – Modernisation du réseau – Demandes de subvention EUROPE FEDER /
Région / Hérault Énergies
4. FUNERAIRE – cimetière – Reprise de concessions
5. FINANCES – Budget Principal 2016 – Autorisation des dépenses d’investissement
6. FINANCES – Budget Principal 2015 – Décision modificative n° 2
7. ARCHIVES – Convention de gestion avec le centre de gestion de l’Hérault
8. RESSOURCES HUMAINES – Logement du personnel – Logement du complexe sportif
9. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation des risques au travail
10. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation et la prévention des risques
psychosociaux
11. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention de mise à disposition d’agent en charge de la
fonction d’inspection (ACFI)
12. RESSOURCES HUMAINES – Gestion des emplois – Convention pour les missions de remplacement
13. CULTURE – Scène nationale du bassin de Thau – convention
14. URBANISME – ZAD de la plaine – Aliénation de 4 chemins et 5 parcelles communales à la Région
Languedoc Roussillon
15. AFFAIRES SCOLAIRES – Voyages – Convention avec Gard Espaces Découvertes
16. ENFANCE JEUNESSE – Contrat Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du contrat 2015 –
2018.
17. ENFANCE JEUNESSE – ALSH – demande de subventions à la CAF

Réunion publique du Conseil Municipal

COMMUNE DE POUSSAN

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

 Mercredi 24 septembre 2014

à 19h00

Hôtel de Ville

 ORDRE DU JOUR 

  1. Comité technique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : nombre de représentants

  1. Indemnisation du commerçant de la circulade « Casino Proximité »

  1. Décision modificative N°3

  1. Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) : maintien du coefficient multiplicateur

  1. Passation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP)