La séance du Conseil Municipal de la Ville de Poussan qui a lieu mardi 12 avril, est à suivre en direct de l’Hôtel de Ville à partir de 19 h :
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ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
2. FINANCES – Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2022
3. FINANCES – Affectation de résultat provisoire – Reprise anticipée des résultats 2021 à intégrer au Budget 2022
4. FINANCES – Approbation du Budget Primitif du Budget principal de l’exercice 2022
5. FINANCES – Ajustement d’Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) sur le Budget principal
6. COMMANDE PUBLIQUE – Conclusion d’une convention de groupement de commandes pour l’entretien de photocopieurs multifonctions, imprimantes départementales et copieurs spécifiques à très haut débit
7. ENFANCE – Conclusion d’une convention de partenariat relative au dispositif d’éducation à l’environnement et au développement durable avec Sète AgglopôleMéditerranée
8. URBANISME – Acquisition de la parcelle 88 n°37
9. URBANISME – Acquisition de la parcelle 88 n°41
10.URBANISME – Acquisition de la parcelle BC n°154
11.URBANISME – Acquisition de la parcelle BI n°147