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Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique le mercredi 17 juillet

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Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique le mercredi 17 juillet 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville.

Séance publique

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ORDRE DU JOUR :

1. CITOYENNETE – Budget participatif – Désignation des projets lauréats 2024

2. FINANCES – Décision modificative n°1 – Budget principal 2024 – Adoption

3. FINANCES – Ajustement des autorisations de programme – crédits de paiements par suite de la décision modificative n°1 – Approbation

4. FINANCES – Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 entre la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Sète agglopôle méditerranée et la Commune de Poussan – Adoption de l’avenant au Contrat Bourg-centre de Poussan – Autorisation de signature

5. ENVIRONNEMENT – Convention d’occupation temporaire de la toiture du DOJO pour l’installation de panneaux photovoltaïques – Approbation et autorisation de signature

6. INTERCOMMUNALITE – Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) déposées sur le territoire de la commune de Poussan – Autorisation à donner à Sète agglopôle méditerranée de recevoir les informations anonymisées relatives aux DIA

7. URBANISME – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

8. URBANISME – ZAC Sainte Catherine – Déclaration de projet – Dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint – Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

9. URBANISME – Intégration au domaine public communal des parcelles BH n° 99 – 103 -106 – 109

10. COMMERCE DE PROXIMITE – Marchés de plein air – Création d’un nouveau marché

11. COMMERCE DE PROXIMITE – Marchés de plein air – Fixation des droits de place

12. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois – Création de postes


Séance publique du Conseil Municipal le mardi 12 décembre 2023 à 19h

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Séance publique du Conseil Municipal le mardi 12 décembre 2023 à 19h.

Hôtel de ville – Salle du Conseil Municipal

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Hôtel de ville – Salle du Conseil Municipal

 ORDRE DU JOUR

1. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois

2. RESSOURCES HUMAINES : Présentation du Rapport Social Unique

3. RESSOURCES HUMAINES : Adoption du Règlement de Formation

4. RESSOURCES HUMAINES : Fixation des modalités d’application du RIFSEEP -rectification et modification de la délibération n°2022-28

5. RESSOURCES HUMAINES : Fixation des temps de travail et cycles de travail – modification de la délibération n°2021-107

6. ENVIRONNEMENT : Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables – modification de la délibération n°DL-2023-41

7. COMMANDE PUBLIQUE : Adhésion au groupement de commandes avec Hérault Energies relatif à l’acquisition de véhicules neufs et/ou d’occasion et à la mise en place d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules (IRV)

8. INTERCOMMUNALITÉ : Présentation du rapport d’activités 2022 de Sète Agglopôle Méditerranée

7.  SÉCURITÉ : Adoption de la convention relative au protocole de mise en œuvre de la procédure de transaction proposée par le Maire sur le ressort du Tribunal Judiciaire de Montpellier

8. SÉCURITÉ : Adoption de la convention relative au protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre sur le ressort du Tribunal Judiciaire de Montpellier

9. URBANISME : Mise en place d’astreintes financières pour les infractions d’urbanisme

Le Conseil municipal se réunira le mardi 27 juin 2023 à 19 h

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Le Conseil municipal se réunira le mardi 27 juin 2023 à 19h à l’Hôtel de ville – Salle du Conseil Municipal.Mairie facade new

Séance publique

ORDRE DU JOUR

1. FINANCES – Approbation du Compte de Gestion 2022, du Compte Administratif 2022 et Affectation définitive des résultats 2022

2. SÉCURITÉ – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2023

3. ENFANCE – Fixation de la tarification dégressive des services du Pôle Enfance et Jeunesse

4. COMMUNICATION – Fixation de la tarification des insertions publicitaires dans le Bulletin d’Information Municipal de la Ville de Poussan

5. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois

6. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place d’un régime d’astreintes technique et de sécurité

7. INTERCOMMUNALITÉ – Transfert de la compétence supplémentaire relative à la Définition, mise en œuvre et pilotage d’une politique « Eviter, Réduire, Compenser »sur le territoire de Sète Agglopôle

8. PATRIMOINE – Intégration au domaine public des parcelles AR N° 173 – 175 – 176 et264

9. PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle AS N°156

10.PATRIMOINE – Intégration au domaine public de la parcelle BH N°607

Le Conseil municipal se réunira 2020 à 19h30 à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre

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Le Conseil municipal se réunira  à l’Hôtel de ville le mardi 20 octobre à 19 h, salle du Conseil Municipal. Compte-tenu des conditions sanitaires actuelles et de la configuration de la salle ne garantissant pas un respect de la distance physique, la séance sera proposée en séance à huis clos.Néanmoins, la Mairie est en train d’étudier les possibilité techniques pour permettre une diffusion en direct ou une retransmission audiovisuelle de la séance. Mairie façade 20

ORDRE DU JOUR :

  1. ASSEMBLEE DELIBERANTE – Création des commissions municipales et désignation des membres

  2. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’agence technique départementale « Hérault Ingénierie »

  3. AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’association départementale des communes forestières de l’Hérault

  4. AFFAIRES GENERALES – Octroi de la protection fonctionnelle sollicitée par Madame le Maire

  5. INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée

  6. ENVIRONNEMENT – Participation à l’appel à projets « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Office Français de la Biodiversité

  7. ENVIRONNEMENT – Candidature au dispositif d’accompagnement pour la mise en œuvre d’un schéma directeur immobilier et énergétique du patrimoine bâti.

  8. ENVIRONNEMENT – Mise en œuvre du dispositif participatif « permis de végétaliser »

  9. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés au remplacement des agents publics

  10. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou à un accroissement saisonnier

  11. RESSOURCES HUMAINES – Autorisation de principe relative au recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à une face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

  12. RESSOURCES HUMAINES – Créations de postes et Modification du tableau des emplois

  13. URBANISME – Acquisition de la parcelle BO n°05 au lieu-dit « Les Cros »

  14. PATRIMOINE – Conclusion d’un bail emphytéotique relative à la Chapelle des Pénitents Blancs entre l’Association d’Education Populaire Saint-Vincent et la Commune de Poussan

Poussan : Conseil Municipal le mardi 2 juin 2020 à 10 h

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Conseil municipal

RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Mardi 2 juin 2020 à 10h en salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.


Hôtel de ville – Salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

POINT IMPORTANT :

Au regard du contexte d’urgence sanitaire actuel, il est précisé que l’organisation de cette séance sera assurée conformément à l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19.

Conformément à l’article 2 Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de covid-19, chaque élu pourra être porteur de 2 pouvoirs.
Pour la bonne organisation de la séance, il est demandé aux élus de bien vouloir indiquer leur présence auprès du service Assemblées de la commune.

Ordre du jour :

1°) FINANCES – BS 2020 sur le Budget principal

2°) FINANCES – Budget principal – Approbation du CA et du CG et affectation du résultat

3°) FINANCES – Budget SEJ – Approbation du CA et du CG et affection du résultat

4°) FINANCES – indemnisation des commerçants

5°) FINANCES – Exonération de la T.L.P.E. pour l’année 2020.

6°) URBANISME – Convention de servitude – Passage parcelle AX 105 heu-dit Cabrolous

7°) RESSOURCES HUMAINES – Prime COVID 19

 
 
 

30 janvier : réunion publique du Conseil Municipal

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Screen Shot 07-12-16 at 02.33 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 30 janvier 2017 à 19 h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1°) Ligne électrique BALARUC – LOUPIAN – Convention de servitudes avec RTE
2°) Biens sans maître – Intégration dans le domaine privé communal
3°) Ressources humaines – Tableau des emplois permanents – Modification
4°) Ressources humaines – recensement 2017 – Indemnisation des agents recenseurs
5°) Urbanisme – P.L.U.I – refus du transfert de compétence
6°) Urbanisme – P.U.P de la Mouline – transfert du titulaire
7°) Environnement – Projet éolien – Convention
8°) Affaires scolaires – Modification du règlement intérieur ALSH

Mercredi 30, conseil municipal à l’Hôtel de ville

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Le mercredi 30 novembre, conseil municipal en Mairie, à 19 h, salle du Conseil.Screen Shot 06-20-16 at 09.47 PMORDRE DU JOUR :

1°) INTERCOMMUNALITE – Fusion CABT CCNBT – Élection des élus délégués au nouvel EPCI
2°) INTERCOMMUNALITE – Renouvellement de la convention de mutualisation du service urbanisme
3°) FONCIER – Différents terrains – acquisition
4°) FINANCES – Comptable public – Indemnité de conseil
5°) FINANCES – Budget Principal 2016 – provision pour charge
6°) FINANCES – Budget Principal 2016 – Admission en non-valeur
7 ) FINANCES – Budget Principal2016- D.M. no 2
8°) FINANCES – Budget 2017- Ouverture de crédits d’investissement dans la limite de 25%
9°) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Modification
10°) RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
11°) AFFAIRES SCOLAIRES – RASED – Acquisition de matériel
12°) ASSOCIATIONS – Subventions 2016 – vote de subventions exceptionnelles

 

Mercredi 25 mai, conseil municipal

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iScreen Shot 03-25-16 at 06.29 PMRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.

 

ORDRE DU JOUR

1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT

 

Lundi 20 avril, Conseil Municipal à 19 h

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Ce  lundi 20 avril, conseil municipal à 19 h, salle du Conseil, en Mairie.

Ordre du jour :

1/ Assemblée délibérante : modification du règlement intérieur du conseil municipal
2/ Ressources humaines : avenant n°1 à la Convention d’Adhésion au Service Médecine Préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Hérault – Taux de cotisation
3/ Intercommunalité : avenant n°1 à la Convention Générale du Groupement de Commandes
4/ Intercommunalité : Adhésion à la Convention Constitutive Particulière d’un Groupement de Commandes pour la réalisation d’un Agenda d’Accessibilité Programmé des bâtiments recevant du public ;
5/ Environnement : Création d’une Commission Locale de Concertation  « ZAD Carrière-GSM »
6/ Urbanisme : Achat terrain du Giradou