Les Obligations Légales de Débroussaillement

Le débroussaillement protège la forêt en permettant de limiter le développement d’un départ de feu accidentel à partir de votre propriété et en sécurisant les personnels de la lutte contre l’incendie.

Le débroussaillement vous protège, ainsi que votre construction, en garantissant une rupture du combustible végétal qui favorise une baisse de la puissance du feu et permet ainsi une sécurité accrue.

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Le débroussaillement :

  • ralentit la progression du feu en le transformant en un simple feu courant ;
  • diminue sa puissance, donc les émissions de chaleur et de gaz ;
  • évite que les flammes n’atteignent des parties inflammables des constructions ;
  • permet le confinement des occupants des constructions et habitations en dur ;
  • améliore la sécurité des services d’incendie et de secours lors de leur intervention.

Le débroussaillement est une obligation de l’article L131-10 du Code forestier qui le définit comme l’ensemble des opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l’intensité et de limiter la propagation des incendies. Ces opérations assurent une rupture suffisante de la continuité du couvert végétal. Elles peuvent comprendre l’élagage des sujets maintenus et l’élimination des rémanents de coupes.
Le représentant de l’État dans le département arrête les modalités de mise en œuvre du débroussaillement selon la nature des risques.

L’arrêté préfectoral n°DDTM34-2013-03-02999 du 11 mars 2013 classe les 343 communes du département selon la nature du risque d’incendie de forêt et fixe les modalités de sa mise en œuvre en précisant des prescriptions techniques en fonction du risque par commune.

Les OLD incombent aux propriétaires des terrains ou des constructions et installations de toute nature suivant le cas ainsi qu’aux gestionnaires d’infrastructures telles que les voies de circulation automobile, les lignes de chemin de fer ou les lignes aériennes de transport et de distribution d’énergie.

Dans les zones définies au paragraphe précédent :

1°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur une profondeur de 50 mètres autour des constructions, chantiers et installations de toute nature. Les travaux sont à la charge du propriétaire de la construction, du chantier ou de l’installation de toute nature. Attention, le débroussaillement de 50 mètres doit être réalisé de façon continue sans tenir compte des limites de la propriété, les travaux peuvent s’étendre sur la ou les parcelles voisines.

En savoir plus sur le débroussaillement sur terrain d’autrui.

La profondeur de 50 mètres est calculée à partir de chaque côté de batiment pour une construction ou de chaque point de la limite du chantier ou de l’installation de toute nature.

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Précision : le maire peut porter par arrêté cette profondeur de 50 à 100 mètres en cas de risque fort ou d’enjeux importants difficiles à protéger tels les campings, les aires de stationnement de caravanes ou les aires d’accueil du public.

2°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur une profondeur de 5 mètres de part et d’autre de la voie privée qui dessert les constructions, chantiers et installations de toute nature du 1°. Les travaux sont à la charge du propriétaire de la construction, du chantier ou de l’installation de toute nature. Attention, comme pour le 1°, le débroussaillement de 5 mètres doit être réalisé de façon continue sans tenir compte des limites de la propriété, les travaux peuvent s’étendre sur la ou les parcelles voisines.

En savoir plus sur le débroussaillement sur terrain d’autrui.

3°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur la totalité du terrain lorsqu’il est situé dans une zone U du plan local d’urbanisme de la commune rendu public ou approuvé. Les travaux sont à la charge du propriétaire du terrain, que celui-ci soit construit ou non.

4°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur la totalité du terrain lorsque celui-ci est situé dans la zone constructible des communes non dotées d’un plan local d’urbanisme rendu public ou approuvé. Les travaux sont à la charge du propriétaire du terrain, que celui-ci soit construit ou non.

5°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur la totalité du terrain lorsqu’il est situé dans une ZAC (Zone d’Aménagement Concertée) un lotissement ou une AFU (Association Foncière Urbaine). Les travaux sont à la charge du propriétaire du terrain, que celui-ci soit construit ou non.

6°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur la totalité du terrain lorsqu’il s’agit d’un terrain de camping ou servant d’aire de stationnement de caravane. Les travaux sont à la charge du propriétaire du terrain de camping ou servant d’aire de stationnement de caravane.

7°- Le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé doivent être réalisés sur une profondeur de 5 mètres de part et d’autre des voies ouvertes à la circulation automobile publique. Attention, en cas de superposition avec des OLD listées aux 6 points précédents, la mise en oeuvre des OLD incombe aux responsables des voies ouvertes à la circulation automobile publique.

Pour tout savoir :

Des cartes pour localiser les risques naturels près de chez vous

Crues, avalanches, zones sismiques… :

Illustration 1Crédits : © ivan mogilevchik – Fotolia.com

Illustration 1 symboles illustrés concernant les risques naturels

Si vous avez entendu parler de la dernière crue de la Seine, vous ne connaissez sans doute pas le niveau de crue de la Seine et de ses affluents en 1910 par exemple ? Pour en savoir plus et connaître par exemple les quartiers touchés à Paris mais aussi les communes qui avaient été inondées en amont et en aval de Paris, retrouvez la carte thématique du Géoportail consacrée aux crues du bassin de la Seine.

Sur la thématique des « zones à risque naturel », le Géoportail propose également de connaître à travers plusieurs cartes :

  • les zones d’avalanches en montagne ;
  • les zones de sismicité pour chaque commune en France métropolitaine.

  À noter :

Mouvements de terrain, séismes, cavités souterraines, risques d’inondation, volcanisme… Pour connaître plus précisément les risques près de chez vous, vous pouvez aussi consulter le site www.georisques.gouv.fr en saisissant tout simplement votre adresse.

Bientôt une nouvelle station d’épuration…

Thau Maritima a été retenue comme délégataire du service public de l’assainissement des communes de Sète, Frontignan, Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux,  Gigean, Bouzigues et Poussan, dont les contrats arrivaient à échéance le 31 décembre 2017.STEPCapture

Soit 29 000 abonnés. Cette société a été créée par Suez pour se consacrer entièrement à ce nouveau contrat dont la durée est prévue pour 20 ans.

Cette nouvelle concession inclut donc l’exploitation de l’actuelle station d’épuration des Eaux Blanches, ainsi que celle de Frontignan Plage-les Aresquiers (5,2 millions de m3 d’eau traités chaque année).

Mais  également le renouvellement d’ici 4 ans de l’actuelle station d’épuration intercommunale, devenue vétuste et sous-dimensionnée. La future STEP aura une capacité de 165 000 Équivalents Habitants (extensible à 190 000 dans les années à venir).

La nouvelle station, qui deviendra le  plus gros équipement jamais réalisé par l’agglo (64,3 M€ HT), sera équipée d’un bassin tampon de 6.000 m3. Une fois l’orage passé, les eaux pourront y être stockées puis traitées. 19 M€ de travaux seront notamment investis sur les réseaux autour de la lagune pour mieux protéger les activités conchylicoles, sachant que l’étang bénéficie déjà d’une surveillance permanente de sa bactériologie.

Ces 6 dernières années, l’ex « Thau agglo » avait harmonisé les tarifs pour les 8 communes de son territoire, jusqu’ici très variés. Suite à la fusion avec la CCNBT, Sète agglopôle méditerranée va faire de même avec les communes « du Nord » du nouveau territoire. Ce lissage s’effectuera progressivement sur les 4 prochaines années afin d’aligner les 14 communes sur le tarif de 2,08 € HT en 2021.

Tarifs d’autoroutes : augmentation au 1er février 2018

Illustration 1Crédits : © hcast – Fotolia.com

Illustration 1 Voitures roulant sur une autoroute

Réseaux Cofiroute, ASF, Escota, Sanef, viaduc de Millau, tunnel du Puymorens… Les tarifs des péages d’autoroutes et de certains viaducs ou tunnels augmentent à partir du 1er février 2018  Plusieurs arrêtés ont été publiés en ce sens au Journal officiel du mercredi 31 janvier 2018.

Pour les automobilistes se déplaçant sur les autoroutes à compter du 1er février 2018, les prix des péages vont augmenter notamment de :

  • + 1,329 % sur le réseau Cofiroute ;
  • + 1,338 % sur les Autoroutes du Sud de la France (ASF) et les Autoroutes Estérel, Côte d’Azur, Provence, Alpes (Escota) ;
  • + 1,387 % sur le réseau de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) ;
  • + 1,388 % sur le réseau de la Société des autoroutes du Nord et de l’Est (Sanef).

  À savoir :

Pour connaître plus précisément les nouvelles grilles tarifaires des péages, vous pouvez consulter, sur le site internet des sociétés d’autoroutes, les principaux tarifs en vigueur au 1er février 2018 en sélectionnant votre ville de départ, votre ville d’arrivée et la classe à laquelle appartient votre véhicule (voiture, deux roues…).

  Rappel :

L’évolution annuelle des tarifs de péage intervient au 1er février de chaque année (sauf exception).

Prêt à taux zéro : quoi de neuf en 2018 ?

Illustration 1 undefinedCrédits : © Atlantis – Fotolia.com

Vous projetez d’acheter un logement ? Vous connaissez peut-être déjà le prêt à taux zéro (PTZ) mais connaissez-vous les conditions à remplir pour en bénéficier en 2018 ? Réponses avec Service-public.fr.

Le PTZ est un prêt aidé permettant d’acheter un logement dès lors que vous n’avez pas été propriétaire de votre résidence principale au cours des deux dernières années. Cet achat peut concerner tout aussi bien une acquisition dans le neuf ou dans l’ancien (avec travaux).

La fiche de Service-public.fr sur le prêt à taux zéro (PTZ) revient sur :

  • les conditions à remplir pour en bénéficier (notamment les conditions de ressources, le nombre de personnes devant occuper le logement, la commune de votre futur logement) ;
  • le type d’achat immobilier concerné (neuf ou ancien, le logement étant destiné à devenir la résidence principale) ;
  • les montants (montant maximum de l’opération immobilière et montant maximum du PTZ, établis en fonction du nombre de personnes devant occuper le logement et de la commune où se situe votre futur logement) ;
  • la durée de remboursement (qui dépend de vos revenus, de la composition du foyer et de la zone géographique où se situe le logement que vous voulez acheter) ;
  • les établissements de crédit proposant le PTZ (qui doivent avoir passé une convention avec l’État).

Pour en savoir plus

Les petits déjeuners des vice-présidents

Ce mardi 23 janvier matin à 9 h 30, c’est dans le cadre de la nouvelle opération de Sète Agglopôle Méditerranée (S.A.M.) « Les petits-déjeuners des vice-présidents » que se tenait une conférence de presse au Café-Restaurant « Les Remparts » à Balaruc le Vieux. Autour d’un petit-déjeuner avec Norbert Chaplin maire de la commune et Vice-président délégué aux politiques de mobilité et Eric Vandeputte, responsable à la mobilité et développement durable à l’Agglopôle.

Ce rendez vous avec la presse, a permis d’aborder les différents dossiers liés aux enjeux de la mobilité sur le territoire du bassin de Thau et les projets menés sur cette thématique par l’Agglopôle. Très impliqué Norbert Chaplin le « Monsieur transport » de l’Agglopôle ne ménage pas son temps. Il a voulu faire le point sur les dossiers mobilité.

1 – Réseau bus

2017
Après une année 2016 marquée par la mise en place du nouveau réseau de bus sur les communes de l’ex-CCNBT (Communauté de Commune Nord Bassin de Thau), l’ensemble de ce travail préparatoire à permis d’aboutir à :

  • Une augmentation du budget de l’ordre de 1.5 M€ sur les transports
  • La création de 5 nouvelles lignes de bus :
  • 20 Mèze-Sète
  • 21 Poussan-Sète
  • 22 Montbazin-Sète
  • 23 Villeveyrac-Sète
  • 24 Villeveyrac-Bouzigues via Mèze en transport à la demande
  • + 400 000 km soit environ 20% de km en plus

S’agissant du réseau sur les 8 communes de l’Ex-Thau agglo, les bilans sont en cours de réalisation, mais en première approche, le nombre de voyageurs qui s’établissait à plus de 2 500 000 sera dépassé soit un réseau en constante évolution qui, pour exemple, ne compte « que » 1.8 million de voyageurs en 2010 soit quasiment plus de 100 000 voyageurs par an depuis maintenant 7 ans.

2018 :
En matière de transport urbain (réseau bus), l’année 2018 sera consacrée à l’analyse des nouvelles lignes de bus pour un ajustement éventuel, mais aussi à la mise en place (2018/2019) d’un système de priorité aux feux.

2 – Bus électriques

Mise en service de 2 bus électriques début Février sur la ligne 6 à Sète – Cout pour l’agglomération = 1.2 M€ TTC.

3 – PDU (Plan de Déplacements Urbains)

Compte tenu de la fusion, Sète Agglopôle Méditerranée relance un plan de déplacements urbains 2020/2030 à l’échelle des 14 communes de l’agglomération.

4 – La Fourrière automobile

En 2018, un travail important mené et à mener afin de :

  • Renouveler la concession actuelle sur les 8 communes de l’ex-Thau agglo
  • Travailler à l’harmonisation de la fourrière sur les 6 communes de l’ex-CCNBT

5 – Travaux d’accessibilité

2017 : Dans la continuité de ses engagements, S.A.M. a réalisé plus de 500 000€ de travaux d’accessibilité en 2017 avec notamment, la réalisation de 2 arrêts majeurs pour le réseau

  • Noël Guignon
  • Pont Virla

2018 : SAM continue son programme de travaux et prévoit une enveloppe de l’ordre de 450 000€

6 – GIHP (Groupement pour l’insertion des personnes handicapées physiques)

SAM à modifié sa convention avec le GIHP afin d’intégrer les 6 communes de l’ex-CCNBT et depuis l’été 2017, les 14 communes bénéficient du même service (4 véhicules disponibles) Cout annuel : 200 000€

7 – Aide à l’achat de vélo électrique

Compte tenu de l’engouement de cette mesure ou, annuellement, SAM aide 130 à 150 foyers, cette aide de 200€ (25% de la valeur du vélo dans la limite de 200€) est reconduite pour 150 foyers. Déjà plus de 10 demandes en une seule semaine.

8 – Les grands chantiers

  • Le PEM (Pôle d’Échange Multimodal)

Les années 2018/2019 seront consacrées à la réalisation de tout le secteur sud du PEM avec notamment :

  • Reprise intégrale du parvis
  • Création d’une véritable gare routière (8 quais contre 2 aujourd’hui)
  • Création d’un parking courte durée
  • Création d’un véritable dépose-minute
  • Implantation d’arceaux vélos…

En parallèle S.A.M. va lancer les études de maitrise d’œuvre pour la passerelle piétonne qui permettra d’ouvrir le projet sur le secteur nord et à terme créer un parking de plus de 220 places à l’entrée de Sète, avant la pointe courte.

Un coût global de 17 M€ H.T. dont plus de 4.5 M€ pour le seul parvis sud

  • TCSP (transport en commun en site propre) sur la RD2

Un projet de l’ordre de 17 M€ H.T. avec lancement des études de maitrise d’œuvre sous 10 jours avec comme objectif de réaliser en priorité la voie verte entre Balaruc le vieux et Sète (Les travaux de démantèlement des rails ont d’ailleurs débutés)

  • TCSP Verdun/Blanc

Un projet de l’ordre de 15 M€ H.T. mais à ce jour en « Stand-by » en raison :

De la faible implication financière du conseil départemental (moins de 450 000 € H.T.) ;

  • Le refus de financement de la région qui considère que les axes Verdun/Blanc ne sont pas à vocation intercommunale, malgré la présence de l’hôpital, d’un Lycée, d’une piscine intercommunale, d’Ifremer, d’un IUT…

9 – Les navettes maritimes

SAM continuera en 2018 à mettre en place un service entre mai et septembre sur Sète et va également expérimenter un service entre Marseillan-Plage et Marseillan-Ville en juillet et août.
Une réflexion est également en cours pour déployer de nouveaux services maritimes, soit au cœur de Sète, soit entre les communes situées de part et d’autre du Bassin de Thau.

TTNS en assemblée Générale

Ce samedi 20 janvier avait lieu l’ Assemblée Générale de TTNS. (Terres de Thau nourricières et solidaires)SAMSUNG

 « L’association se porte bien et en 2017 elle a été à l’origine ou partenaire d’une dizaine de manifestations liées à la conservation des terres agricoles et à une agriculture plus responsable soucieuse de la santé des populations. Plusieurs parcelles ont été libérées en fin d’année. Elles ont été attribuées après entretien aux personnes inscrites sur la liste d’attente. »

Les rapports, moral et financier, ont été approuvés à l’unanimité. Le conseil d’administration a ensuite été renouvelé comme prévu par les statuts.

 Le président André ROBINET reste aux commandes.

Deux nouveaux panneaux « stop » à Poussan

Circulation à Poussan.

Soyez vigilants et prudents. Attention, deux nouveaux « Stop » à Poussan pour réduire la vitesse des véhicules afin d’assurer une meilleure sécurité des piétons à des endroits stratégiques :

Le 1er quand vous venez de Gigean à la hauteur du radar pédagogique sur l’axe principal, avant l’intersection du Peyrou Haut avec l’Avenue d’Issanka.

Le second dans la Grand Rue, sur cet axe, à la hauteur de la MJC, au niveau de l’intersection avec la rue des Horts. Pensez-y !停车标志

 

Les plus grands des Baux en classe de neige

Ce vendredi matin, 52 élèves de l’école élémentaire des Baux, les CM2,  sont partis à 7 heures en classe de neige à Saint Pierre de Chartreuse dans un chalet « le Belvédère » spécialement adapté à l’accueil des grands groupes d’élèves. Ils y resteront une semaine.nnnnnggg85697114361936660._szw1280h1280_Entre la découverte des métiers de la Région, de son patrimoine naturel et culturel, entre les activités en rapport avec la neige ainsi que la montagne et le travail scolaire, les journées passent très rapidement.

Dans le massif de la Chartreuse, les enfants sont initiés au ski en empruntant la télébenne de la Scia (cabines ouvertes où l’on effectue le trajet debout). Cette remontée mécanique dessert la principale piste de ski de la station où les skieurs débutants reçoivent leurs leçons techniques de descente et de slalom.

neige211neige 24362543421._rsw1280h960_szw1280h960_Le Parc naturel régional de Chartreuse est un territoire d’accueil, de détente et de découverte. Cet espace privilégie l’étude de ses milieux et de son histoire, et invite à la découverte,…
Ainsi des centres de vacances et de découvertes, des gîtes accueillent les groupes, les classes sur le territoire pour observer, analyser, comprendre,…
Par des méthodes appropriées, la vocation pédagogique de ces hébergements est de faire saisir la complexité du milieu à travers la compréhension de l’écosystème et les projets de l’homme qui y sont liés.

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