1. CITOYENNETE – Budget participatif – Désignation des projets lauréats 2024

2. FINANCES – Décision modificative n°1 – Budget principal 2024 – Adoption

3. FINANCES – Ajustement des autorisations de programme – crédits de paiements par suite de la décision modificative n°1 – Approbation

4. FINANCES – Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 entre la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Sète agglopôle méditerranée et la Commune de Poussan – Adoption de l’avenant au Contrat Bourg-centre de Poussan – Autorisation de signature

5. ENVIRONNEMENT – Convention d’occupation temporaire de la toiture du DOJO pour l’installation de panneaux photovoltaïques – Approbation et autorisation de signature

6. INTERCOMMUNALITE – Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) déposées sur le territoire de la commune de Poussan – Autorisation à donner à Sète agglopôle méditerranée de recevoir les informations anonymisées relatives aux DIA

7. URBANISME – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

8. URBANISME – ZAC Sainte Catherine – Déclaration de projet – Dossier de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Procès-verbal de la réunion d’examen conjoint – Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

9. URBANISME – Intégration au domaine public communal des parcelles BH n° 99 – 103 -106 – 109

10. COMMERCE DE PROXIMITE – Marchés de plein air – Création d’un nouveau marché

11. COMMERCE DE PROXIMITE – Marchés de plein air – Fixation des droits de place

12. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois – Création de postes