Archives du mot-clef Conseil municipal Poussan
Conseil Municipal le 30 septembre
Conseil municipal le 16 septembre
Ce 30 mai, réunion du Conseil Municipal
COMMUNE DE POUSSAN
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 30 mai, à 18 h 30, à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1°) Schéma de Cohérence Territoriale
2°) Travaux de la circulade – conventions / Conseil Général
3°) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité
4°) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz
5°) Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau