ORDRE DU JOUR :

1. FONCIER – Acquisition – Immeuble parcelle B 73;
2. FINANCES – comptable public- Indemnité de conseil et de préparation des budgets;
3. FINANCES – Recouvrement -Admission en non-valeur;
4. RESSOURCES HUMAINES – Gestion du temps- Instauration d’un Compte Epargne Temps;
5. RESSOURCES HUMAINES – Formation professionnelle, instauration du Plan de Formation 2016/2018;
6. RESSOURCES HUMAINES- Dialogue social – Mise en place du Comité Hygiène et Sécurité des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.);
7. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des emplois permanents – Organigramme et création de postes;
8. URBANISME – Autorisation du droit des sols – Désignation d’un membre du conseil municipal pou statuer sur des dossiers;
9. URBANISME – Aliénation de 4 chemins ruraux et de la voie communale dans le cadre du projet
d’aménagement d’une base d’arrière port logistique;
10. URBANISME – Mise en demeure des propriétaires riverains en vue d’acquérir des chemins ruraux
dans le cadre du projet d’aménagement d’une base d’arrière port logistique;
11. ENVIRONNEMENT – Natura 2000 – Avis sur modification du périmètre;
12. Agenda 21 – Demande de prolongation du Label;
13. Agenda 21- Demande de subvention de la DREAL;
14. Cave Coopérative – Appel à projet – Lancement de la procédure.