Quels sont les lieux où le pass sanitaire est nécessaire ?

À compter du 9 juin et jusqu’au 30 septembre 2021, un pass sanitaire est mis en place pour accompagner les Français au retour à une vie normale tout en minimisant les risques de contamination. À partir du 21 juillet, il est nécessaire pour accéder aux lieux de loisirs et de culture qui accueillent au moins 50 personnes. À compter de début août, il devrait devenir obligatoire dans les cafés, bars, restaurants, centres commerciaux, maisons de retraite et transports de longue distance. Service-Public.fr vous explique les modalités.Connexion, Covid-19, Coronavirus, Virus

Qu’est-ce que le pass sanitaire « activités » en France ?

En France, pour l’accès aux lieux et événements où le pass sanitaire est exigé, le délai pour l’obtenir est désormais de 7 jours après la vaccination, sauf pour le vaccin Janssen.

Le pass sanitaire consiste à présenter, au format numérique (via « Mon carnet » de l’application TousAntiCovid ) ou papier, une preuve de non contamination au Covid, parmi les 3 suivantes (une de ces 3 preuves suffit) :

  1. L’attestation de vaccination , à la condition que les personnes disposent d’un schéma vaccinal complet :
    • 1 semaine après la 2e injection pour les vaccins à double injection (Pfizer, Moderna, AstraZeneca) ;
    • 4 semaines après l’injection pour les vaccins à une seule injection (Janssen/Johnson & Johnson) ;
    • 1 semaine après l’injection du vaccin chez les personnes ayant eu le Covid (1 seule injection).

    Depuis le 27 mai, toutes les personnes vaccinées peuvent récupérer leur attestation de vaccination sur le portail de l’Assurance Maladie en se connectant via France Connect . Par ailleurs, n’importe quel professionnel de santé peut retrouver une attestation de vaccination et l’imprimer si une personne le demande.

  2. La preuve d’un test négatif RT-PCR ou antigénique de moins de 48h pour l’accès aux lieux culturels ou de loisirs et de 72h maximum pour le contrôle sanitaire aux frontières. Tous les tests PCR et antigéniques génèrent une preuve dès la saisie du résultat par le professionnel dans la base de données SI-DEP, qui peut être imprimée en direct et qui est également mise à disposition du patient via un mail et un SMS pour aller le récupérer sur SI-DEP .
  3. Le résultat d’un test RT-PCR positif attestant du rétablissement du Covid, datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois. Il permet d’indiquer un risque limité de réinfection au Covid-19. Le processus pour récupérer sa preuve de test positif est le même que pour les tests négatifs via SI-DEP.

  Attention : À compter du 10 juillet 2021, le résultat attestant du rétablissement du Covid est limité à un test RT-PCR positif datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois.Un test antigénique positif n’est plus valable.

  Attention : Les conditions du pass sanitaire européen ou « Certificat Covid numérique UE » n’ont pas évolué : le délai de 14 jours pour que la vaccination soit considérée comme complète est maintenu pour voyager hors de France.

  A noter : Les délais en vigueur pour la validité des tests, 48h ou 72h selon les cas, sont stricts au moment de l’entrée sur le site de l’événement ou de l’embarquement (pas de flexibilité à 2 ou 3 jours).

Comment fonctionne ce pass sanitaire ?

En format numérique : intégrer ses preuves dans TousAntiCovid Carnet

Chaque utilisateur peut intégrer ses preuves numérisées dans le « Carnet » de l’application TousAntiCovid pour les stocker et présenter facilement ses certificats lors de voyages ou d’événements où le pass sanitaire est exigé. Il est également possible de stocker les preuves pour ses enfants ou pour d’autres proches.

  A noter : Un dispositif d’assistance téléphonique gratuit est mis à la disposition des utilisateurs 7j/7, de 9h à 20h au 0 800 08 71 48.

Un guide pour récupérer et stocker son certificat de test et de vaccination est également disponible dans la FAQ de TousAntiCovid.

En format papier aussi

Il est également possible d’utiliser le pass sanitaire en format papier en présentant directement les différents documents demandés (test RT-PCR ou attestation de vaccination).

Qui concerne t-il ?

Le pass s’applique dès l’âge de 12 ans, en cohérence avec l’âge recommandé pour effectuer des tests RT-PCR naso-pharyngés. Pour les enfants, dans la mesure où la vaccination n’est aujourd’hui pas autorisée, le test sera la preuve à faire valoir. Il pourra être RT-PCR ou antigénique (par voie salivaire ou nasopharyngée). Il est obligatoire pour toutes personnes de plus de 11 ans voulant aller en Corse ou en Outre-Mer.

Les touristes étrangers doivent également se conformer à l’obligation de pass dans les lieux où celui-ci est en vigueur.

Qui peut me demander mon Pass sanitaire et quelles données sont accessibles ?

Pour gérer la vérification du pass sanitaire, les documents de preuve (format papier ou numérique) disposent d’un QR code qui pourra être flashé à l’aide de l’application TousAntiCovid Verif par les exploitants des établissements recevant du public ou organisateurs d’événements concernés par le pass.

Cette application aura le niveau de lecture minimum avec juste les informations pass valide/invalide et nom, prénom, sans divulguer davantage d’information sanitaire.

Un travail technique est par ailleurs en cours pour interfacer le pass sanitaire avec les logiciels de billetterie.

  A noter : L’utilisation du pass sanitaire est autorisée jusqu’au 30 septembre 2021 par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

Les lieux concernés

Jusqu’au 20 juillet 2021, le pass sanitaire était obligatoire pour participer à des événements accueillant plus de 1 000 personnes où le brassage du public est plus à risque au plan sanitaire : grandes salles de spectacle, événements sportifs ou culturels, festivals, foires et salons.

Dès le 21 juillet 2021, le pass sanitaire est obligatoire pour accéder à tous les événements ou lieux recevant au moins 50 personnes. Ce sont tous les lieux prévus pour des activités culturelles, sportives et de loisirs ainsi que les foires ou salons professionnels.

Dans le détail, les lieux concernés sont :

  • les salles d’auditions, de conférences, de projection, de réunions ;
  • les chapiteaux, tentes et structures ;
  • les salles de concerts et de spectacles ;
  • les cinémas ;
  • les festivals (assis et debout) ;
  • les événements sportifs clos et couverts ;
  • les établissements de plein air ;
  • les salles de jeux, escape-games, casinos ;
  • les lieux de culte lorsqu’ils accueillent des activités culturelles (concerts, spectacles) ;
  • les foires et salons ;
  • les parcs zoologiques, les parcs d’attractions et les cirques ;
  • les musées et salles d’exposition temporaire ;
  • les bibliothèques et centres de documentation (sauf les bibliothèques universitaires et les bibliothèques spécialisées, la Bibliothèque nationale de France et de la Bibliothèque publique d’information hors espaces d’expositions) ;
  • les manifestations culturelles organisées dans les établissements d’enseignement supérieur ;
  • les fêtes foraines comptant plus de 30 stands ou attractions ;
  • tout événement, culturel, sportif, ludique ou festif, organisé dans l’espace public et susceptible de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes ;
  • les navires et bateaux de croisière avec hébergement ;
  • les discothèques, clubs et bars dansants, quel que soit le nombre de clients accueillis au sein de l’établissement.

A partir du début du mois d’août, le pass sanitaire devrait être exigé dans les cafés, bars et restaurants, que ce soit en intérieur ou en terrasse, dans les centres commerciaux, ainsi que dans les hôpitaux, les maisons de retraites, les établissements médico-sociaux. Il devrait être également obligatoire à bord des avions, des trains ( TGV, Intercités) et des cars interrégionaux pour les trajets de longue distance. Cette mesure a fait l’objet d’un projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire examiné par le Parlement depuis le 20 juillet 2021.

  A savoir : Pour les adolescents de 12 à 17 ans, le pass sanitaire s’appliquera à compter du 30 août 2021 dans les lieux où il est exigé. Il pourrait être reporté au 30 septembre 2021 si cet amendement est voté dans la loi sur la gestion de la crise sanitaire actuellement en débat au Parlement.

L’obligation du pass sanitaire pour les salariés des établissements recevant du public (ERP) ne sera effective qu’à partir du 30 août 2021.

Pass sanitaire pour voyager

À partir du 1er juillet 2021, pour voyager au sein de l’Union européenne, vous devez présenter le « certificat Covid numérique UE » qui comprend les preuves de vaccination, de test négatif de moins de 72 heures ou de rétablissement du Covid-19 de moins de 6 mois au format européen. Le QR Code présent sur le « pass sanitaire » français pourra être lu partout en Europe, directement dans l’application TousAntiCovid.

Pour les voyages, le schéma vaccinal complet est de :

  • 2 semaines après la 2e injection pour les vaccins à double injection (Pfizer, Moderna, AstraZeneca) ;
  • 4 semaines après l’injection pour les vaccins avec une seule injection (Johnson & Johnson) ;
  • 2 semaines après l’injection pour les vaccins chez les personnes ayant eu un antécédent de Covid (1 seule injection).

Dès la semaine du 12 juillet 2021, les contrôles seront renforcés pour les ressortissants en provenance des pays à risque, avec un isolement contraint pour les voyageurs non vaccinés.

Les États peuvent en outre établir des mesures sanitaires supplémentaires si elles sont nécessaires et proportionnées (test, quarantaine…). Les Conseils aux voyageurs du ministère des Affaires étrangères vous permettent de vous informer sur les éventuelles restrictions appliquées par les pays où vous souhaitez vous rendre.

  A savoir : Les fiches résultats de tests RT-PCR et antigéniques négatifs et positifs ainsi que les attestations de vaccination sont au format européen depuis le 25 juin 2021.

  Attention : Le pass sanitaire ne dispense pas de l’application des gestes barrières et de la distanciation physique.

Protocoles sanitaires

Protocole sanitaire renforcé pour les commerces

Le protocole a pour objet de présenter les engagements permettant l’ouverture des commerces dans des conditions conciliant leur activité économique avec la protection sanitaire de la population. Ce protocole s’inscrit en complément du protocole nationale en entreprise (PNE).

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les commerces [PDF ; 562 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les marchés couverts et ouverts

Le protocole présente les conditions pour l’accueil du public dans les marchés ouverts ou couverts.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les marchés couverts et ouverts – Mise à jour 21/05/2021 [PDF ; 747 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les secteurs hôtellerie, cafés, restauration (HCR)

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée de l’ensemble des restaurants, des établissements flottants pour leur activité de restauration, des restaurants d’hôtels, des bars et débits de boisson, dans des conditions conciliant leur activité économique avec la protection sanitaire de la population.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les secteurs hôtellerie, cafés, restauration – Mise à jour 16/06/2021 [PDF ; 657 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les traiteurs de l’événementiel

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée des célébrations, notamment les mariages, pour l’aspect traiteurs des festivités. Ce protocole s’impose aux traiteurs en tous lieux ERP et privés.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les traiteurs de l’événementiel [PDF ; 650 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour l’événementiel professionnel

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée des congrès, foires et salons. Il s’impose à l’ensemble des intervenants : organisateurs, sites, prestataires, exposants et visiteurs. En ce qui concerne les règles de consommation sur site, il convient de se référer selon les cas aux protocoles « restaurants » ou « traiteurs ».

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour l’événementiel professionnel [PDF ; 650 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les fêtes foraines

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée des fêtes foraines dès le 9 juin 2021 sur l’ensemble du territoire national. A ce stade, les fêtes foraines ne sont pas soumises au pass sanitaire et ce, quelle que soit la phase.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les fêtes foraines [PDF ; 412 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les loisirs d’intérieur (indoor)

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée des installations de loisir d’intérieur (indoor) : bowling, parcs de jeux pour enfants, escape game, laser game, trampolines. En ce qui concerne les éventuelles consommations sur site, il convient de se référer au protocole « hôtels-cafés-restaurants ».

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les loisirs d’intérieur (indoor) [PDF ; 656 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les organisateurs et les professionnels du mariage

Le protocole présente les règles permettant la réouverture graduée de ce secteur, dans des conditions conciliant activité économique et protection sanitaire de la population. De manière générale, les fêtes de mariage devront se tenir autant que possible dans des espaces extérieurs, et respecter les horaires de couvre-feu et les protocoles en vigueur lorsqu’elles ont lieu dans des établissements recevant du public loués à cet effet.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les organisateurs et les professionnels du mariage - Mise à jour 11/06/2021 [PDF ; 612 Ko]

Protocole sanitaire renforcé pour les bars dansant, les clubs et discothèques

Le protocole présente les règles permettant la réouverture des clubs et discothèques le 9 juillet 2021 avec un accès conditionné à la présentation par les clients d’un pass sanitaire valide.

Consultez le protocole sanitaire renforcé pour les bars dansant, les clubs et discothèques [PDF ; 320 Ko]

Pass sanitaire et festival

A partir du 9 juin, le pass sanitaire entre en vigueur. Celui-ci sera obligatoire pour les évènements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes, comme par exemple les festivals en plein air.

TousAntiCovid Signal

À partir du 9 juin, les professionnels de certains établissements (restaurants, salles de sports, etc.) devront mettre en place un cahier de rappel. Une alternative numérique est proposée, TousAntiCovid Signal. Explications

Consulter le contenu sur le dispositif TousAntiCovid Signal

Coronavirus : dernier point de situation en Occitanie

L’Agence Régionale de Santé recense ce soir, 475 personnes hospitalisées (55 en réanimation et soins critiques ) et 4 613 décès constatés en établissements de santé.

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Prochain bulletin d’information : vendredi 23 juillet.

Pour comparer :

Bulletin d’information COVID19 en Occitanie : mardi 20 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 16 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : mardi 13 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 9 juillet 2021

TousAntiCovid : cahier de rappel et pass sanitaire, comment ça marche

TousAntiCovid et le pass sanitaire

Pour intégrer les certificats de preuves constitutives du pass sanitaire sur l’application TousAntiCovid, les utilisateurs disposent de deux possibilités :

  • Flasher le QR Code figurant sur le certificat papier ou le PDF authentifiant le résultat du test ou de la vaccination.Toutes les personnes vaccinées en France, quelle que soit la date, peuvent retrouver leur attestation de vaccination certifiée en se rendant sur le téléservice développé par l’Assurance Maladie à l’adresse suivante : https://attestation-vaccin.ameli.fr.
  • Cliquer sur un lien disponible sur la plateforme SI-DEP ou CNAM, suite à un test ou à une vaccination, pour intégrer directement le certificat à l’application.

Pour être vérifiés par les personnes habilitées, les certificats disposent d’un QR Code à flasher à l’aide de l’application TousAntiCovid Verif, distincte de l’application TousAntiCovid. Cette application est mise à disposition gratuitement sur les stores Apple ou Android.

Mise en place d’un pass sanitaire européen

À partir du 1er juillet, le QR Code présent sur le pass sanitaire français pourra être lu partout en Europe, directement depuis l’application TousAntiCovid. Il permettra les déplacements dans tous les pays de l’Union européenne sans exception, ainsi qu’au Liechtenstein, en Suisse, en Islande, en Norvège, à Monaco et à Andorre. A noter que les règles du pass sanitaire européen sont applicables pour les Outre-mer.

Si la lecture du pass assurée par les autorités locales se fait par un lecteur numérique, chacun est libre de présenter la version papier de son pass. Les règles fixées pour l’entrée et la sortie restent toutefois propres à chaque pays.Covid-19, Virus, Coronavirus, Pandémie

TousAntiCovid Signal, le cahier de rappel numérique

TousAntiCovid Signal fonctionne depuis l’application TousAntiCovid en scannant un QR Code situé à l’entrée du lieu. Il est généralisé dans les établissements présentant un risque potentiel de contamination au Covid-19 où le port du masque n’est pas possible en permanence.

Le dispositif permet de mieux appréhender les différents risques de contaminations dans ces lieux clos, dans lesquels le strict respect des mesures barrières peut s’avérer plus difficile ou impossible.

Une alternative plus protectrice des données personnelles

Plus protectrice de la vie privée que son alternative papier, TousAntiCovid Signal est recommandée par le conseil scientifique du gouvernement, et a recueilli un avis positif de la CNIL. Ni le lieu, ni l’identité du contact et aucune donnée nominative ne seront collectés.

Le QR Code fournit correspond ainsi à un identifiant crypté. Les QR Codes scannés sont stockés dans le téléphone en local. L’application n’utilise en aucun cas la localisation des utilisateurs.

TousAntiCovid Signal, comment ça marche pour les clients ?

En pénétrant dans un établissement, les clients sont invités à renseigner l’un des dispositifs de rappel disponible (TousAntiCovid Signal ou un cahier de rappel). Il s’agit à travers celui-ci de pouvoir prévenir et être prévenu(e) en cas d’exposition à risque au Covid-19.

Deux possibilités s’offrent aux clients : renseigner leurs coordonnées sur un cahier de rappel, ou scanner un QR code de manière anonyme avec l’application TousAntiCovid.

  • En cliquant sur « scanner un QR Code lieu », l’appareil photo du smartphone s’affiche.
  • L’utilisateur doit alors scanner le QR Code affiché par l’établissement.
  • Une page demande la confirmation de l’enregistrement du lieu.

Si une personne contagieuse s’est par la suite déclarée positive au Covid-19 dans l’application, deux types de notifications sont possibles. Dans le cas où un autre utilisateur aura fréquenté le même lieu pendant la même plage horaire :

  • La notification prend la forme d’une alerte orange si au moins une personne contagieuse et positive était dans ce même lieu et s’est déclarée dans l’application. Les consignes sont alors d’aller se faire tester immédiatement, de limiter ses contacts et de surveiller ses symptômes.
  • En cas de notification à la suite de la détection d’un cluster, la notification prend la forme d’une alerte rouge, avec comme consigne de s’isoler et se faire tester immédiatement.

Quel fonctionnement pour les professionnels ?

Un site web est mis à la disposition des professionnels pour générer facilement et gratuitement le QR Code qui doit être affiché à l’entrée de leur établissement : https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr.

Seul ce site permet de générer les QR Codes fonctionnant avec l’application TousAntiCovid. Deux informations y sont demandées pour l’éditer : le type d’établissement et la taille de celui-ci. Le site permet alors de générer un dossier PDF contenant le QR Code sous plusieurs formats, le cahier de rappel, des indications concernant son installation et un QR Code spécifique pour les gérants et salariés.

Coronavirus : dernier point de situation en Occitanie

L’Agence Régionale de Santé recensait ce vendredi soir, 447 personnes hospitalisées (52 en réanimation et soins critiques) et 4 607 décès constatés en établissements de santé.
Cliquez sur l’image pour l’agrandir… Merci.
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Prochain bulletin d’information : mardi 20 juillet

Pour comparer :

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : mardi 13 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 9 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : mardi 6 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 2 juillet 2021

Information coronavirus : suivi hebdomadaire des Hôpitaux du Bassin de Thau

Vendredi 16/07, 0 patient en REA mais 3 en médecine
À retenir cette semaine :
3 admissions en MED entre le 11 et le 16 juillet
La dernière patiente hospitalisée en REA a pu quitter le service
Programmation de nouvelles séances de vaccination hebdomadaires pour les personnels de mi-juillet à mi-septembre pour accompagner nos professionnels vers l’obligation vaccinale.Peut être une image de texte qui dit ’# HOPITAL SAINT-CLAIR 1011 Hospitalisation HBT (En cours) VN. Hospitalisation REA/USC (En cours) NIFO RÉANIMATION ET 3 EN MED →0 PATIENT HOSPITALISÉ EN →1063 PATIENTS COVID DEPUIS MARS 2020’
 Le taux d’incidence dans l’Hérault est de 120, le double de la moyenne nationale avec un taux de positivité de tests de 2,8 (contre 1,6% en France).
 Ces chiffres marquent une forte progression des contaminations et logiquement une reprise des hospitalisations
 Pour contenir cette 4ieme vague qui s’annonce au cœur de l’été, nous disposons de 2 armes :
 La poursuite de la vaccination de tous.
 Et dans l’attente d’une couverture vaccinale suffisante : le retour du respect strict des gestes barrières : port du masque y compris en extérieur dès qu’il y a d’autres personnes, le respect de la distance physique d’1 m, le lavage des mains et l’aération régulière des lieux clos.
Remerciements cette semaine aux équipes de nuit qui assurent comme celles de jour, mais dans un environnement, différent la prise en charge des patients Covid et non Covid.

 

Coronavirus : dernier point de situation en Occitanie

L’Agence Régionale de Santé recensait ce mardi 13 au soir, 445 personnes hospitalisées (53 en réanimation et soins critiques) et 4 606 décès constatés en établissements de santé.
Cliquez sur l’image pour l’agrandir : merci…tinaCapture

Prochain bulletin d’information : vendredi 16 juillet

Pour comparer :

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 9 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : mardi 6 juillet 2021

Bulletin d’information COVID-19 en Occitanie : vendredi 2 juillet 2021