Conseil Municipal
Lundi 7 décembre 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1. INTERCOMMUNALITE – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’Hérault
2. INTERCOMMUNALITE – S.I.A.E. Bas Languedoc – Rapport d’activité 2014
3. ECLAIRAGE PUBLIC – Modernisation du réseau – Demandes de subvention EUROPE FEDER /
Région / Hérault Énergies
4. FUNERAIRE – cimetière – Reprise de concessions
5. FINANCES – Budget Principal 2016 – Autorisation des dépenses d’investissement
6. FINANCES – Budget Principal 2015 – Décision modificative n° 2
7. ARCHIVES – Convention de gestion avec le centre de gestion de l’Hérault
8. RESSOURCES HUMAINES – Logement du personnel – Logement du complexe sportif
9. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation des risques au travail
10. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention pour l’évaluation et la prévention des risques
psychosociaux
11. RESSOURCES HUMAINES – Prévention – Convention de mise à disposition d’agent en charge de la
fonction d’inspection (ACFI)
12. RESSOURCES HUMAINES – Gestion des emplois – Convention pour les missions de remplacement
13. CULTURE – Scène nationale du bassin de Thau – convention
14. URBANISME – ZAD de la plaine – Aliénation de 4 chemins et 5 parcelles communales à la Région
Languedoc Roussillon
15. AFFAIRES SCOLAIRES – Voyages – Convention avec Gard Espaces Découvertes
16. ENFANCE JEUNESSE – Contrat Enfance Jeunesse – Autorisation de signature du contrat 2015 –
2018.
17. ENFANCE JEUNESSE – ALSH – demande de subventions à la CAF
