iRéunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Mercredi 25 mai 2016 à 19 h à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

1 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BP
2 – FINANCES – Budget 2015 – Compte administratif BA SEJ
3 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BP
4 – FINANCES – Budget 2015 – Compte de gestion BA SEJ
5 – FINANCES – Exercices antérieurs – Admissions en non-valeur (délibération reportée)
6 – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demandes de subvention
7 – CAVE COOPERATIVE – Appel à projet – Choix du candidat
8 – ACCESSIBILITE – Bâtiments communaux – Validation de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
9 – FUNERAIRE – Cimetière- Modification des reprises de concession
10 – ENVIRONNEMENT – Domaine forestier – Nouvelle assiette foncière
11 – URBANISME- PUP – Chemin de la Mouline- Modification
12 – SECURITE PUBLIQUE – Procès-verbaux électroniques – Demande de subvention
13 – ENFANCE JEUNESSE – Stages de voile – Convention avec la ville de Sète
14 – FINANCES – Nouveaux montants concernant les marchés de groupements de commande CCNBT