Taxe et redevance sur les ordures ménagères : de quoi parle-t-on ?

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Des taxes existent pour financer au mieux la collecte et le tri des déchets ménagers. Le dispositif mis en place varie selon votre commune. Quelles sont ces taxes et redevances ? Êtes-vous concerné ? Toutes les explications !Des Ordures, Camion À Ordures, Un Camion

Taxe et redevance sur les ordures ménagères : de quoi parle-t-on ?

Plusieurs types de taxes existent pour permettre de faire fonctionner la collecte et le tri de vos déchets ménagers et assimilés :

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

La TEOM est une taxe de collecte et de tri de déchets qui est obligatoire, même dans le cas où vous ne passeriez que de courts séjours dans la propriété concernée.

La redevance d’enlèvement d’ordures ménagères (REOM)

La REOM est une taxe qui est soumise au service d’enlèvement d’ordure ménagère. Ainsi, vous ne serez tenu de vous en acquitter que si vous utilisez ce service. Il revient donc à la personne qui habite le logement de la payer.

La redevance spéciale

Les communes peuvent mettre en place une redevance spéciale afin de financer la collecte et le traitement des déchets. Elles sont tenues de le faire lorsque ni la TEOM ni la REOM ont été instituées (voir l’article L2333-78 du code général des collectivités territoriales).

Cette redevance est calculée en fonction de l’importance du service rendu, notamment de la quantité des déchets gérés

TEOM et charges locatives

La taxe sur les ordures ménagères fait partie des charges et redevances que vous pouvez répercuter sur votre locataire.

Taxe et redevance sur les ordures ménagères : qui en est redevable ?

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) s’applique aux propriétés soumises à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), même dans le cas d’exonérations temporaires. Elle est redevable par le propriétaire ou usufruitier des lieux, qui peut récupérer la somme en cas de location via les charges locatives. La TEOM s’applique également aux fonctionnaires logés dans un bâtiment public, même si celui-ci est exonéré de taxe foncière.

Vous payez la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) seulement si vous utilisez le service d’enlèvement des ordures ménagères. La REOM s’applique donc à la personne qui habite le logement.

Taxe et redevance sur les ordures ménagères : quels montants régler ?

Montant de la TEOM

Si le dispositif qui s’applique à votre commune est la TEOM, vous trouverez la somme due sur votre avis d’imposition de taxe foncière. Vous devrez donc vous acquitter de la somme demandée auprès de l’administration fiscale.

Le calcul s’effectue à partir de la moitié de la valeur cadastrale (plafonnée dans certaines limites) multipliée par un taux librement fixé par la commune.

Des frais de gestion de la fiscalité locale s’ajoutent au montant de la taxe. Une éventuelle part additionnelle incitative peut être appliquée en fonction de la quantité de déchets produits.

Montant de la REOM

La REOM est à régler auprès de votre commune (ou du groupement de communes dans certains cas) ou à un concessionnaire tierce s’il y a délégation de service.

Cette redevance est calculée en fonction de l’importance du service rendu (volume des ordures et déchets enlevés notamment). La commune fixe les dates de facturation et de paiement de la REOM.

Pour tout renseignement, contactez votre mairie.

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En savoir plus sur les taxes sur les ordures ménagères

​​​​​​Taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou REOM) sur le site service-public.fr

Ce que dit la loi

Trophée des maires Sète agglopôle méditerranée : Montbazin a le vent en poupe

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L’édition 2023 du trophée de maires à la voile, rebaptisée Trophée des maires Sète agglopôle méditerranée, s’est déroulée dimanche sur l’étang de Thau en présence de nombreux maires et élus du territoire.wwzzCapture d’écran 2023-09-11 194242
Au total ce sont une vingtaine de bateaux qui se sont élancés de trois bases différentes (Balaruc, Mèze et Marseillan) sur un plan d’eau particulièrement calme en ce week-end de septembre.
Au final, et après une régate de près de six heures, c’est le bateau vainqueur l’an passé, celui de Montbazin, qui s’est imposé devant l’un des bateaux de Marseillan et Bouzigues. A noter la belle quatrième place du bateau de Sète agglopôle méditerranée dirigé par le 1er vice-président Jean-Guy Majourel.

 mmené par le maire de la commune, Josian Ribes, le « Surprise » montbazinois était également composé d’Aurélien Daloz, Bertrand Lemoine et Edwin Van Heek. Un succès de prestige qui vient récompenser un équipage talentueux et désireux de conserver son titre acquis l’an passé.

Lors de la remise des prix, qui a précédé une soirée de gala offerte par la commune de Mèze, Jean-Guy Majourel, premier Vice-président de Sète agglopôle méditerranée, a tenu à féliciter l’ensemble des participants et à remercier les dirigeants et bénévoles de toutes les sociétés de voile du Bassin de Thau, lesquels ont gracieusement mis leurs bateaux et leur savoir-faire à la disposition des « voileux » d’un jour.

 Quant à Thierry Baëza, le maire de Mèze, il a pour sa part souligné l’état d’esprit irréprochable des concurrents tout en félicitant lui aussi le comité d’organisation pour sa partition sans faille.
Rendez-vous l’an prochain pour une édition 2024 qui sera forcément… olympique.

 

Présentation du programme extra-scolaire d’Education au Développement Durable 2023 – 2024

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Vendredi 15 septembre, à 9h30, au Foyer des campagnes de Poussan

 

Josian RIBES, Vice-président à l’éducation et sensibilisation à l’environnement a souhaité mettre à la disposition de l’ensemble des communes du territoire, un projet d’éducation à l’environnement et au développement durable pour son public jeunesse (3-17 ans).

Ce programme sera présenté le vendredi 15 septembre, à 9h30, à Poussan (au Foyer des Campagnes), aux élus et responsables jeunesse des communes. Il a été pensé et écrit pour permettre d’engager les jeunes dans des actions sur les différents thèmes de l’environnement, afin de favoriser une prise de conscience sur l’importance de nos gestes du quotidien.

 Cette matinée d’échanges sera l’occasion pour les élus, ainsi que les responsables des services jeunesse, de rencontrer les médiateurs de l’environnement ou les agents de la brigade bleue, prendre connaissance du programme et des outils pédagogiques, poser leurs questions et même déposer leurs souhaits d’accompagnement sur les différents thèmes d’Education au Développement Durable.

Respectons la Nature et notre patrimoine… Pas de dégradations volontaires comme à « l’abeurado de Bonnefoy ».

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Ce n’est pas encore la reprise des activités pour les membres de l’association Pierres et Chemins de la Moure (PCM), mais il était urgent pour eux et pour l’environnement d’intervenir du côté de « l’abeurado de Bonnefoy ». Ce lieu emblématique de notre garrigue que tous les promeneurs connaissent et apprécient pour sa singularité, subit hélas régulièrement des dégradations volontaires. pierreCapture d’écran 2023-09-08 175025  

L’association Pierres et Chemins de la Moure (PCM) précise :

 « Des murs en pierres sèches ont été démolis il y a quelques temps, qu’il a fallu reconstruire plus solides encore, et maintenant c’est le « bassin » qu’il a fallu curer, car rempli d’un important volume de cailloux de tous calibres ! »

 » Le panneau indiquant qu’il ne faut pas jeter de pierres dans le bassin est toujours là, mais n’a aucun effet dissuasif ! »

« Comment faire comprendre à certaines personnes (qui ne sont apparemment pas des enfants, vu la taille des cailloux) que cela ne sert à rien de jeter des cailloux dans le bassin ? »

« D’autres (les bénévoles de PCM) vont devoir les enlever pour ne pas que le lieux redevienne comme nous l’avons trouvé il y a quelques années auparavant, envahi par la végétation, le bassin complètement comblé de terre et de pierres ! »pierreCapture d’écran 2023-09-08 175107

« Nous faisons appel au bon sens de chacun d’entre nous pour que nos garrigues nous procurent de belles promenades . »

Respectons la Nature et notre patrimoine…

Séisme au Maroc : la solidarité s’organise pour venir en aide aux sinistrés

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Saisir, Beaucoup, Mains

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A l’exemple de ce qui a été initié par la ville de Sète suite aux évènements tragiques survenus au Maroc dans la nuit du vendredi 8 au Samedi 9 septembre 2023, Sète agglopôle méditerranée lance un appel à tous, pour venir en aide aux populations.

Une collecte solidaire d’urgence est organisée les mardi 12, mercredi 13 et jeudi 14 septembre 2023 dans les sept déchetteries du territoire (Balaruc-les-Bains, Bouzigues, Frontignan, Marseillan, Mèze, Montbazin et Sète) pour apporter une aide immédiate aux sinistrés du séisme.

Dons collectés UNIQUEMENT :

- Couvertures, couettes,
– Sacs de couchages,
– Lampes à piles (+ piles).

Ce matériel de première nécessité viendra compléter celui également collecté par la Ville de Sète qui se chargera, dans les meilleurs délais, de son acheminement vers le Maroc.

Pour tous les dons financiers :
– croix-rouge.fr

- protection-civile.org

- don.secourspopulaire.fr/maroc

- dons.fondationdefrance.org

A noter pour le mardi 12 septembre 2023

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Hibou, Oiseau, Prédateur

Ephéméride du mardi 12 septembre 2023

  • Bonne fête aux Apollinaire et Juvénal.
  • Bonne fête également aux Ailbe et ses dérivés tel que Elvis.

C’est  sa fête :  : celle d’ Apollinaire

Né à la fin du XVIe siècle, ce théologien de l’université de Salamanque entre chez les Franciscains et part en mission au Japon. Pendant les grandes persécutions des shoguns Tokugawa, il est arrêté et brûlé vif avec ses compagnons.

Le 12 septembre 1940 : découverte de Lascaux

Le 12 septembre 1940, dans une colline proche du village de Montignac, au coeur du Périgord noir, le jeune apprenti mécanicien Marcel Ravidat (18 ans) élargit avec son couteau un orifice qu’il a découvert quatre jours plus tôt avec son chien Robot. Il soupçonne à juste titre que l’orifice recèle des surprises.

Accompagné de trois garçons qu’il a rencontrés sur le chemin, Georges Agnel, Simon Coencas et Jacques Marsal, il se glisse dans la cavité et, avec sa lampe de poche, entrevoit de mystérieuses peintures sur les parois. Il fait part de la découverte à l’ancien instituteur du village, l’érudit Léon Laval, lequel en informe l’abbé Henri Breuil (63 ans), éminent spécialiste de la Préhistoire. Celui-ci se rend sur le site, appelé Lascaux, cependant que déjà les curieux s’y pressent déjà en foule…

Et le 12 septembre 1990 : traité 2+4 ou traité de Moscou

Le 12 septembre 1990 est mis un terme diplomatique à la Seconde Guerre mondiale avec la signature à Moscou d’un traité de paix, dit 2+4 (ou 4+2), entre la République fédérale d’Allemagne (RFA), la République démocratique allemande (RDA), les États-Unis, la République française, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et l’Union des Républiques socialistes soviétiques.

Suite de l’article

Lever du soleil : 07 h 45
Coucher de soleil : 20 h 02

Ciel :   soleil et nuages
Vent : Grec
Températures : matin :21°
Soir : 27°
https://marine.meteoconsult.fr/(

En musique : https://youtu.be/kln_bIndDJ

Élection des représentants de parents d’élèves les 13 et 14 octobre 2023

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Dans les écoles, collèges et lycées, des élections sont organisées chaque année pour élire des représentants de parents d’élèves. Pour l’année scolaire 2023-2024, elles sont fixées le vendredi 13 octobre ou le samedi 14 octobre 2023 et pour la première fois, le vote par voie électronique est possible.Fille, Mère, Femme Noire, Afro American

Pourquoi élire des parents qui vous représentent ?

Les conseils d’école et les conseils d’administration des établissements scolaires sont des instances dans lesquelles les représentants de parents d’élèves peuvent s’impliquer dans la vie de l’établissement, en lien avec les autres membres de la communauté éducative.

Les élections de ces représentants sont un temps fort de l’année scolaire car elles permettent d’installer un véritable lien entre les familles et l’école afin de construire une relation de confiance.

Quelles sont les dates des élections ?

Elles ont lieu tous les ans avant la fin de la 7e semaine de l’année scolaire dans chaque établissement scolaire : école primaire, collège et lycée. En 2023, elles se tiendront :

  • le vendredi 13 octobre ou le samedi 14 octobre ;
  • le vendredi 29 septembre ou le samedi 30 septembre à Mayotte et à La Réunion, compte tenu du calendrier scolaire de ces deux académies.

  À savoir : la note de service du 29 juin 2023, publiée au Bulletin officiel n°27 du 6 juillet 2023, fixe les dates des élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement.

Qui peut être représentant de parents d’élèves ?

Pour devenir représentant de parents d’élèves, il faut :

  • exercer l’autorité parentale sur un enfant scolarisé dans l’établissement dans lequel les élections ont lieu ;
  • être inscrit sur une liste électorale.

La liste électorale doit être transmise au bureau des élections ou au chef d’établissement au moins 10 jours avant les élections.

Une fois élus, les représentants des parents d’élèves peuvent prendre part à la vie de l’école. À ce titre, ils sont présents lors des différents conseils et sont en relation avec les membres de la communauté éducative.

Qui peut voter ?

Pour pouvoir voter, il faut exercer l’autorité parentale sur l’enfant scolarisé (il n’est pas obligatoire d’avoir la nationalité française).

Chacun des deux parents est électeur et éligible et ne dispose que d’une voix, quel que soit le nombre de ses enfants inscrits dans le même établissement.

Le vote est personnel (sans procuration) et secret. Les parents peuvent voter sur place en se rendant dans l’établissement le jour du vote, ou bien par correspondance en transmettant le bulletin avant l’heure de la clôture du scrutin.

  À noter : les élections s’inscrivent dans le cadre de la semaine de la démocratie scolaire. Celle-ci a pour objectif de sensibiliser aux enjeux des élections, en encourageant notamment les parents à se présenter. Au cours de la semaine se déroulent les élections des représentants de parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration, ainsi que les élections aux conseils des délégués pour la vie lycéenne (CVL). Cette année, elle a lieu du 9 au 14 octobre 2023.

  À savoir : à partir de cette année les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement relevant du ministère de l’ Éducation nationale sont possibles par voie électronique. C’est ce que prévoit un décret paru au Journal officiel du 23 août 2023.

Parents d’élèves handicapés : l’école est à votre écoute au 0 805 805 110

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Parents d’élèves handicapés : l’école est à votre écoute au 0 805 805 110



Petites Filles, Handicap, Jouer Dehors

Vous avez des questions sur la scolarisation de votre enfant handicapé ? Vous avez besoin d’écoute et d’accompagnement dans vos démarches ? Votre enfant désire des précisions ou un soutien ? Le ministère de l’Éducation nationale met à votre disposition tout au long de l’année la cellule nationale « Aide handicap École » et les cellules locales « École inclusive » pour vous répondre grâce à un numéro unique : le 0 805 805 110.

Le numéro vert national 0 805 805 110 (service gratuit + prix d’un appel) permet de joindre, grâce à un serveur interactif et selon le besoin, soit :

  • la cellule nationale « Aide handicap École » ;
  • les cellules d’écoute et de réponse du service départemental « École inclusive » qui vient en complément pour davantage de proximité dans les réponses.
    Ces cellules locales ont pour objectifs :

    • d’informer les familles sur les dispositifs existants et sur le fonctionnement du service public de l’École inclusive ;
    • de répondre aux familles sur le dossier de leur(s) enfant(s) si possible dans les 24 heures suivant l’appel. Si les réponses nécessitent une recherche ou une prise d’information plus précise auprès de personnes qui connaissent la situation de l’élève, les familles sont alors recontactées.

Ce numéro est ouvert toute l’année, du lundi au vendredi de 9h à 17h.

Le service est accessible aux personnes malentendantes au 0 800 730 123.

Vous pouvez également écrire à l’adresse : aidehandicapecole@education.gouv.fr.

  À savoir : lancée à la rentrée 2019 par le ministère de l’Éducation nationale et le réseau Canopé, Cap école inclusive est une plateforme d’accompagnement et de ressources pédagogiques qui s’adresse aux enseignants du premier et du second degré ainsi qu’aux accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) dans le cadre du service public « École inclusive ».

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Ce dimanche après-midi, les seniors I du FC Domitia débutaient leur championnat de Départemental 2 par la réception du FC Montpeyroux

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wxCapture d’écran 2023-09-10 204906Ce dimanche après-midi, les seniors I du FC Domitia débutaient leur championnat de  Départemental 2 par la réception du FC Montpeyroux. Pour cette première historique à domicile, le public et surtout les jeunes licenciés avaient répondu présent pour soutenir l’équipe fanion. Les hommes de Jimmy Ivessy n’ont pas tremblé et se sont imposés (3-1)
Sous une forte chaleur, le FCD prend le match à son compte. Nos joueurs produisent du jeu et se créent les plus grosses occasions. Le poteau est même trouvé sur une tête puissante à la suite d’un coup de pied arrêté. La mi-temps allait être sifflé sur un score de parité et c’est à ce moment là qu’Enzo Licciardi, très en jambes, ouvre le score d’un subtil lob (1-0).
Au retour des vestiaires, le FC Domitia double la mise. Sur une action bien construite, Mohamed El Madaghri est à la réception d’un centre et inscrit le deuxième but (2-0). Le FC Montpeyroux n’abdique pas et parvient à réduire le score à l’heure de jeu sur une frappe puissante sous la barre transversale (2-1). La fatigue commence à se faire ressentir pour les deux équipes. Les occasions sont moins nombreuses. En tout fin de match, Arthur #Kanga obtient un penalty mérité. Notre avant centre se fait justice en le transformant (3-1).
Une belle entrée en matière pour le FCD pour cette première historique.