Expropriations : une alternative d’accompagnement

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Les problèmes de consommation du foncier, d’artificialisation des terres agricoles, d’étalement urbain sont des sujets d’actualité de plus en plus préoccupants, notamment dans notre département. Au-delà de la problématique globale d’impact sur le territoire, ce sont les propriétaires de parcelles, de maisons d’habitation, d’exploitations, qui, frappés d’expropriation, se retrouvent souvent démunis face à une procédure d’une extrême complexité.

Lorsque les projets d’aménagement sont déclarés d’utilité publique (DUP), l’indemnisation des préjudices est une question très sensible, et les expropriés se sentent généralement « sans arme » pour faire valoir leurs droits (le fameux pot de terre contre le pot de fer). La seule option proposée en cas de désaccord reste généralement la voie judiciaire, longue, coûteuse, souvent très éprouvante.

Pourtant il existe une alternative d’accompagnement, proposée par un cabinet d’expertise héraultais, qui s’est engagé depuis plusieurs années dans les problématiques liées aux expropriations.

A Poussan, David SEVCIK du cabinet sevcik expertise est un expert agricole et foncier indépendant, de 35 ans qui, issu du milieu agricole (famille de viticulteurs dans l’Aude), a grandi entre Leucate, Bouzigues, et Narbonne, pour continuer des études d’agronomie et d’environnement à Montpellier.

Il souhaitait s’investir dans une activité transversale, l’expertise agricole et foncière est un métier qui recoupe différentes thématiques et qui permet d’intervenir au plus près des acteurs locaux, qui font notre territoire, particulièrement le monde agricole. Cette profession a dès lors était une évidence pour lui, regroupant à la fois le travail de terrain et le travail d’étude, le technique, le juridique, et surtout le travail de proximité et de conseil.

L’expertise agricole et foncière est encore méconnue : « C’est un titre protégé, que l’on obtient en étant admis auprès du conseil national de l’expertise foncière agricole et forestière. Pour résumé, nous sommes spécialisés dans l’évaluation des biens (terrains, bâtiments etc.) et des contraintes ou préjudices pouvant les affecter (sinistres, servitudes, préemption, expropriation etc.). »

Et David rajoute : « Je me suis spécialisé dans les problèmes d’expropriation pour de nombreuses raisons. Premièrement l’expropriation est une thématique très particulière qui pose des questions sociétales de premier ordre : l’organisation des populations sur un territoire, l’aménagement des espaces, et la notion cruciale d’utilité publique : c’est cette notion qui permettra à une collectivité d’acquérir le foncier nécessaire à un projet, et contraindra en contrepartie un propriétaire, un professionnel, un exploitant à abandonner sa propriété, une partie ou l’ensemble de son outil de travail, au nom de l’intérêt général. »

Il a découvert qu’il y avait un manque d’information et d’accompagnement des expropriés, qui se retrouvaient subitement face à une procédure très anxiogène, parfois violente car même si le code de l’expropriation prévoit que les réparations de préjudices doivent s’étudier prioritairement par voie amiable, les expropriés ne disposent que de très peu de moyens pour faire valoir leurs droits face à une autorité expropriante disposant dès le départ de ressources humaines importantes, de juristes, d’avocats. La phase amiable se résume bien souvent à de simples envois de courriers, quelques échanges pour une négociation « approximative », et, en cas de désaccord, le juge de l’expropriation est saisi. A nouveau l’exproprié se retrouve face à une autorité disposant de moyens colossaux, et face à une procédure qu’il n’aura pas forcément la possibilité de mener jusqu’à son terme.

« Je considère que ce déséquilibre, constaté sur le terrain depuis que j’exerce, peut avoir de graves conséquences, et qu’un exproprié devrait pouvoir avoir tous les moyens d’une étude sérieuse de son cas bien avant d’être contraint de passer par la voie contentieuse. Mon travail consiste d’une façon générale à rééquilibrer cette situation, et d’amorcer le travail d’étude durant cette phase amiable, afin d’éviter la saisie du juge. Le travail d’expertise trouve ici tout son sens, en ce qu’il permet de présenter des demandes étayées et justifiées, tant sur le plan technique que juridique. » Rajoute-il.

« Chaque cas demande un travail d’analyse en profondeur, qu’il s’agisse d’une grande propriété agricole ou d’un terrain de loisir, j’opère avec la même rigueur : chaque dossier a des spécificités dont il faut tenir compte, et une réparation de préjudice incomplète, que ce soit sur le plan économique, patrimonial ou humain, peut avoir des conséquences désastreuses…sans oublier que le préjudice moral n’est pas indemnisé. Ainsi le travail d’expertise permet de construire des demandes justifiées, approfondies sur le plan technique et juridique. Mais mes missions ne se limitent pas à la rédaction de rapport : c’est un engagement au quotidien sur le terrain, auprès de mes clients, mes également auprès des maitres d’ouvrages, afin de dialoguer, d’expliquer, de travailler à la recherches des meilleures solutions possible, avant, pendant, et après le projet. »

Les maîtres d’ouvrages sont finalement attentifs à cette démarche de « précontentieux », chacun souhaitant au fond éviter les procédures judiciaires, et un travail constructif d’étude et de médiation peut alors se mettre en place.

Il faut savoir que notre région est fortement impactée par la consommation du foncier, et l’urbanisation quasi constante : déviations de communes, autoroutes, ZAC, LGV. Les problématiques d’expropriation se retrouvent à différents niveaux : D’abord à titre individuel, où les concernés se retrouvent noyés dans la masse des dossiers à traiter par le maitre d’ouvrage, et se voient proposer des solutions de réparations de préjudices très « globale ». Dédommagement forfaitaire pour des exploitations agricoles basé sur des protocoles obsolètes (1995), évaluation sommaire de propriété, parfois sans déplacement sur le terrain, difficultés voir refus d’analyser les dépréciations sur les biens etc. Alors qu’évidement chaque préjudice doit être analysé en profondeur : un maraicher, un vigneron ou un arboriculteur auront des contraintes différentes pour remettre sur pied leurs exploitations après une expropriation, les temps de croissance et de production n’ont rien à voir. L’analyse de l’impact économique doit être très précise. Idem sur le bâti, avec les difficultés d’évaluation des biens anciens ou atypiques, comme les Mas, les propriétés rurales, ne pouvant parfois trouver leur égal sur le marché de l’immobilier.

« Au niveau global, des milieux entiers peuvent être déséquilibrés par les projets les plus consommateurs. Ainsi, comme pour le milieu environnement, le milieu agricole dans son ensemble subit la disparition des terres, mais également les conséquences économiques de la disparition de certaines exploitations. Je pense aux structures collectives qui, en perdant quelques uns de ses adhérents, peuvent rapidement se retrouver en difficulté, et en cascade être très préjudiciables pour d’autres agriculteurs. On voit donc que la réparation de préjudices ne peux se limiter à l’indemnisation individuelle, et la réflexion doit également se porter sur le préjudice collectif, la compensation pour le milieu agricole n’est pas encore clairement établie, je travaille activement ce thème également. » conclut David sevcik.

Contact : David SEVCIK

06 63 55 15 35 sevcik.expertise@gmail.com

A la MJC de Poussan, « L’importance de l’abeille aujourd’hui menacée »

Ce mercredi 20 novembre s’est tenu à la M J C de Poussan, un moment d’échange autour de l’abeille.

Cette initiative, impulsée par la présidente Isabelle Maselli et la directrice Marina Dumonceaud, a permis à de nombreuses personnes d’en apprendre un peu plus sur le métier d’apiculteur.troncoP1300556

Marina et Jean Edo, Apiculteurs sur le Bassin de Thau ont animé et partagé l’enthousiasme d’un public fortement intéressé sur la question et l’importance de cet insecte aujourd’hui menacé. Le public très interactif avec les acteurs du métier, où ces derniers ont pu parler de pollinisation et du produit gourmand qui en résulte.

Trois thèmes ont été abordés :

  • L’apiculture de loisir. Accessible à tous après un rucher école (Deux samedi après-midi par mois)

Cette approche permet la conduite respectueuse d’une paire de ruches. Reconnaître les parasites et les pathologies de l’abeille sont des items importants.

  • L’apiculture de métier. C’est une profession rare et trop méconnue ; Seulement 4 % des apiculteurs sont des professionnels et concentrent 60 % du cheptel français. Ils sont donc les garants en danger d’un territoire pollinisé.

  • Enfin 3éme point, l’environnement ; Les dangers des nouveaux prédateurs, le climat avec ses longues périodes de sècheresse et les épisodes de “mousson”.troncoP1300559

Marina a appuyé le constat de cette activité trop méconnue, qui la pénalise pour son installation.

« Il faut inciter les élus à la question de l’installation en agriculture sur leur commune lorsqu’elles ont la chance de se voir proposer un projet fiable. L’agriculture paysanne est un pont pour les Hommes et développe une valeur réelle de lien social, de circuit court. Indispensable pour la biodiversité et le dessin de ses paysages, tout étant intrinsèquement lié. »

La conférence s’est terminée sur une touche gourmande avec une gustation de diffèrent miels issus des abeilles de la famille Edo et de la pollinisation locale, Miel de Garrigues de Poussan, de Frontignan, Mèze ainsi que le Crémeux de Thau.

5 décembre : réunion pour préparer le Carnaval 2020

screen-shot-10-06-16-at-11-52-amProchaine réunion pour les carnavaliers (char ou groupe) en présence de Monsieur le Maire : jeudi 5 Décembre à 19h en mairie. Il sera discuté de l’avancement des chars, des différentes journées du carnaval 2020 et de questions diverses.
Il serait souhaitable qu’au moins un représentant de chaque groupe soit présent.

A 19 h 00, dans la salle du Conseil de la mairie.

 

Soirée conviviale aux Halles couvertes, le mardi 17 décembre 2019

Les producteurs et les bénévoles Paniers de Thau de Poussan ainsi que la municipalité de la ville de Poussan vous invitent à une soirée conviviale aux Halles couvertes, le mardi 17 décembre 2019, de 18h30 à 20h30.

Vous y retrouverez vos producteurs Paniers de Thau avec leurs produits du terroir pour égayer vos repas et composer de beaux paniers garnis à offrir !

Pour l’occasion, des artisans locaux seront également présents pour agrémenter vos cadeaux de noël !Aucune description de photo disponible.

PETANQUE : un congrès départemental réussi

Le 75ème congrès départemental du comité de l’Hérault de la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal vient de se dérouler à BALARUC LES BAINS dans le boulodrome couvert flambant neuf. Un bijou d’équipement que bon nombre de clubs aimeraient posséder.chris20191201_180236Les discours se sont succédés avec un bilan financier très positif alimenté avec pénibilité par les petits clubs qui se battent pour obtenir des subventions municipales et trouver des sponsors pour équilibrer les comptes.

Parmi les interventions, celle de Monsieur Thierry VERMOREL Président du secteur de SETE qui, après onze années de Présidence va quitter sa fonction fin 2020. Sa succession sera difficile mais nul n’est irremplaçable comme dit le proverbe. Malgré tout, bon courage à son successeur car il s’investit sans compter et il met toujours un point d’orgue à défendre ses clubs. Son engagement est tel qu’il a intégré le comité de l’Hérault.

Bien sûr « La Boule Poussannaise » était dignement représentée à ce congrès dont la journée s’est terminée avec un excellent dîner dansant.

Prochain rendez vous en novembre 2020 au CRES pour la prochaine assemblée générale qui sera très importante puisque élective.

Tambourin : l’USP en pleine forme

tambourin49947266_1995765317173560_9018606537555312640_nLes Minimes 1 disputaient le plateau de Montpellier et ont remporté leurs 3 matches face à Grabels, Narbonne et Cazouls.

Les Minimes 2 ont remporté 1 match sur 3;

La Série A Masculine se déplaçait ,à Paulhan et a enregistré la blessure d’un joueur ce qui les a fait finir à 13 à 2, s’inclinant à 13 à 8.

La Série B1  s’est imposée à Paulhan par 13  à 11

La Série B2 Masculine s’est inclinée face  l’ogre de la poule Montarnaud par 13 à 7.

La Série C Masculine s’est imposée face à Lavérune par 13 à 10.

La Série A Féminine s’est imposée à Teyran par 13 à 0.

La Série B Féminine s’est imposée face à Bessan par 13 à 6.

 

La trésorière de « La Boule Poussannaise » arrête ses fonctions.

Après 7 années passées en tant que trésorière de « La Boule Poussannaise », Christine SALA a décidé de quitter sa fonction et ce, pour raisons personnelles. Très méthodique, Christine s’est investie avec rigueur et a tenu les comptes comme pour une entreprise. Compte de résultat intermédiaire, compte de résultats définitifs, dossier, sous dossier, chapitre, sous chapitre, tout était minutieusement acté et classé.« La Boule Poussannaise » est triste de son départ, mais respecte la décision en tant que telle. Malgré tout, Christine reste au club comme licenciée et donnera toujours de son temps comme bénévole lorsque la situation le demandera.« masselinCapture

« Merci Christine pour ce que tu as apporté et pour marquer son départ, le bureau de « La Boule Poussannaise » lui a remis un superbe bouquet de fleurs.

José GARCIA a accepté de remplacer Christine en tant que trésorier pour l’année 2020 dans l’attente de la prochaine assemblée générale élective fixée en novembre 2020 comme il est prévu par les statuts du club.

Heureux qui comme les globe-trotters ont fait un beau voyage

Ils étaient partis le 4 juin 2018 de Poussan. Ils sont revenus début juillet 2019 en pleine forme, heureux tout de même de se retrouver à leur point d’attache, de pouvoir se relâcher et d’apprécier en l’analysant en se re-mémorant leurs vécus toute les séquences de leur formidable voyage autour de la planète.

      Après un point final au Brésil ils étaient de retour.

Mais auparavant, Aurélie et Julien Anselme, de jeunes Poussannais avaient effectué avec leur fille Lola alors scolarisé au CM2 un tour du Monde en un an, en profitant au mieux des pays découverts.

 Après le Sri Lanka, et la Malaisie puis Bali, ils sont passés à Hong Kong, au Cambodge en Thaïlande, en Australie, en Nouvelle Calédonie, en Polynésie française, en Nouvelle Zélande, à Hawaï puis aux Etats-Unis, (dans différents Etats) et après le Mexique et le Costa Rica, le Pérou,  ce fut l’Argentine avant le Brésil.

Quelques mois près leur retour et après un voyage extraordinaire que nous avons pu partager avec eux, nous les avons rencontrés avec grand plaisir. Ils sont heureux d’avoir pu associer de nombreux Poussannais et des amateurs de voyage à leur aventure grâce à des photos, des vidéos, des reportages, Facebook et autres réseaux même si pour eux ce n’était pas un besoin mais plutôt l’envie d’en faire profiter un plus grand nombre. et c’est vrai, nous avons vécu cette aventure avec eux, par procuration.

Le retour, au début de l’été, a facilité les choses après 3500 km à pied, 37 vols, 18 pays visités en utilisant tous les moyens de locomotion, même les plus insolites.

« Nous n’avons pourtant pas vécu trop de galères car nous avions planifié un maximum auparavant. Hôtels, voyages, tous les longs transports tandis que les excursions et autres liaisons ont été choisies sur place au fur et à mesure. »anselme444Capture

Pourtant ils ont essuyé une mini tempête mais le plus gros problème fut le tremblement de terre dit de Bali en août 2018. Ils étaient à 10 kms de l’épicentre lors de la 1ère secousse (A Lombok qui est une île d’Indonésie située entre les iles de Bali et de Sumbawa, https://fr.wikipedia.org/wiki/S%C3%A9ismes_de_2018_%C3%A0_Lombok)

Avec plus d’une centaine de répliques ce fut une expérience difficile à gérer mais enrichissante au niveau relationnel. Elle leur a permis de comprendre comment vivent ces populations qui ayant tout perdu ou presque gardent le moral, s’aident les uns les autres et vont de l’avant.

Cela explique peut être le fait qu’ils mettent au second ou au troisième plan, les  soucis environnementaux sans trop planifier. L’instant présent est déjà si difficile à vivre pour la plupart.

D’ailleurs, si en Amérique du Sud les moyens sont aussi limités, l’avenir étant moins incertain, chacun essaye de valoriser son petit cadre de vie au niveau individuel. Le reste dépend des choix politiques .

Nos voyageurs ont pu aussi constater que l’image que l’on se fait de certains pays ne correspond pas toujours à la réalité…anselme55555555Capture

Ainsi si Hawaï s’est presque totalement américanisé, l’Australie a gardé son cachet mais l’on a bien du mal a y rencontrer des aborigènes, desautochtones mais aussi des animaux (vivants…).

Nos trois voyageurs ont donc eu de mal à rencontre les Kanaks en Nouvelle Calédonie, les vrais Polynésiens aussi.anselme5,bjb55Capture

 » Il est devenu difficile de retrouver les témoins de certains peuples qui ont perdu peu à peu leur identité avec  un phénomène d’immigration qui est pour ainsi dire général, d’un pays vers un autre plus attirant, un phénomène accentué par le tourisme de masse. »

Et si L’ouest américain est magnifique, si Lola a aussi bien apprécié Las Vegas, attention, l’extraordinaire beauté des sites ne doit pas faire oublier la pauvreté de nombreuses personnes qui comme toujours côtoie la richesse inqualifiable de certains.anselmeCapture

« Quant à l’Amérique du Sud, si dans certains quartiers, et dans certaines villes, il faut rester très vigilants, nous n’avons pas souffert de l’insécurité. D’agréables surprises avec le Costa Rica, un pays bien accueillant, sans armée, où chacun se respecte et où les animaux eux aussi sont appréciés… »

« Le fait que nous ayons pu utiliser des hôtels et d’autres modes d’hébergement locaux nous a permis de considérer ceux-ci régulièrement à leur juste valeur. Nous nous sommes adaptés en permanence, nous avons accepté de dormir n’importe où. »

« Souvent comme pour la nourriture le plus fiable était de rester local au niveau goût et au niveau fraîcheur. Nous avions tout de même tenu à nous faire vacciner pour toute une série de maladies. D’ailleurs, pas de soucis à ce niveau. Nous avons découvert des saveurs des préparations, en évitant les restaurants à touristes.Ce ne fut que du bonheur pour nos papilles. »

Nos trois Globe-trotteurs ont donc apprécié cette aventure avec très peu de déconvenues: un taxi trop cher et des soins pour une infection urinaire vraiment onéreux pris en charger par leur assurance. Il faut dire qu’avant de partir ils  avaient pensé à tout ou presque : les assurances, justement, les avions, par une agence, presque tous les logis…

Et ainsi ce fut jour après jour de très belles surprises avec en tête les chutes de l’Iguazu entre Brésil et Argentine qu’ils ont pu découvrir des deux côtés en en prenant plein les yeux…

« Revenus en France, en-dehors de toute considération politique, ils se disent que dans notre pays nous avons encore bien de la chance à plusieurs niveaux : couvertures sociales, retraites, soins… Sauf pour le prix de carburants très élevé »

Il ne faudrait pas que ce qui  a été acquis disparaisse et ils comprennent que nous soyons nombreux à avoir des inquiétudes de ce côté-là.  Dans certains pays si on le peut, l’on travaille encore à 80  ans pour survivre.

« Quant à la religion si la Malaisie et le Sri-Lanka « ont été difficiles à gérer », ailleurs (dans les pays visités) ce n’a pas été un problème car l’on s’aperçoit que les gens les plus démunis sont alors prêts à tout donner pour se rattacher à l’espoir, celui de jours meilleurs, celui d’un au-delà moins difficile.. ».anselme888Capture

Et pour Lola qui a très bien vécu ce long voyage ce fut une expérience très enrichissante qui lui a permis de prendre beaucoup de maturité. Elle a suivi durant cette année-là le programme du CM2 avec ses parents, et depuis septembre poursuit bien sa 6ème au collège de Poussan.

Le seul souci est la resocialisation mais l’intégration se fait petit à petit….

« D’ailleurs, côté langue orale et communication excepté très rarement en ville, les gestes, un minimum d’espagnol et de l’anglais de base ont suffi sauf pour le portugais-brésilien qui est assez complexe »

Pour réaliser leur pérégrination, il aura fallu tout programmer et bien-sûr mettre de l’énergie au travail durant plusieurs années pour le financer. Un budget de 50 000€ pour eux trois a été nécessaire, extras compris (Jet-ski, excursions…).

C’était leur choix.

Et Ils retiendront de cette aventure unique des expériences mémorables pour peut-être un futur projet.anselme66669Capture

S’il savent que dans nombreux pays non visités la situation n’est pas des meilleures, bien au contraire, c’est auprès des autochtones, qu’ils ont pu découvrir les richesses intérieures de l’Homme et ils sauront analyser toutes les séquences pour aller de l’avant.

Pour l’instant, ils ont repris un rythme régulier, le travail, et ont retrouvé leurs repères avec beaucoup de plaisir, au bout de 12 mois, on le comprendra.

Une bien beau voyage dont ils nous ont fait profiter sur Thau-Infos, sur le Blog de Poussan et sur les réseaux. Encore un grand merci.

Prêts à repartir ?

 le lien de leur chaîne YouTube : https://www.youtube.com/chan côtés ce fut sublime*

Pour les suivre :https://www.instagram.com/familytrotter/