Conseil Municipal

Réunion publique du Conseil Municipal de Poussan
Lundi 16 mars 2015 à 18 h 30 à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR :

 1.     Ressources Humaines : accord de la protection fonctionnelle pour deux agents de la police municipale dans l’exercice de leurs fonctions – Article 11 loi 83-634 ;
2.     Ressources Humaines : tableau emplois temporaires et saisonniers – Article 3 loi 84-53 ;

3.     Ressources Humaines : autorisation remplacement d’agents – Article 3 – 1 loi 84-53 ;

4.     Ressources Humaines : autorisation recours à contractuel – Article 3 – 2 loi 84-53 ;

5.     Ressources Humaines : organisation du temps partiel pour les agents de la collectivité
Article 60 – loi 84-53 ;

6.     Ressources Humaines : détermination des repos compensateurs suite à travaux supplémentaires ;

7.     Ressources humaines – Tableau des emplois permanents : modification pour créer un poste d’Adjoint
au Directeur Général des Services sur le grade de Rédacteur principal de 2ème classe.

8.     Environnement : Adhésion au programme « Vert Demain » avec le Syndicat Mixte du Bassin de Thau
(S. M. B. T.).

9.     Finances : Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2014.

10.  Fiscalité : Vote des taux d’imposition 2015.

11.  Finances : Budget Primitif du Budget Principal 2015.

12.  Finances : Vote des subventions aux associations.