COMMUNE DE POUSSAN

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 30 mai, à 18 h 30, à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR 

1°) Schéma de Cohérence Territoriale

2°) Travaux de la circulade – conventions / Conseil Général

 3°) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité

4°) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution de gaz

5°) Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau