Syndicat Mixte à Mèze

 

Le Comité Syndical du Syndicat mixte du bassin de Thau se déroulera :Mardi 4 février à 18h à la Maison du Temps Libre à Mèze
A l’ordre du jour :

          Budget primitif 2014 : adoption du budget principal M14,
1)    Budget primitif 2014 : adoption du budget annexe déchets conchylicoles,
2)    Convention de mutualisation de services 2014-2018 entre le SMBT et Thau Agglo,
3)    Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre le SMBT et IFREMER,
4)    Contrat d’assurance des risques statutaires,
5)    Document d’aménagement commercial (D.A.C) : modifications visant à prendre en compte les conclusions de l’enquête publique,
6)     Approbation du Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) et de son chapitre individualisé valant schéma de mise en valeur de la mer.