Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 29 juin 2015 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1. Vœu – Économie – Traité Transatlantique (TAFTA)
2. Voirie – Dénomination des voies – Rue du Clos de Naudan
3. Voirie – Acquisition immobilière – Terrain SCI TITILILI
4. Appel à projet – Cave coopérative – Commission de sélection
5. Police Municipale – Fourrière automobile – Choix du délégataire
6. Finances – Fiscalité – Majoration de T.H. logements vacants meublés
7. Finances – Fiscalité locale – Actualisation de la T.L.P.E.
8. Finances – Tarifs scolaires – Modification
9. Ressources humaines : tableau des emplois permanents – création de poste pour des avancements
de grades
10. Affaires scolaire – Classes CLIS – Convention avec la Ville de Gigean
11. Sports – Infrastructures sportives – Conventions d’occupation précaire avec les associations et les
règlements intérieurs annexés
12. Associations – Terres de Thau – Subvention exceptionnelle