Réunion publique du Conseil Municipal le 6 novembre

L’image contient peut-être : ciel et plein airRÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL, lundi 06 novembre à 19 h
Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1/ HORS COMMISSION – Vœu du Conseil municipal de Poussan relatif aux contrats aidés

2/ RESSOURCES HUMAINES – Convention CABT (SAM) et Poussan de mutualisation liée au ramassage des encombrants

3/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

4/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la prévoyance.

5/ RESSOURCES HUMAINES – Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault d’organiser une procédure de mise en concurrence relative à la mutuelle santé.

6/ RESSOURCES HUMAINES – Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément

7/ COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive du groupement de commande entretien des locaux entre la commune de Poussan et la Communauté d’Agglomération du Bassin de Thau.

8/ FINANCES – Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune suite au changement de comptable.

9/ FINANCES – Admission en non-valeur

10/ INTERCOMMUNALITE – Approbation rapport d’activité et compte administratif 2016 ex-CCNBT

11/ URBANISME – Avis enquête publique STEP de Sète

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