Le Conseil Municipal se réunira aujourd’hui mardi 21 septembre 2021 à 19h à l’Hôtel de ville.
La séance sera publique,
mais au vu de la configuration de la salle, la jauge sera limitée.
mais au vu de la configuration de la salle, la jauge sera limitée.Une diffusion audiovisuelle en direct est à suivre :
- Depuis notre page Youtube Live : https://youtu.be/eK4kl2Svru8
- Depuis notre chaine Youtube Ville de Poussan : https://bit.ly/3kgsFyD
ORDRE DU JOUR :
1. ENFANCE – Adoption de la convention pour un socle numérique dans les écoles
publiques élémentaires entre la Ville de Poussan et l’Académie de Montpellier
2. ENFANCE – Adoption de la charte des ATSEM des écoles maternelles publiques de
la Ville de Poussan
3. ENFANCE – Adoption de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de
Poussan et l’Association – Structure multi-accueil « Les Petites Pousses »
4. ENFANCE – Renouvellement et adoption du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour
2021-2024
5. ENFANCE – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour 2021-2025
6. ENFANCE – Mise à jour du règlement intérieur unique des Accueils de Loisirs
Périscolaires, Extrascolaires, de la restauration scolaire, et du Contrat Local
d’Accompagnement à la Scolarité de la Ville de Poussan
7. FINANCES – Actualisation et fixation de la tarification des services du Pôle Enfance
Jeunesse
8. FINANCES – Octroi d’une subvention complémentaire à la structure multi-accueil «
Les Petites Pousses »
9. FINANCES – Versement de la subvention de fonctionnement pour 2021 au Centre
Communal d’Action Sociale
10. FINANCES – Limitation de l’exonération de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
(TFPB) pour les constructions neuves à usage d’habitation
11. FINANCES – Instauration d’une exonération de Taxe Foncière Non-Bâtie (TFNB) en
faveur des jeunes agriculteurs
12. FINANCES – Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021 du Budget
Principal de la Ville de Poussan
13. Ajustement d’autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP) dans le cadre
de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2021
14. MARCHES PUBLICS – Participation au marché public du Centre de Gestion de
l’Hérault pour les assurances couvrant les risques statutaires
15. MARCHES PUBLICS – Approbation de la convention de groupement d’autorités
concédantes pour la concession de service portant sur la fourniture, l’installation,
l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le
domaine public.
16. ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au service « RGPD » du Centre de
Gestion de l’Hérault et conclusion d’une convention d’adhésion à la mission de
délégué à la protection des données (DPD)
17. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
soutien à l’enseignement supérieur, à la recherche et à la vie étudiante ; participation
à la définition des orientations en matière d’enseignement supérieur et de recherche
».
18. INTERCOMMUNALITE – Approbation du transfert de la compétence supplémentaire «
coordination du dispositif de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle
(GAEC) ».
19. ECONOMIE LOCALE – Avis sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année
2022
20. SECURITE – Conclusion d’une convention relative à la répartition et à la prise en
charge des frais d’hébergement des renforts de Gendarmerie pour la saison 2021
21. RESSOURCES HUMAINES – Adoption des orientations et critères généraux pour la
promotion et la valorisation des parcours professionnels
22. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois, créations et
suppressions de postes
23. ENVIRONNEMENT – Cession d’arbres au bénéfice de la Ville de Poussan dans le
cadre de la participation à l’opération « 8 000 arbres par an pour l’Hérault » du Conseil
Départemental de l’Hérault
24. URBANISME – Acquisition des parcelles section OB n°1245, 1246, 1248 et 1786
25. URBANISME – Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour les parcelles AE
n°223 ET AR n°119
26. URBANISME – Signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la parcelle AA n°47