Archives mensuelles : septembre 2021

Les entraînements ont repris ce mercredi 8 septembre 2021 à l’école de rugby des Vignes de Thau

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C’est dans la joie, le partage et la camaraderie , que les entraînements ont repris ce mercredi 8 septembre 2021 à l’école de rugby des Vignes de Thau au complexe sportif de Poussan en présence du bureau et des éducateurs.

  avdtIMG_4107  Plus de 100 enfants toutes catégories confondues, venus de Poussan, Loupian, Mèze, Bouzigues, Gigean , Cournonterral, Montbazin et Villeveyrac  , étaient au rendez-vous. Il y a encore deux cours d’essai et la malle à chaussures vous attend pour cela.
Les U14 associés au club de rugby de Thau rugby se sont donnés rendez-vous à Frontignan .
Bonne reprise à tous et à vendredi.avdtIMG_4117

Les vendanges pour les coopérateurs de Montagnac Domitienne.

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Si pour les viticulteurs poussannais, le mardi 31 août marquait le départ officiel des vendanges 2021, la cave Montagnac Domitienne était tout de même ouverte depuis le 24 août.verDSC_0013 (12)

Le lundi 30 la cave Montagnac Domitienne est officiellement ouverte et, à partir des prélèvements, les parcelles de Poussan sont aussi concernées depuis cette fin août..

 Au mois d’août la vigne aurait pu suivre une développement correct, si les fortes chaleurs de cette dernière quinzaine n’avaient pas asséché les baies, ce qui, évidemment, dans une année déjà bien difficile pour la viticulture, n’a pas arrangé « les choses ».

Les viticulteurs coopérateurs pouvaient enfin se mettre en action… « Le degré était atteint pour différents cépages : 13° pour les Chardonnay et 11,5° pour les Sauvignon. Des degrés corrects. Mais avec la gelée noire de ce printemps, la quantité n’y est pas du tout. Si certaines parcelles ne seront même pas vendangées, pour les premières concernées, à Poussan,  l’on se situe entre 1 à 5 tonnes à l’hectare, alors qu’habituellement le rendement est de 10 à 15 tonnes à l’hectare… Un triste constat auquel nous nous attendions ». Précisent les viticulteurs.cuisiIMG_20200819_082733

Pour ceux des Terroirs de la Voie Domitienne, depuis fin août, c’était bien lancé avec les Chardonnay mais depuis,  les Sauvignon et Chardonnay sont en cave, pris en main par des techniciens comme Delphine Bistacpar et Laurent Roque, maître de chai du site de Montagnac.

Pour les cépages rouges, une partie des syrah et des Merlot sont maintenant rentrés et mis en cuve.

Emploi & Formation : l’agglopôle organise ses 1ères Rencontres

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Vous cherchez un emploi ou une formation ? Venez rencontrer directement des employeurs et des organismes de formation tout près de chez vous !

A POUSSAN CE 9 SEPTEMBRE : attention, changement de lieu : Foyer des Campagnes.

27 stands vous attendent !

Pass sanitaire obligatoire. Dans les deux pharmacies test PCR possibles.

Ce premier salon de l’emploi et de la formation, ouvert à tous les publics et va permettre la mise en contact et l’échange direct, entre employeurs ou organismes de formation, et personnes en recherche d’emploi.maforCapture

Lors de ces rencontres, vous pourrez ainsi consulter les stands des entreprises participantes et accéder aux offres d’emploi proposées, et si ces offres vous correspondent, proposer directement votre candidature à l’entreprise (venez avec plusieurs CV à jour !).

Jean-Guy Majourel, 1er Vice-Président de Sète Agglopôle tenait à présenter ces rencontres.

Vidéo : https://youtu.be/YdxKBLfxwFM

Sète Agglopôle est heureuse de proposer pour la 1ère fois cet événement sur plusieurs communes qui se sont portées volontaires. La mairie de Gigean qui a déjà pratiqué ce genre de rencontre pour l’emploi est à l’origine de cet événement qui va donc se multiplier durant 5 jours.

 Déjà 63 inscrits au niveau des entreprises et des exposants qui ne seront pas présents tous les jours mais vous pouvez consulter les listes ci-dessous.

Il s’agit de mettre de l’innovation dans le système pour l’emploi et pour la formation dans ce nouveau mandat car le taux de chômage sur notre territoire est de l’ordre de 11% pour un pourcentage de 8% en France, en moyenne. Même si l’écart se restreint il faut avec Pôle Emploi, Cap Emploi, et la MLI  Jeunes agir avec de la réactivité, travailler dans la proximité et assoir les entreprises  sur le territoire.

Vidéo : https://youtu.be/0-TnyN6MfCU

Afin de préparer ces rencontres, Pôle emploi et la MLI ont prévu des ateliers de rédaction de CV et de lettres de motivation.

 Sachant que ces rencontres accessibles à tous proposeront un total de près de 200 offres d’emploi, Cap Emploi, Pôle Emploi et la MLIont invité de nombreuses concernées à participer à ces rencontres.  Il est déjà prévu d’en organiser d’autres plus spécifiques sur les métiers de la sécurité, sur les aides à la personne, sur l’entraide…

Laurence Magne, Présidente de la Mission Locale Jeunes du Bassin de Thau précise : « Ces rencontres sont destinées à mettre en relation des entreprises qui ont un besoin en recrutement et les demandeurs d’emploi. Il y aura également des organismes de formation qui ont des places disponibles pour valider une qualification.

En effet, malgré le contexte sanitaire, nous avons des entreprises en recherche constante de personnel. Actuellement, plus de 400 offres d’emploi sont à pourvoir sur le Bassin de Thau, dans de nombreux secteurs d’activités et pour tous les niveaux.

 

En tant que Vice-présidente de Sète agglopôle méditerranée, déléguée au développement de l’enseignement supérieur, formation et insertion professionnelle, innovation et recherche, ma préoccupation est d’engager des solutions pour répondre aux problématiques de l’emploi et de la formation. Le Service Public de l’Emploi est au cœur de cet écosystème et doit jouer pleinement son rôle auprès du public. »

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Ces rencontres (accessibles dans le respect des règles sanitaires en vigueur) vont se dérouler dans 5 communes du territoire, sur une demi-journée de 9h à 13h.

  • à Gigean, mercredi 8 septembre, devant la salle Polyvalente (ou à l’intérieur, en cas de mauvais temps)
  • à Poussan, jeudi 9 septembre, place de la Mairie (ou les Halles en cas de mauvais temps)
  • à Sète, vendredi 10 septembre, place Aristide Briand (ou salle Tarbouriech du Théâtre de la Mer, en cas de mauvais temps)
  • à Mèze, lundi 13 septembre, devant la Maison du temps libre au Taurus (ou à l’intérieur, en cas de mauvais temps)
  • à Frontignan, mercredi 15 septembre, dans le parc Victor Hugo (ou dans la salle Voltaire, en cas de mauvais temps)

Pôle Emploi tiendra également un stand où vous pourrez trouver des informations pratiques.

AVEC LA MISSION LOCALE JEUNES DU BASSIN DE THAU


La Mission Locale assure une mission de service public, constituée sous la forme d’une association, elle assure des fonctions de mobilisation, d’accueil, d’information, d’orientation et d’accompagnement des jeunes de 16 à 25 ans. La Mission Locale est un acteur territorial des politiques publiques. Elle regroupe les représentants de l’État, des collectivités territoriales, des établissements publics, des organisations professionnelles et syndicales et des associations. Présidée par un élu désigné par les collectivités financeurs, elle mobilise l’ensemble des acteurs socio-économiques locaux sur son territoire en mettant en place un accompagnement global. la MLIJ du Bassin de Thau couvre l’ensemble du Bassin de Thau avec ses 4 antennes (Sète, Frontignan, Mèze et Marseillan). Mais aussi des permanences délocalisées de façon régulière, en lien avec les services des Communes, à Poussan, Balaruc-Les-Bains, Bouzigues, Gigean, Loupian, Mireval, Montbazin, Sète-Ile de Thau, Vic la Gardiole.

La MLI J compte actuellement 43 ETP, principalement des conseillers en insertion. L’offre de service de la MLIJ est basée sur un accompagnement global et personnalisé au service de l’accès des jeunes à la vie active et à l’autonomie. Elle met en œuvre des dispositifs contractualisés pour le compte de l’Etat : le PACEA, la Garantie Jeunes, le Parrainage. Elle est également prescriptrice des contrats aidés (PEC, CIE…)
Au 31/08/2021, le taux de mise en situation concrète d’emploi des jeunes accompagnés s’est élevé à 41% :

Sur le champ de l’emploi : 1 000 jeunes ont signé un ou plusieurs contrats de travail

44% de ces jeunes ont intégré un emploi durable (CDD de plus de 6 mois, CDI, création d’entreprise)

383 jeunes ont bénéficié d’une immersion en entreprise

Le suivi social proposé par la MLI permet de travailler sur la sécurisation des parcours des jeunes. Les conseillers, en agissant sur divers aspects personnels et sociaux, permettent d’éviter les ruptures de contrat.

L’accès à la formation a concerné en 2020 230 jeunes dont 14% du public concerné réside en QPV.
Ce sont principalement des actions existantes dans le cadre du programme régional (44 %) puisque seulement 5% relèvent de Pôle Emploi.
La remontée des besoins en formation est prise en compte.

AVEC POLE EMPLOI, pour qui les rencontres de l’emploi et de la formation sont une opportunité pour les demandeurs d’emploi qui rencontreront en direct les employeurs et les candidats à la formation qui pourront s’informer sur les dispositifs de développement des compétences proposés par les organismes.

Ainsi, en se rapprochant au plus près des territoires, dans les communes, les recruteurs des secteurs en tension : transport, bâtiment, nettoyage, services à la personne, industrie, commerce, restauration,… seront mis en contact avec les candidats à l’emploi.

Par ailleurs, les organismes de formations proposeront des parcours qualifiants aux demandeurs d’emploi, ce qui favorisera un retour rapide à l’emploi.

Les profils recherchés principalement sur le forum : aides à domicile, assistantes de vie, nettoyeurs des locaux, chauffeurs poids lourd et de transport en commun, les métiers du bâtiment, les agents polyvalents en

ET AVEC CAP EMPLOI qui fait partie du service public de l’emploi et appartiennent à un réseau national qui intervient et accompagne l’insertion des personnes en situation de handicap dans l’emploi.

Le Cap Emploi 34 est porté dans l’Hérault par l’association APSH34 qui, au travers de ses 23 établissements, a un crédit fort dans l’intervention auprès des personnes en situation de handicap et participe fortement à leur inclusivité. Cette notion d’intégration à la société étant importante pour nous, il est donc logique que l’APSH34 ait tout un pan de son champ consacré à l’insertion dans l’emploi à travers son Axe transversal de l’emploi (ATE) auquel le Cap Emploi appartient. L’objectif des Cap Emploi est de permettre aux personnes de trouver une voie professionnelle qui corresponde à leurs contre-indications médicales tout en restant dans un champ qui puisse leurs plaire et d’intervenir auprès des entreprises pour les sensibiliser au handicap et leur montrer qu’une personne handicapée peut être un réel plus pour leur réussite. Les Cap Emploi interviennent aussi pour le maintien des salariés déjà en place en entreprise en proposant des solutions d’aménagement et des possibilités de reclassement interne compatible avec le handicap de la personne.

Leur présence sur ces salons est donc importante car il permet de rencontrer des personnes potentiellement dans le besoin et dont le frein principal est le handicap mais aussi d’aller vers les entreprises pour échanger avec elles sur l’intégration et le maintien en poste des personnes dans ce type de situation.

Les participants par communes aux rencontres de l’emploi et de la formation sur :http://thau-infos.fr/index.php/commune/echos/112935-emploi-formation-l-agglopole-organise-ses-1eres-rencontres-7

Chaque 8 du mois, découvrir un portrait ou une œuvre… en hommage aux Femmes et à leur place dans la société

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Journée internationale des Droits des Femmes à Poussan c’est toute l’année ! Nous vous proposons à chaque 8 du mois, de découvrir un portrait ou une œuvre… en hommage aux Femmes et à leur place dans la société. Ce 8 septembre c’est l’extrait d’un des livres de Blandine Rouger.
Blandine Rouger est arrivée à Poussan lorsqu’elle était enfant. Elle a toujours aimé écrire, et se consacrer à l’écriture beaucoup plus de temps depuis que ses enfants ont grandi. Elle est, pour elle, l’action d’attraper les mots, de les modeler, tout en respectant la rigueur qu’elle impose. Des situations décalées, des rencontres, ses voyages, sa sensibilité à son environnement, des juxtapositions d’idées, l’inspirent. L’envie de s’exprimer sur des thèmes intemporels, avec des valeurs qui sont les siennes, tout en les transposant sous l’angle romanesque, le plaisir d’apporter du plaisir au lecteur en sont, pour elle, l’enjeu.Peut être une image de 1 personne et texte qui dit ’COMME UN DESTIN AECRIRE BLANDINE ROUGER’
Elle a écrit et publié trois romans.
« Tu aimeras ton Prochain comme toi-même » inspiré par une rencontre faite lors d’un vol Paris-Montpellier. Une fable des temps modernes, une fiction poétique et d’actualité sur la nature humaine et sur la société civile.
 » Comme un destin à écrire » dépeint la traversée d’un couple, inspiré par celui de mes grands-parents maternels, tout au long du vingtième siècle, entre l’Algérie et la France. Un hommage à leur capacité à aller vers le positif. A choisir le bonheur. Un modèle de « vivre ensemble » dans un environnement polyculturel, plus que jamais d’actualité.
« Au Fils de la Lune », une intrigue trépidante sur fond de quête du passé et d’interrogations sur l’évolution de la liberté individuelle dans laquelle est entraîné une enquêtrice.
De cette effervescence que produit en elle la rencontre avec les mots naît une rencontre avec les lecteurs et l’interprétation que chacun porte sur ses romans, à l’éclairage de sa propre vie. Une belle surprise à laquelle elle ne s’attendait pas… Un échange magique et passionnant.
« Il quitta le regard triste de P’tit Pied, un souffle d’air attirant son visage dans une autre direction.
Une des certitudes de l’existence lui apparaissait. Et la voix, en espagnol sortait de la bouche d’une si jolie jeune fille qu’il ne voyait que de dos. Aux cheveux opulents, ondulés, au corps mince. A la robe si rouge pour l’époque. Son accent espagnol n’était pas des plus purs. Mélange de maltais et de français ?
Alice se retourna vers lui.
Il fut saisi par la beauté de son regard. Un tourbillon de gaieté. Une flamme. Une vie centrée dans cette robe rouge. Rouge comme le tronc d’un chêne-liège brillant au zénith. Tout se figea autour de lui. Les petits fruits des ficus cessèrent de danser, le vent d’emporter sur son passage les feuilles de papiers de glaces.
Les gandouras noires des femmes, devenues des statues d’or. L’enfant laissa courir son ballon, lui-même immobilisé. La poussière balayée par le vent en cette fin d’après-midi se fondait en pluie d’étoiles, en apesanteur. Et les Oublies à la vanille, portés par le vendeur, se dessinèrent devant lui comme pour fixer l’instant dans sa mémoire.
Louis eut l’impression de s’envoler au-dessus du Cours Bertagna, au sommet de cette source d’énergie gorgée de vie. Les manches de sa chemise blanche transformées en ailes.
P’tit Pied parlait. Louis, ne l’écoutait plus. Qui était-elle ? Une jeune fille de bonne famille,
se promenant seule un peu tard ? Accueillant les compliments de l’espagnol à la mandoline avec simplicité tout en les laissant glisser avec légèreté sur elle. Son âge, celui de Louis ? Ce rire, le pétillant de son corps. Celui de son âme ! » – « Comme un destin à écrire » – Blandine ROUGER

Bourse de lycée : faites votre demande du 2 septembre au 21 octobre 2021 !

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Étudiant, Fille, Livres, Sac À DosVous avez un enfant collégien qui intègre un lycée à la prochaine rentrée ou bien un lycéen qui n’est pas encore boursier et vous avez besoin d’une aide financière ? Vous pouvez faire votre demande papier ou en ligne entre le 2 septembre et le 21 octobre 2021.

La bourse de lycée est une aide financière accordée sous conditions de ressources pour permettre aux parents éligibles d’assumer les frais liés à la scolarité de leur enfant (fournitures, manuels scolaires, etc.). Elle se décline en 6 échelons qui déterminent le montant qui sera alloué selon le nombre d’enfants à charge composant le foyer et les revenus des parents.

Quels sont les critères ?

  • Les ressources de la famille : le revenu fiscal de référence inscrit sur l’avis d’imposition 2021 concernant les revenus de 2020 ;
  • Les enfants à charge : le nombre d’enfants mineurs ou en situation de handicap et le nombre d’enfants majeurs célibataires à votre charge.

Pour les parents en concubinage, leurs 2 revenus sont pris en compte. Dans le cas d’une résidence alternée, il sera tenu compte des revenus du demandeur de la bourse ou de ceux de son ménage recomposé.

Quel est le montant de la bourse du lycée 2021-2022 ?

Le barème d’attribution a fixé pour 2021-2022 les montants suivants :

  • Échelon 1 : 441 €, soit 147 € par trimestre
  • Échelon 2 : 543 €, soit 181 € par trimestre
  • Échelon 3 : 639 €, soit 213 € par trimestre
  • Échelon 4 : 738 €, soit 246 € par trimestre
  • Échelon 5 : 834 €, soit 278 € par trimestre
  • Échelon 6 : 936 €, soit 312 € par trimestre

Le simulateur de bourse de lycée, mis au point par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et disponible gratuitement sur son site internet, permet de savoir si votre foyer peut bénéficier d’une bourse scolaire à la rentrée 2021, grâce à une estimation personnalisée de son montant pour chaque enfant scolarisé au lycée.

La bourse est versée en 3 fois (en général fin décembre, fin mars et fin juin).

Comment faire votre demande ?

  • Pour les élèves scolarisés en classe de 3e dans un collège public et les élèves non boursiers scolarisés en lycée public, vous devez :
    • faire une demande pour chacun des enfants concernés ;
    • récupérer vos données fiscales nécessaires à l’instruction de la demande sans joindre de pièces justificatives ;
    • prendre connaissance de l’estimation de la bourse à la fin de la saisie.

    Pour ce faire, vous avez deux possibilités :

    • remettre le formulaire papier au secrétariat de votre établissement entre le 2 septembre et le 21 octobre 2021 ;
    • accéder au portail Scolarité Services pour faire votre demande en ligne entre le 2 septembre et le 21 octobre 2021.
  • Si votre enfant est scolarisé dans un établissement scolaire privé sous contrat ou habilité à recevoir des boursiers nationaux, ou au Cned, la demande s’effectue à l’aide du formulaire en ligne Cerfa n° 11319*17 [application/pdf – 100.4 KB] .
    Vous avez jusqu’au 21 octobre 2021 pour remettre ce formulaire, dûment complété et accompagné des pièces justificatives demandées (une copie de votre avis d’imposition 2021 sur les revenus 2020 et les pièces justificatives) à l’établissement où votre enfant est scolarisé, selon les indications qu’il vous communiquera.

Le renouvellement

Il n’y a pas de démarche à réaliser, le versement de la bourse est automatiquement renouvelé si l’élève en bénéficiait l’année précédente. Si les ressources du foyer ont évolué de façon importante depuis la première demande, il faut contacter le secrétariat de l’établissement pour faire réétudier le dossier.

  A savoir : En cas d’absences répétées et injustifiées, une partie du montant de la bourse pourra être retenue sur décision du chef d’établissement pour défaut d’assiduité.

Nuit de mercredi à jeudi : attention au risque d’orages fortement pluvieux !

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Un épisode méditerranéen caractérisé par des pluies intenses est annoncé dans la nuit de mercredi à jeudi prochain.
  • Restez vigilants et prudents dans vos déplacements :
  • Adaptez votre conduite aux conditions météorologiques
  • Tenez-vous informé avant tout déplacementPeut être une image de texte qui dit ’GOUVERNEMENT PLUIE INONDATION les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses m'informe consignes prends pas ma voiture etje mes déplacements réseaux comptes officiels me soucie des personnes des personnes vulnérables m'éloigne des d'eau etje stationne es berges su ponts 7 sors pas n'abrite bâti- surtout INONDÉE ። foudre descends pas dans sous-sols me réfugie hauteur, en étage pied vais pas chercher enfants l'école, ils sécurité pour emporter suffsnt voiture CONNAIS LES VIGILANCE Phénomènes localement dangereux dangereux #Pluielnondation Radio lampes exceptionnelle SÉCURITÉ erechange LES NUMÉROS UTILES mairie Pompiers SAMU Gendarmerie Police VIGICRUES’
Respectez les consignes de sécurité :
 Ne vous abritez pas sous les arbres
 Ne vous engagez pas sur une route inondée ou en point bas
 Ne rejoignez pas des sous-sols ou des parkings souterrains

Classe fermée, enfant positif au Covid : quelles solutions pour garder mon enfant ?

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Vous devez vous arrêter de travailler pour garder votre enfant diagnostiqué positif au Covid-19, vous pouvez bénéficier d’un arrêt de travail indemnisé sans délai de carence même si vous êtes entièrement vacciné. Si vous devez vous arrêter de travailler pour garder votre enfant dont la classe est fermée en raison d’un cas de Covid, vous pouvez bénéficier de l’activité partielle.

Mis en place au printemps 2020, le dispositif d’activité partielle et d’arrêt de travail sans jour de carence sont réactivés depuis le 2 septembre 2021 pour les parents d’enfants âgés de moins de 16 ans ou en situation de handicap, sans limite d’âge, qui doivent garder leur enfant .

Enfant positif au Covid : arrêt de travail dérogatoire

L’un des parents d’un enfant déclaré positif au Covid-19 peut bénéficier des indemnités journalières dérogatoires, sans délai de carence, avec un complément employeur, qu’il soit vacciné ou non.

Les conditions sont les suivantes :

  • Les deux parents doivent être dans l’incapacité de télétravailler ;
  • L’enfant doit avoir moins de 16 ans au jour du début de l’arrêt. Il n’y a pas de limite d’âge pour un enfant en situation de handicap.

Ce dispositif ne peut bénéficier qu’à un seul parent par foyer. Il s’applique dès le premier jour de l’arrêt de travail et au plus tard jusqu’à la fin de la période d’isolement.

L’indemnisation de l’arrêt de travail dérogatoire, complément employeur inclus, s’élève à 90 % de la rémunération brute.

Dans un premier temps, c’est la plateforme de contact tracing de l’Assurance maladie qui contactera directement le parent concerné pour lui délivrer un arrêt de travail et les indemnités journalières. A partir du début du mois d’octobre, le parent concerné pourra bénéficier d’indemnités journalières en déclarant directement son arrêt de travail sur le téléservice mis en place par l’Assurance Maladie ou la Mutualité sociale agricole (MSA).

Classe fermée : activité partielle

Les parents qui doivent garder un enfant dont la classe ou l’école est fermée en raison de cas de Covid ou qui est considéré comme cas contact à risque relèvent du dispositif de l’activité partielle.

Les deux parents doivent être dans l’incapacité de télétravailler. L’enfant doit avoir moins de 16 ans au jour du début de l’arrêt. Il n’y a pas de limite d’âge pour un enfant en situation de handicap.

Il faut présenter à son employeur :

  • un justificatif attestant de la fermeture de la classe (établi par l’établissement ou la mairie) ou un document de l’Assurance maladie attestant que son enfant est considéré comme un cas contact à risque et fait l’objet d’une mesure d’isolement ;
  • une attestation sur l’honneur qu’il est le seul des deux parents demandant à bénéficier du dispositif d’activité partielle.

C’est l’employeur qui procède à la déclaration d’activité partielle.

Dans ce cas, vous serez indemnisé à hauteur de 70 % de votre rémunération brute.

Vigilance : un violent épisode pluvio-orageux devrait toucher l’Hérault à partir de ce mercredi après-midi jusqu’à jeudi matin.

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Dégradation fortement orageuse débutant mercredi après-midi, se poursuivant en 1ère partie de nuit de mercredi à jeudi sur une partie centrale du pays.
 Épisode pluvieux/orageux intense en particulier sur Est Midi Pyrénées puis Languedoc/Roussillon.

Location d’un meublé : quelles sont les obligations du propriétaire ?

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Vous louez une location meublée comme résidence principale ? Doit-il comporter un aspirateur et une couette ? Connaissez-vous les obligations du propriétaire vis-à-vis de son locataire ? Le bailleur doit fournir un logement décent, comportant un certain nombre d’équipements en bon état ainsi qu’un ameublement minimum dont la liste a été fixée par décret. Service-Public.fr vous rappelle les règles.

Le propriétaire doit fournir au locataire un logement décent

Ce logement doit :

  • comporter au moins une pièce principale d’une surface habitable de 9 m2 et une hauteur sous plafond minimale de 2,20 mètres ou bien d’un volume habitable de 20 m3 ;
  • ne pas constituer un risque pour la sécurité ou la santé du locataire : étanchéité à l’air et à l’eau des portes et fenêtres, des garde-corps des fenêtres en bon état, des branchements d’électricité et de gaz conformes aux normes de sécurité, des pièces principales bénéficiant d’un éclairage naturel suffisant, aération possible et suffisante…
  • ne pas abriter d’animaux nuisibles ou parasites (rat, puces de lit, cafards…) ;
  • respecter un critère de performance énergétique minimale : protection contre les infiltrations d’air parasites, étanchéité à l’air suffisante des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur…
  • comporter certains équipements : alimentation en eau potable, installation de chauffage, installation d’évacuation des eaux, cuisine ou coin cuisine, WC séparé de la cuisine ou de la pièce où sont pris les repas, réseau électrique permettant l’éclairage suffisant de toutes les pièces et des accès ainsi que le fonctionnement des appareils ménagers courants indispensables à la vie quotidienne…

  A savoir : Si le logement n’est pas décent, le locataire doit indiquer par écrit au propriétaire que les critères de décence ne sont pas respectés. Le locataire fait préciser par lettre recommandée avec accusé de réception les travaux de mise en conformité que le propriétaire s’engage à effectuer, ainsi que les délais de réalisation.

Si le propriétaire ne fait pas les travaux nécessaires, il peut être sanctionné (par exemple : une réduction de loyer à accorder au locataire ou des dommages et intérêts à payer au locataire…)

Par ailleurs, pour avoir droit aux allocations logement, le locataire doit justifier que le logement qu’il loue répond aux normes minimales de décence.

Le propriétaire doit fournir au locataire un logement équipé

Pour tous les baux signés après août 2015, le logement doit être équipé des éléments suivants :

  • literie avec couette ou couverture ;
  • volets ou rideaux dans les chambres ;
  • plaques de cuisson, four ou four à micro-onde, réfrigérateur, congélateur ou compartiment à congélation du réfrigérateur d’une température maximale de -6°, vaisselle en nombre suffisant pour que les occupants puissent prendre les repas, ustensiles de cuisine ;
  • table et sièges ;
  • étagères de rangement ;
  • luminaires ;
  • matériel d’entretien ménager adapté aux caractéristiques du logement (aspirateur s’il y a de la moquette, balai et serpillière pour du carrelage …).

  A savoir : Un juge peut décider de requalifier le bail d’un logement meublé en bail de logement vide, en cas de non respect de la liste des éléments d’ameublement.

Autres obligations du propriétaire

  • Le propriétaire ne peut pas entrer dans le logement pour vérifier son état d’entretien ou le faire visiter sans l’accord de son locataire. Avant de faire des travaux dans l’appartement, il a l’obligation d’informer le locataire de leur réalisation.
  • Il doit fournir une quittance de loyer attestant que le locataire a payé intégralement le loyer et les charges. Elle est transmise gratuitement et peut l’être par mail si le locataire donne son accord.

  Rappel : Le locataire doit également respecter certaines obligations vis à vis de son bailleur  : paiement du loyer, souscription à une assurance habitation, entretien et réparations…

Distribution des kits de rentrée aux CP

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aKit-01 Comme l’année dernière, les élus de la commission scolaire ont tenu à souhaiter la bienvenue aux élèves de CP dans leurs nouvelles écoles. Mme le Maire, Florence Sanchez, accompagnée de Sonia Reboul, Adjointe et de Jenny Lagalie-Adgé, Conseillère municipale, ont distribué des kits de rentrée : trousse et crayons de couleurs, aux élèves de Mme Cortes de Véronique Hébert, et de Mmes Quéreaux et Windenberger des Baux. aKit-05

Elles en ont profité pour souhaiter aux enfants et aux enseignants une année scolaire pleine de réussite et de sérénité.