Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique le jeudi 3 octobre 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

1. FINANCES – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois

3. RESSOURCES HUMAINES – Octroi d’une carte cadeau aux agents de la Ville de Poussan pour les fêtes de fin d’année

4. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du nouveau régime indemnitaire basé sur l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la police municipale

5. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des temps de travail et cycles de travail – nouvelle modification de la délibération n°2021-107 pour la police municipale

6. RESSOURCES HUMAINES – Télétravail pour les agents de la Ville de Poussan – Mise en œuvre du dispositif et Adoption du règlement

7. ENVIRONNEMENT – Démarche « Territoires engagés pour la nature » (TEN) – Engagement de la Commune de Poussan

8. COMMANDE PUBLIQUE – Convention constitutive de groupement de commandes pour la maintenance des extincteurs, la maintenance de l’éclairage public, le matériel de location longue durée, la maintenance des ascenseurs, la surveillance des installations d’eau chaude, la caractérisation des enrobés bitumineux, les travaux de voirie et la fourniture de petits matériels et accessoires de secours – Approbation et autorisation de signature

9. ENFANCE JEUNESSE – Fixation de la tarification dégressive des services du Pôle Enfance et Jeunesse – Délibération modificative – Application supplémentaire du tarif à 1 € pour la tranche de tarification n°2

10.URBANISME – Biens vacants et sans maître – Délibérations portant incorporation de ces biens