Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 novembre 2021 à 19 heures

Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 novembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.

Mairie façade 20

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 30 novembre

 

ORDRE DU JOUR :

1. ASSEMBLEE Adoption des modalités de remboursement des déplacements
professionnels des élus municipaux
2. FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
3. FINANCES Mode d’amortissement au prorata temporis et durée
d’amortissement des biens
4. ENFANCE - Convention financière 2020-2021 relative au remboursement des
frais de transport liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire
5. INTERCOMMUNALITE Examen du rapport d’activités 2020 de Sète Agglopôle
Méditerranée
6. ECONOMIE LOCALE Renouvellement de la composition de la commission
d’indemnisation des commerçants de la circulade
7. CULTURE - Conclusion d’une convention de partenariat entre l’Association la
Scène Nationale de Sète du Bassin de Thau et la Ville de Poussan dans le cadre
de la saison artistique 2021/2022.
8. ENVIRONNEMENT Conclusion d’une convention de plantation dans le cadre
du programme HERAULT’HAIES
9. RESSOURCES HUMAINES Mise à jour du tableau des emplois
10. RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du dispositif de service civique et
demande d’agrément
11. RESSOURCES HUMAINES Octroi de chèques-culture aux agents pour les
fêtes de fin d’année 2021
12. RESSOURCES HUMAINES Fixation des modalités d’attribution des véhicules
13. URBANISME - Approbation des dossiers d’enquête préalable à D.U.P et E.P.
valant mise en compatibilité du P.L.U. sur la ZAC Sainte-Catherine
14. URBANISME - Expropriation de la parcelle BD N°74
15. URBANISME Acquisition de la parcelle AT N° 7


Le Conseil municipal se réunira 2020 à 19h30 à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre

Le Conseil municipal se réunira  à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre à 19 h, salle du Conseil Municipal. Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, la séance sera proposée en séance à huis clos.Néanmoins, la Mairie est en train d’étudier les possibilité techniques pour permettre une diffusion en direct ou une retransmission audiovisuelle de la séance. Mairie façade 20

ORDRE DU JOUR :

  1. ASSEMBLEE DELIBERANTE – Création des commissions municipales et désignation des membres

  2. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’agence technique départementale « Hérault Ingénierie »

  3. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’association départementale des communes forestières de l’Hérault

  4. AFFAIRES GENERALES – Octroi de la protection fonctionnelle sollicitée par Madame le Maire

  5. INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée

  6. ENVIRONNEMENT – Participation à l’appel à projets « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Office Français de la Biodiversité

  7. ENVIRONNEMENT – Candidature au dispositif d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti.

  8. ENVIRONNEMENT – Mise en œuvre du dispositif participatif « permis de végétaliser »

  9. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés au remplacement des agents publics

  10. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier

  11. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à une face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

  12. RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes et Modification du tableau des emplois

  13. URBANISME – Acquisition de la parcelle BO n°05 au lieu-dit « Les Cros »

  14. PATRIMOINE – Conclusion d’un bail emphytéotique relative à la Chapelle des Pénitents Blancs entre l’Association d’Education Populaire Saint-Vincent et la Commune de Poussan

Poussan : Conseil Municipal le mardi 2 juin 2020 à 10 h

Conseil municipal

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Mardi 2 juin 2020 à 10h en salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.


Hôtel de ville – Salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

POINT IMPORTANT :

Au regard du contexte d’urgence sanitaire actuel, il est précisé que l’organisation de cette séance sera assurée conformément à l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19.

Conformément à l’article 2 Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de covid-19, chaque élu pourra être porteur de 2 pouvoirs.
Pour la bonne organisation de la séance, il est demandé aux élus de bien vouloir indiquer leur présence auprès du service Assemblées de la commune.

Ordre du jour :

1°) FINANCES – BS 2020 sur le Budget principal

2°) FINANCES – Budget principal – Approbation du CA et du CG et affectation du résultat

3°) FINANCES – Budget SEJ – Approbation du CA et du CG et affection du résultat

4°) FINANCES – indemnisation des commerçants

5°) FINANCES – Exonération de la T.L.P.E. pour l’année 2020.

6°) URBANISME – Convention de servitude – Passage parcelle AX 105 heu-dit Cabrolous

7°) RESSOURCES HUMAINES – Prime COVID 19

 
 
 

30 janvier : réunion publique du Conseil Municipal

Screen Shot 07-12-16 at 02.33 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH

Mercredi 30, conseil municipal à l’Hôtel de ville

Le mercredi 30 novembre, conseil municipal en Mairie, à 19 h, salle du Conseil.Screen Shot 06-20-16 at 09.47 PMORDRE DU JOUR :

1°) INTERCOMMUNALITE – Fusion CABT CCNBT – Élection des élus délégués au nouvel EPCI
2°) INTERCOMMUNALITE – Renouvellement de la convention de mutualisation du service urbanisme
3°) FONCIER – Différents terrains – acquisition
4°) FINANCES – Comptable public – Indemnité de conseil
5°) FINANCES – Budget Principal 2016 – provision pour charge
6°) FINANCES – Budget Principal 2016 – Admission en non-valeur
7 ) FINANCES – Budget Principal2016- D.M. no 2
8°) FINANCES – Budget 2017- Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25%
9°) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Modification
10°) RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
11°) AFFAIRES SCOLAIRES – RASED – Acquisition de matériel
12°) ASSOCIATIONS – Subventions 2016 – vote de subventions exceptionnelles

 

Mercredi 25 mai, conseil municipal

iScreen Shot 03-25-16 at 06.29 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT

 

Lundi 20 avril, Conseil Municipal à 19 h

Ce  lundi 20 avril, conseil municipal à 19 h, salle du Conseil, en Mairie.

Ordre du jour :

1/ Assemblée délibérante : modification du règlement intérieur du conseil municipal
2/ Ressources humaines : avenant n°1 à la Convention d’Adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Hérault – Taux de cotisation
3/ Intercommunalité : avenant n°1 à la Convention Générale du Groupement de Commandes
4/ Intercommunalité : Adhésion à la Convention Constitutive Particulière d’un Groupement de Commandes pour la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé des bâtiments recevant du public ;
5/ Environnement : Création d’une Commission Locale de Concertation  « ZAD Carrière-GSM »
6/ Urbanisme : Achat terrain du Giradou