Le Conseil municipal se réunira vendredi 10 juillet 2020 à 19 heures
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR :
Convocation du Conseil municipal par arrêté préfectoral pour la désignation des délégués en vue de l’élection des Sénateurs.
En raison de la crise sanitaire Covid-19, la séance aura lieu a huis-clos. L’enregistrement audio du conseil municipal sera diffusé sur le site interne de la ville.
Conseil Municipal du 5 juillet 2020 : Compte-rendu du 5 juillet 2020 (pdf, 381,8 ko)
Délégations des Adjoints au Maire :
M. Henry-Paul Bonneau délégué à la sécurité et à l’urbanisme
Mme Fabienne Michel déléguée aux ressources humaines
M. Jean-Claude Pagnier délégué au sport et aux festivités
Mme Sonia Reboul déléguée au scolaire, à l’enfance et à la jeunesse
M. Gérard Ortuno délégué aux finances et aux travaux
Mme Géraldine Lacanal déléguée aux affaires sociales et à la santé
M. Michel bernabeu délégué à la culture, au patrimoine et aux anciens combattants
Mme Marianne Arrigo, déléguée à la vie associative
Le discours de Florence Sanchez, Maire de Poussan :
« Mesdames, Messieurs »
« En premier lieu je voudrais remercier Monsieur Jacques Adgé qui a ouvert la séance, qui a conduit les destinées de notre commune durant 19 ans.
Je tiens également à remercier les Poussannaises et les Poussannais qui se sont déplacés aux urnes et ont exprimé leur choix démocratique, quel qu’il soit.
Je voudrais adresser un message particulier aux agents de la collectivité.
Le principe de notre administration, c’est la continuité républicaine.
Je sais que je pourrai compter sur leur dévouement, sur leur professionnalisme et sur leur expérience. Avec toute mon équipe municipale, nous sommes heureux et fiers de pouvoir travailler bientôt avec leur concours, à leurs côtés, dans le respect des prérogatives et des compétences de chacun.
Aujourd’hui c’est vous Poussannaises et Poussannais qui en votant pour notre équipe me confiez de nouvelles responsabilités, une nouvelle écharpe, celle de Maire.
Aujourd’hui je suis heureuse et émue de la confiance que vous m’accordez et d’être la première femme à être élue Maire de Poussan.
Sachez que pour moi, la relation des administrés avec le Maire et ses conseillers municipaux est un lien de proximité, de contact, d’actions concrètes et de partage. C’est, je le crois, un des piliers de notre pacte républicain et cette écharpe tricolore que je porte avec un immense honneur en est la représentation.
Mes derniers mots, je souhaite les adresser à l’ensemble des élus du conseil municipal. Le Conseil municipal est un lieu d’échanges, de confrontation d’idées et de décision. Il est l’essence même de la démocratie. Je tiens à m’engager sur ce point : je m’attacherai fermement à ce que les débats y demeurent constructifs et respectueux des idées et des personnes.
Chacun d’entre nous est à partir de ce matin un représentant de la république avec ses lois et ses valeurs fondamentales qui sont « Liberté, Egalité et Fraternité ». C’est une belle est grande responsabilité.
Gardons tous à l’esprit que nos réflexions, nos décisions et nos actions, doivent être entièrement tournées vers un seul objectif : le bien-être des Poussannaises et des Poussannais. C’est pour cela que nous avons été élus.
Les pompiers ont été rapidement alertés vers 16 heures et déjà à 16 h 30 un hélicoptère et un avion larguant du produit retardant étaient en action. Le feu a démarré a priori du bord nord de l’A9 sur un talus, a franchi la clôture et la piste parallèle attisé par le vent « Grec » et rapidement s’est propagé en direction de Villeveyrac. Il atteignait plus tard une zone forestière dans laquelle les arbres s’embrasaient comme des torches (flammes de plus de 30 m). 
Des gros moyens ont été mis en oeuvre avec différentes unités sur les lieux, la mise en place d’un poste de commandement. A 17 h 40 les premiers « Canadair(s) » rentraient en action car il semble indispensable que l’incendie soit rapidement contrôlé et ne traverse pas la crête de la colline. 
Sur le versant nord se trouvent des zones habitées, une chèvrerie et le refuge de la LPO Hérault qui abrite plusieurs centaines d’animaux… A suivre. Les pompiers sont en action…
VIDEO A VENIR…
Présentation du dispositif 2020 de lutte contre les feux de forêt en présence du préfet de l’Hérault, Jacques Witkowski, à l’ensemble des sapeurs-pompiers : « Soyez prudents, je salue votre engagement remarquable. Merci pour ce que vous faites. »
Du 18 au 21 juin dernier, l’opération Thau Foliz remboursait 20% des achats effectués dans les centres-villes du bassin de Thau.
Les 6000€ investis ont permis de générer 54 000€ de chiffre d’affaires chez les commerçants du territoire, soit un effet multiplicateur de 9 !
Créé par Sète Agglopôle Méditerranée, la CCI Hérault et les associations de commerçants, l’Office du Commerce Archipel de Thau lançait en juin dernier sa deuxième opération en faveur du commerce de proximité. L’opération « Thau Foliz » remboursait en effet 20% des achats effectués dans les centres-villes des 14 communes de Sète Agglopôle Méditerranée (dans la limite de 50€ d’achat, au travers de l’application Keetiz).
Une cagnotte de 6000 € allouée au « consommer local » chez les 1200 commerçants participant à l’opération.
L’opération Thau Foliz en chiffres :
Dotation : 6 000 €
Nombre de récompenses distribuées (cagnottage) : 1 589
C.A commerçants généré : 53 896 €
L’opération de cashback a été complétée le 26 juin par une tombola d’une valeur de 1000 €, au travers de 10 bons d’achats de 100€ offerts aux clients du territoire.
« Nos commerçants vivent une situation aussi complexe qu’inédite. Il nous est apparu important au travers du nouvel Office du commerce Archipel de Thau de relancer la consommation via une opération 100% gagnant, 100% pouvoir d’achat. Le succès des Thau Foliz est un réel encouragement. Nous devons multiplier les initiatives pour faire perdurer cette dynamique. L’Office du Commerce joue là pleinement son rôle. La CCI continuera d’être à ses côtés » André Deljarry, Président de la CCI Hérault, 1er Vice-Président de la CCI Occitanie
« L’Office du Commerce a démontré avec cette nouvelle opération toute sa légitimité pour fédérer les énergies et proposer des actions innovantes permettant de retisser du lien entre commerçants et consommateurs. » Jean-Marie Sevestre, Président de l’Office du Commerce Archipel de Thau.
« Cette opération est arrivée au bon moment pour le territoire : celui d’une reprise espérée par tous après de longues semaines de fermeture imposée à de nombreux de commerçants. Plus que jamais, cette opération prouve qu’en cette période difficile, ‘achetez local, c’est l’idéal’ ! Sète agglopôle Méditerranée dans le cadre de son plan de soutien à l’économie locale est, plus que jamais, aux côtés de commerçants du Bassin de Thau. » François Commeinhes, Président de Sète agglopôle Méditerranée.
Evitez de vous exposer au soleil aux heures les plus chaudesDans le cadre de la journée d’appel de préparation à la défense,
les jeunes gens nés entre le :
01 JUILLET 2004 et
le 30 SEPTEMBRE 2004
et ayant 16 ans révolus, doivent se faire recenser auprès du secrétariat de la Mairie,
8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
munis du livret de famille et de leur carte nationale d’identité.
Tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie. Cette obligation légale est à effectuer dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire. La mairie vous remettra alors une attestation de recensement à conserver précieusement
Taux d’intérêt légal, tarifs du gaz, encadrement des loyers à Paris, allocations chômage, congés pour le deuil d’un enfant, malus applicable pour les véhicules utilitaires convertis, équipements obligatoires sur une trottinette électrique, plafonnement des frais des livrets de PEA, paiement de ses impôts au bureau de tabac, nouveaux tarifs du tabac, réouverture des frontières, demande d’autorisation de port d’armes, chasse accompagnée… Retrouvez une sélection des nouveautés en vigueur depuis le 1er juillet 2020.
Les taux de l’intérêt légal applicables au 2e semestre 2020 sont fixés à 3,11 % pour les créances des personnes physiques n’agissant pas pour des besoins professionnels et à 0,84 % pour tous les autres cas.
Arrêté du 15 juin 2020 relatif à la fixation du taux de l’intérêt légal
Taux d’intérêt légal pour le 2e semestre 2020 : quelle évolution ?
Les tarifs réglementés de vente de gaz d’Engie baissent de 0,3 % en moyenne au 1er juillet 2020 par rapport au barème applicable depuis le 1er juin 2020. C’est ce qu’indique la Commission de régulation de l’énergie (CRE) dans une délibération du 18 juin 2020.
Un arrêté préfectoral concernant les baux signés à partir du 1er juillet 2020 fixe les nouveaux loyers de référence pour les logements du parc locatif privé parisien.
Encadrement des loyers à Paris : nouveaux montants à partir du 1er juillet 2020
À partir du 1er juillet 2020, les montants de l’allocation minimale, de la partie fixe de l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) et du seuil minimum de l’ARE pour les allocataires effectuant une formation sont revalorisés de 0,40 %.
Chômeurs, salariés en difficulté ayant connu une baisse de revenus pendant la crise sanitaire, une aide a été mise en place pour vous aider à payer votre loyer ou votre échéance de crédit. Cette aide est également ouverte aux salariés du secteur agricole. Par ailleurs, les saisonniers agricoles mobilisés pendant la crise sanitaire peuvent bénéficier d’une aide exceptionnelle. Les demandes sont ouvertes depuis le 30 juin.
Logement : une aide de 150 euros aux chômeurs et aux salariés en difficulté
Logement : une aide de 150 euros aux saisonniers du secteur agricole
À compter du 1er juillet 2020, les salariés touchés par le décès d’un enfant bénéficieront de 7 jours de congé, contre 5 auparavant. Un « congé de deuil » de 8 jours supplémentaires est créé. Donner des jours de congé à un collègue touché par le décès d’un enfant est désormais possible.
Le congé à la suite du décès d’un enfant est allongé
Donner des jours de repos à un collègue confronté au décès d’un enfant est possible
À partir du 1er juillet, le malus écologique s’appliquera à un véhicule qui fait l’objet d’une modification technique et qui n’a pas été taxé lors de sa 1re immatriculation en France.
Malus automobile : les véhicules utilitaires convertis sont concernés à partir du 1er juillet
Trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, hoverboards… À partir du 1er juillet, certains équipements sont obligatoires sur les engins de déplacement personnels (EDP) motorisés. Une vidéo vous explique tout en 30 secondes.
[Vidéo] : connaître les équipements obligatoires sur les trottinettes électriques et autres EDP
À partir du 1er juillet 2020, les frais d’ouverture, de tenue, de transaction et de transfert d’un plan d’épargne en actions (PEA) ou d’un plan d’épargne en actions destiné au financement des PME et ETI (PEA-PME) seront réduits.
De nombreux buralistes peuvent proposer à leurs clients de payer leurs impôts (en espèces dans la limite de 300 € et par carte bancaire) directement dans les bureaux de tabac. L’expérimentation mise en place en février s’étend sur le territoire avec 4 700 points de contact de proximité répartis dans 3 400 communes.
Payer ses impôts au bureau de tabac : déjà possible dans certains départements
À partir du 1er juillet 2020, les prix de certaines cigarettes vont augmenter. C’est ce qu’indique un arrêté publié au Journal officiel du 12 juin 2020.
Cigarettes et tabac à rouler : certains prix changent au 1er juillet 2020
Les frontières extérieures de l’Union européenne et de l’espace Schengen rouvrent aux voyageurs de 15 pays, sous certaines conditions.
Pour obtenir une autorisation, l’avis favorable de la Fédération nationale est désormais subordonné à la pratique régulière du tir. Le carnet de tir indiquant la date des 3 séances annuelles contrôlées de pratique du tir n’est plus nécessaire.
Un mineur, doit fournir soit la preuve de la sélection en vue de concours internationaux, soit s’il a 12 ans ou plus, une attestation d’une personne exerçant l’autorité parentale mentionnant que l’arme est détenue pour la pratique du tir sportif. Il n’est plus nécessaire de fournir les deux documents à la fois.
L’avis favorable de la Fédération nationale vaut attestation du suivi de la formation initiale aux règles de sécurité, de stockage et de manipulation des armes.
Détenir une arme pour le tir sportif : quelles sont les règles ?
À partir du 1er juillet, les demandes d’autorisation doivent être envoyées au président de la fédération départementale des chasseurs (et non plus au directeur général de l’Office français de la biodiversité).
Chasse accompagnée : où s’adresser pour obtenir une autorisation à partir du 1er juillet ?
Pour que votre permis de chasse soit utilisable, vous devez le valider, la validation annuelle étant valable du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Tablettes, montres connectées, jouets radiocommandés… À partir du 1er juillet 2020, le débit d’absorption spécifique (DAS) sera affiché sur tous les équipements radioélectriques susceptibles d’être utilisés à proximité du corps humain (jusqu’à 20 centimètres).
Exposition aux ondes : bientôt un affichage sur tous les équipements radioélectriques
Autres cas ? Pour une moto, scooter, 3 roues / Pour un vélo
Pour circuler en France avec une voiture particulière, il est obligatoire d’avoir dans son véhicule un gilet de sécurité et un triangle de présignalisation. Le véhicule doit avoir des feux en état de fonctionner et des vitres avant qui laissent passer 70 % de la lumière. L’absence de ces équipements constitue une infraction et entraîne une contravention plus ou moins importante.
