Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique ce jeudi 28 mars

Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique ce jeudi 28 mars 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville.

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ORDRE DU JOUR

1. FINANCES – Affectation du résultat du compte de Gestion provisoire – reprise anticipée des résultats 2O23 à intégrer au Budget 2024

2. FINANCES – Budget primitif du Budget principal de l’exercice 2024 – approbation

3. FINANCES – Vote des taux de fiscalité 2024

4. FINANCES – Ajustement d’Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) sur le Budget Principal

5. ENFANCE JEUNESSE – projet Educatif de Territoire (PEDT) – renouvellement pour la période 2024 – 2029

6. URBANISME – Projet d’extension du cimetière communal – demande d’autorisation préfectorale

7. RESSOURCES HUMAINES – protection fonctionnelle et constitution partie civile – demande au bénéfice du 1er, adjoint Henry-Paul BONNEAU

B. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des temps de travail et cycles de travail – addendum à la délibération DL-2023-63 relatif aux postes éligibles à I’indemnisation et compensation des heures complémentaires et supplémentaires

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