Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 septembre 2021 à 19 heures

Le Conseil municipal se réunira le mardi 21 septembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.

Mairie façade 20

La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 21 septembre

 

ORDRE DU JOUR :

1. ENFANCE Adoption de la convention pour un socle numérique dans les écoles
publiques élémentaires entre la Ville de Poussan et l’Académie de Montpellier

2. ENFANCE Adoption de la charte des ATSEM des écoles maternelles publiques de
la Ville de Poussan

3. ENFANCE Adoption de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de
Poussan et l’Association - Structure multi-accueil « Les Petites Pousses »

4. ENFANCE - Renouvellement et adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour
2021-2024

5. ENFANCE - Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour 2021-2025

6. ENFANCE - Mise à jour du règlement intérieur unique des Accueils de Loisirs
Périscolaires, Extrascolaires, de la restauration scolaire, et du Contrat Local
d’Accompagnement à la Scolarité de la Ville de Poussan

7. FINANCES Actualisation et fixation de la tarification des services du Pôle Enfance
Jeunesse

8. FINANCES Octroi d’une subvention complémentaire à la structure multi-accueil «
Les Petites Pousses »

9. FINANCES Versement de la subvention de fonctionnement pour 2021 au Centre
Communal d’Action Sociale

10. FINANCES - Limitation de l’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
(TFPB) pour les constructions neuves à usage d’habitation

11. FINANCES Instauration d’une exonération de Taxe Foncière Non-Bâtie (TFNB) en
faveur des jeunes agriculteurs

12. FINANCES - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021 du Budget
Principal de la Ville de Poussan

13. Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre
de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021

14. MARCHES PUBLICS Participation au marché public du Centre de Gestion de
l’Hérault pour les assurances couvrant les risques statutaires

15. MARCHES PUBLICS Approbation de la convention de groupement d’autorités
concédantes pour la concession de service portant sur la fourniture, l’installation,
l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le
domaine public.

16. ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au service « RGPD » du Centre de
Gestion de l’Hérault et conclusion d’une convention d’adhésion à la mission de
délégué à la protection des données (DPD)

17. INTERCOMMUNALITE Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à la vie étudiante ; participation
à la définition des orientations en matière d’enseignement supérieur et de recherche
».

18. INTERCOMMUNALITE Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
coordination du dispositif de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle
(GAEC) ».

19. ECONOMIE LOCALE Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année
2022

20. SECURITE Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en
charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2021

21. RESSOURCES HUMAINES Adoption des orientations et critères généraux pour la
promotion et la valorisation des parcours professionnels

22. RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois, créations et
suppressions de postes

23. ENVIRONNEMENT Cession d’arbres au bénéfice de la Ville de Poussan dans le
cadre de la participation à l’opération « 8 000 arbres par an pour l’Hérault » du Conseil
Départemental de l’Hérault

24. URBANISME Acquisition des parcelles section OB n°1245, 1246, 1248 et 1786

25. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour les parcelles AE
n°223 ET AR n°119

26. URBANISME - Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la parcelle AA 47


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