Poussan : Le compte-rendu du Conseil municipal du 4 juin 2018

corsoP1060553

  Conseil Municipal du 4 juin 2018 audio : PV audio du 4 juin 2018

http://www.ville-poussan.fr/conseil-municipal

délibérations du conseil municipal du Lundi 04 juin 2018 à 19 heures

 1°) FINANCES – Approbation du Compte de gestion 2017 Budget Principal
2 °) FINANCES – Approbation du Compte de gestion 2017 Service Enfance Jeunesse
3 °) FINANCES – Approbation du Compte administratif 2017 B udget Principal
4°) FINANCES – Approbation du Compte administratif 2017 Service Enfance Jeunesse
5°) FINANCES – Décision modificative n°1 Budget Principal
6°) FINANCES – Barème SEJ
7°) FINANCES – Convention entre la SAM et la commune pour le remboursement des frais de transports
8 °) URBANISME – Convention BRL/ CER – LR / COMMUNE pour mise à disposition d’emprises foncières
9°) HERAULT ENERGIES – Groupement de commande 2020 – 2023
10°) RESSOURCES HUMAINES – Elections professionnelles
RAPPORT N° 1 : FINANCES – Budget 201 7 – Compte de gestion du budget principal compte de gestion 2017 du Budget Principal ADOPTE L’UNANIMITE
RAPPORT N° 2 : FINANCES – Budget 2017 – Compte de gestion du budget annexe S.E.J.
compte de gestion 2017 du budget annexe S.E.J. ADOPTE A L’UNANIMITE
RAPPORT N° 3 : FINANCES – Budget 2017 – Compte administratif du budget principal

Affectation d’un montant de 1 224 470.47€ à l’article 1068 – Exécution de fonctionnement capitalisé ADOPTE A LA MAJORITE  (4 abstentions : Cazenove, Llorca, Nespoulous, Rexovice)

RAPPORT N° 4 : FINANCES – Budget 2017 – Compte Administratif du budget annexe SEJ
compte de gestion 2017 du budget annexe SEJ ADOPTE A LA MAJORITE (Abstentions Nespoulous, Rexovice)
RAPPORT N° 5 : FINANCES – Budget Principal 2018 – Décision modificative n° 1
Décision modificative n° 1 du Budget Principal 2018 en section de fonctionnement et en section d’investissement ADOPTE A L’UNANIMITE
RAPPORT N° 6 : FINANCES – Barèmes et tarifs du budget annexe du Service Enfance Jeunesse
ALP et classes de découvertes : montants des tranches du barème de 2018-2019 majorées de la variation de l’indice de l’Insee des prix de la consommation soit 1,19%.
ALSH : taux d’effort reste inchangé pour 2018-2019.
Repas : tarifs inchangés
ALP : tarifs inchangés
 Nouveaux tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2018 – 2019 ADOPTE A LA MAJORITE (Abstentions : Cazenove, Llorca, Nespoulous, Rexovice)
RAPPORT N° 7 : FINANCES – Convention financière entre la SAM et la commune pour le remboursement des frais de transports
Il s’agit d’approuver la convention avec la SAM pour le transport des élèves à la piscine à hauteur de 2 000€ H.T . ADOPTE A L’UNANIMITE
RAPPORT N° 8 : URBANISME – Convention BRL/CER – LR/COMMUNE – Mise à disposition d’emprises foncières Rapporteur Serge CUCULIERE : Il s’agit d’approuver la mise à disposition de 3 parcelles dans le cadre d’une convention tripartite entre la commune / BRL et CEN – LR pour une durée de 20 ans ADOPTE A L’UNANIMITE
RAPPORT N° 9 : HERAULT ENERGIES – Convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique. Rapporte ur Monsieur le Maire : Il s’agit d’agit d’adhérer par l’intermédiaire d’une contention constitutive avec Hérault Energies au groupement de commandes auprès des gestionnaires et des fournisseur d’énergies. ADOPTE A L’UNANIMITE
RAPPORT N° 10 : RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, maintien du paritarisme numérique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité. RAPPORTEUR Danièle BOURDEAUX : Il s’agit de fixer à 4 le nombre de représentants titulaires et 4 représentants suppléants au CT et CHSCT avec maintien du paritarisme de fonctionnement. ADOPTE A L’UNANIMITE

Les commentaires sont fermés.