COMMUNE DE POUSSAN
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 24 septembre 2014
à 19h00
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
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Comité technique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail : nombre de représentants
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Indemnisation du commerçant de la circulade « Casino Proximité »
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Décision modificative N°3
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Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) : maintien du coefficient multiplicateur
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Passation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP)