RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POUSSAN

Mardi 2 juin 2020 à 10h en salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

Hôtel de ville – Salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

POINT IMPORTANT :

Au regard du contexte d’urgence sanitaire actuel, il est précisé que l’organisation de cette séance sera assurée conformément à l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19.

Conformément à l’article 2 Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de covid-19, chaque élu pourra être porteur de 2 pouvoirs.
Pour la bonne organisation de la séance, il est demandé aux élus de bien vouloir indiquer leur présence auprès du service Assemblées de la commune.

Ordre du jour :

1°) FINANCES – BS 2020 sur le Budget principal

2°) FINANCES – Budget principal – Approbation du CA et du CG et affectation du résultat

3°) FINANCES – Budget SEJ – Approbation du CA et du CG et affection du résultat

4°) FINANCES – indemnisation des commerçants

5°) FINANCES – Exonération de la T.L.P.E. pour l’année 2020.

6°) URBANISME – Convention de servitude – Passage parcelle AX 105 heu-dit Cabrolous

7°) RESSOURCES HUMAINES – Prime COVID 19