ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITÉ – Mutualisation- Renouvellement convention mise à disposition
de ressources pour l’urbanisme
2. INTERCOMMUNALITÉ – Mutualisation- Approbation du schéma de mutualisation
3. ACCESSIBILITÉ – Agenda d’Accessibilité Programmé- Autorisation de signature donnée
au Maire
4. GRDF – Convention télérelève
5. SAS dolce ô Service – Convention de télérelève
6. ENVIRONNEMENT – SMBT- Convention d’application 2015-2018
7. URBANISME – Chemin Cami Ferrat- Modification du PUP
8. FESTIVITÉS – Foire Sainte Catherine- Tarifs
9. AFFAIRES SCOLAIRES- Classes CLIS de MEZE- Charges de fonctionnement
10. SPORTS – Infrastructures sportives – Convention d’utilisation avec le Département.
11. SÉCURITÉ – Protection des policiers municipaux- Convention ACSE