Le 27, réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

 

Mairie
 
 Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan

Lundi 27 juillet 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1- INTERCOMMUNALITÉ – Compte rendu du rapport d’activité 2014 de l’E.P.C.I. Nord Bassin de Thau.
2- BATIMENTS COMMUNAUX – Affectation de locaux à l’usage du C.C.A.S.
3- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs électricité.
4- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs gaz.
5- FINANCES – Redevances occupation domaine public – Réseaux opérateurs télécommunication
6- FINANCES – Budget Principal – Décision Modificative N°1
7- URBANISME – Chemin de la Mouline – approbation d’un projet urbain partenarial
8- URBANISME – Cession foncière – Terrain CAMPOI
9- URBANISME – Gestion de l’eau – Approbation du SAGE Lagune de Thau et étang d’Ingril
10- ENVIRONNEMENT – Autorisation d’implantation d’une antenne relai de l’opérateur Orange
11- ÉCLAIRAGE PUBLIC – Demande de subvention à Hérault Énergies

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